TRANSPORT DES JEUNES DANS LE CADRE DES JOURNEES DE MOBILISATION AU TITRE DU 2027

Avis de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORT DES JEUNES DANS LE CADRE DES JOURNEES DE MOBILISATION AU TITRE DU 2027
Numéro de référence: 2026MB017_TRANSPORT_2027
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 111 340 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1-TPT CLERMT FERRAND
Titre: Transport des jeunes administres convoques a la journee de mobilisation par les centres du service national et de la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 21 817 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Adresse postale: Orleans
45000
75 RUE DU PARC
Code postal: 45000
Ville: Orleans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 - TPT CLERMT FERRAND
Valeur estimée hors TVA: 7 200 EUR 💰
Description du marché: Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3 - TPT ORLEANS
Valeur estimée hors TVA: 70 400 EUR 💰
Description du marché: Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4 - TPT TOULOUSE
Valeur estimée hors TVA: 12 220 AWG 💰
Description du marché: Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: NEANT

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-06 17:30:30.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 30 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-06 17:30:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: SARL
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sga / dsnj
Numéro d'enregistrement national: 15400006100692
Adresse postale: 75 RUE DU PARC
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Martine BOUCROT
Courrier électronique: martine.boucrot@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 02 38 65 22 16 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Direction du service national et de la jeunesse
Numéro d'enregistrement national: 2026MB017_TRANSPORT 2027
Adresse postale: 75 rue du parc
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Martine boucrot
Courrier électronique: martine.boucrot@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33238652216 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-752556 (2026-10-27)