SERVICE POUR TRANSPORT ROUTIER SCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET DIVERS POUR LA COMMUNE DE MONDELANGE - ANNEE 2026/2030
Ville de Mondelange
SERVICE POUR TRANSPORT ROUTIER SCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET DIVERS POUR LA COMMUNE DE MONDELANGE - ANNEE 2026/2030
Date limiteDeadline 2026-07-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SERVICE POUR TRANSPORT ROUTIER SCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET DIVERS POUR LA COMMUNE DE MONDELANGE - ANNEE 2026/2030
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : TRANSPORT SCOLAIRE
Description du marché: Transport des élèves de la ville vers le collège de la ville voisine
Code postal: 57300
Ville: mondelange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : TRANSPORT PISCINE SCOLAIRE
Description du marché: Transport des élèves de la ville vers la piscine de la ville voisine
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : TRANSPORT EXTRA SCOLAIRE ET DIVERS
Description du marché: Transport pour les sorties scolaires des écoles de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Mondelange
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de mondelange
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue des ponts
Code postal: 57300
Commune postale: Mondelange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.kontzler@mairie-mondelange.fr 📧
Téléphone: +33 387711028 📞
URL: https://mairie-mondelange.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-mondelange.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-mondelange.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_15895_1169553.html 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ta strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-452006 (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: SERVICE POUR TRANSPORT ROUTIER SCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET DIVERS POUR LA COMMUNE DE MONDELANGE - ANNEE 2026/2030
Numéro de référence:
2026-06
Brève description:
SERVICE POUR TRANSPORT ROUTIER SCOLAIRE, EXTRASCOLAIRE ET DIVERS POUR LA COMMUNE DE MONDELANGE - ANNEE 2026/2030
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 : TRANSPORT SCOLAIRE
Titre: LOT 1 : TRANSPORT SCOLAIRE
Description du marché: Transport des élèves de la ville vers le collège de la ville voisine
Code postal: 57300
Ville: mondelange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 : TRANSPORT PISCINE SCOLAIRE
Titre: LOT 2 : TRANSPORT PISCINE SCOLAIRE
Description du marché: Transport des élèves de la ville vers la piscine de la ville voisine
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3 : TRANSPORT EXTRA SCOLAIRE ET DIVERS
Titre: LOT 3 : TRANSPORT EXTRA SCOLAIRE ET DIVERS
Description du marché: Transport pour les sorties scolaires des écoles de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Ville: Mondelange
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de mondelange
Numéro d'enregistrement national:
21570474300016
Adresse postale: Rue des ponts
Code postal: 57300
Commune postale: Mondelange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.kontzler@mairie-mondelange.fr 📧
Téléphone: +33 387711028 📞
URL: https://mairie-mondelange.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-mondelange.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-mondelange.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_15895_1169553.html 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ta strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
176 700 052 00010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-452006 (2026-06-29)
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