ASSURANCES DE LA SPL LE VOYAGE A NANTES

SPL Le Voyage à Nantes

La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances. La consultation est allotie en 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPL Le Voyage à Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-02	Avis de marché
2023-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-SG-16 à 24-00
Brève description:

La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances. La consultation est allotie en 9 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance incendie 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pays de la Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: alison.deboni@lvan.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-02 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 108-338725
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.1 du règlement de consultation est autorisée. Les variantes facultatives ne sont pas autorisées (voir article 7.1 du RC).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens et risques annexes 1ère ligne
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et risques annexes
Durée de l'accord: 48 jours
Informations complémentaires:

Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.1 du règlement de consultation est autorisée.

Les variantes facultatives ne sont pas autorisées (voir article 7.1 du RC).

Intitulé du lot: Assurance dommages aux biens et risques annexes 2nde ligne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et risques annexes 2de ligne

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle y compris responsabilité professionnelle métiers du Tourisme
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot a pour objet l'assurance de responsabilité civile exploitation et professionnelle y compris l'assurance de responsabilité professionnelle métiers du tourisme

Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Ce lot a pour objet l'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux
Intitulé du lot: Assurance Tous Risques objets d'art et/ou d'exposition
Numéro du lot: 5
Brève description: Ce lot a pour objet l'assurance tous risques des objets d'art et/ou d'exposition
Intitulé du lot: Assurance Flotte automobile et Auto Mission
Numéro du lot: 6
Brève description: Ce lot a pour objet l'assurance de la flotte automobile et le volet auto mission
Informations complémentaires:

Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.2 du règlement de consultation est autorisée.

Intitulé du lot: Assurance Individuelle accident/missions professionnelles
Numéro du lot: 7
Brève description: Ce lot a pour objet l'assurance individuelle accident/missions professionnelles
Intitulé du lot: Assurance Dommages aux biens et risques annexes des Installations particulières intérieures et extérieures
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ce lot a pour objet l'assurance dommages aux biens et risques annexes des installations particulières intérieures et extérieures

Informations complémentaires:

Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.3 du règlement de consultation est autorisée.

Intitulé du lot: Assurance navigation
Numéro du lot: 9
Brève description:

Ce lot a pour objet l'assurance navigation du bateau de la SPL Le Voyage à Nantes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 482 414 216 00044
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société Publique Locale
Contact
Point de contact: alison.deboni@lvan.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

Le Voyage à Nantes organise une visite facultative des principaux sites dont elle a la gestion pour les candidats le 20/06/2023 de 13h à 17h.

Pour des raisons d'organisation, il est précisé aux candidats que la date limite d'inscription à cette visite est fixée au 16/06/2023 jusqu'à 17h.

(Voir article 9 du règlement de consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours dont dispose le candidat :

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,

- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,

- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 108-338725 (2023-06-02)

Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 774258.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779952
Se réfère à l'avis: 2023/S 108-338725
Numéro JO-S: 247

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens et modalités de gestion mis à la disposition de la SPL Le Voyage à Nantes
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: Maif
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 248 708 EUR 💰
Nom: Mma
Commune postale: Le mans
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Assurances tanvez le vacon
Commune postale: Nantes
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 43711.72 EUR 💰
189795.40 EUR 💰
Nom: Qbe europe
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région de Bruxelles-Capitale/ Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Nom: Willis towers watson
Commune postale: Puteaux
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
164136.60 EUR 💰
Nom: Generali iard
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Nom: Acl courtage
Commune postale: Saint jean lespinasse
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 4697.24 EUR 💰
Nom: Ms amlin marine
Sarre & moselle
Commune postale: Sarrebourg
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 119 662 EUR 💰
1 548 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

Lot 1 - offre retenue pour la variante obligatoire franchise générale à 800€

Lot 6 - offre retenue pour la variante obligatoire avec franchises dommages tous accidents à 400€

Lot 8 - offre retenue pour la variante obligatoire franchise générale à 2000€

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu à l’article 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

- Référé contractuel prévu à l’article 11 de l’ordonnance,

- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014.

Source: OJS 2023/S 247-779952 (2023-12-19)

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