2023-06-05groupement de commandes - souscription des contrats d'assurance (C.A. de la Riviera Française)
la Communauté d'agglomération de la Riviera Française (Carf) est désignée au travers de l'acte constitutif du groupement d'achat, coordonnateur de ce groupement de commandes, constitué sur le fondement de l'article 28 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015. Ce groupement, composé de 5 membres, vise à répondre aux besoins de ces derniers détaillés dans les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp) : Souscription des contrats d'assurances.
La CARF est chargée, en qualité de coordonnateur …
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2023-06-05prestations D'Assurances - assurance Dommages Aux Biens (Ville de Sorgues)
la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du Ccas - foyer Logement, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique ; il est convenu que chacun des membres du groupement passera un marché distinct auprès de l'attributaire retenu par le coordonnateur.Garanties Demandees- incendie / foudre /Explosions- dommages aux appareils électriques et électroniques- …
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2023-06-02prestation de service d'assurance (commune de fontenay aux roses)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la ville de Fontenay-Aux-Roses.La consultation comporte quatre lots. Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties :- la partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance,- la partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion
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2023-06-02SERVICES D'ASSURANCE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE (Haut Conseil Commissariat aux Comptes)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de services d'assurance complémentaire santé et prévoyance pour le personnel du H3C affilié au régime général de la sécurité sociale.
Le marché est divisé en 2 lots :
- Lot 1 : complémentaire santé obligatoire et surcomplémentaire santé facultative,
- Lot 2 : prévoyance (adhésion obligatoire).
Les prestations attendues sont détaillées dans les pièces du DCE.
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2023-06-01marchés d'assurances (Commune de Megève)
la présente consultation concerne les entités suivantes : la Commune de Megève, le Sivom du Jaillet, le Sivu Megève-Praz sur Arly, le Ccas de Megève, la Commission Syndicale des Biens Indivis de Megève et Demi-Quartier. Un groupement de commandes a été créé entre ces entités. La commune de Megève agit en tant que coordonnateur du groupement de commandes.La commande concerne les domaines suivants : Assurance Dommages aux Biens, Assurance Responsabilité civile, et Assurance Flotte automobile
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2023-06-01complémentaire santé de m tag (spl m tag)
la consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par l'assurance maladie pour le risque santé
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