Marché d'assurance, complémentaire santé & prévoyance
SPL Perpignan Méditerranée
LOT 1 - Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE LOT 2 - Prévoyance pour l'ensemble du personnel de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE Effectif total de la société SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE : 54 salariés Date d'effet : 01 Janvier 2026 à 00 heure - Echéance annuelle : 31 décembre de chaque année à minuit Reconduction automatique de l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit Pour toute précision, se référer aux pièces du dossier de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurance, complémentaire santé & prévoyance
Numéro de référence: 2026/S 01-012026
Brève description:
“LOT 1 - Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE LOT 2 - Prévoyance pour l'ensemble du personnel de la SPL...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Complémentaire santé pour les 54 salariés de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie volontaire 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prévoyance pour les 54 salariés de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ouverture des candidatures et des offres par le comité technique, composé du Directeur Général Délégué ou des Directeur (Trice) et le (la) chargé (e) d'opération”
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux pièces du dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Perpignan Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 32343
Adresse postale: 35 Boulevard Saint Assiscle Bât C
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@spl-perpignan-mediterranee.org 📧
Téléphone: 0468517025 📞
URL: http://spl-perpignan-mediterranee.org/wp/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1703435 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1703435 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours ouvrés avant...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A5DA8CD1-96C2-A77D-14B83BD679A8289A
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A5DA8CFF-058A-8A6E-84EDCAC521ECF416
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-618746 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'assurance, complémentaire santé & prévoyance
Numéro de référence: 2026/S 01-012026
Brève description:
“LOT 1 - Complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE LOT 2 - Prévoyance pour l'ensemble du personnel de la SPL...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Complémentaire santé pour les 54 salariés de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie volontaire 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prévoyance pour les 54 salariés de la SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perpignan
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ouverture des candidatures et des offres par le comité technique, composé du Directeur Général Délégué ou des Directeur (Trice) et le (la) chargé (e) d'opération”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer aux pièces du dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL Perpignan Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 32343
Adresse postale: 35 Boulevard Saint Assiscle Bât C
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@spl-perpignan-mediterranee.org 📧
Téléphone: 0468517025 📞
URL: http://spl-perpignan-mediterranee.org/wp/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1703435 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1703435 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours ouvrés avant...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A5DA8CD1-96C2-A77D-14B83BD679A8289A
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: A5DA8CFF-058A-8A6E-84EDCAC521ECF416
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-618746 (2025-09-18)
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