Transport de personnes
Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Transport de personnes
Date limiteDeadline 2026-07-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes
Numéro de référence:
Brève description: Transport de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés
Description du marché: Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Ville: St andre lez lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales notamment dans la limitation d'émissions de C0²
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes pour des trajets prédéterminés
Description du marché: Transport de personnes pour des trajets prédéterminés
Produits/services supplémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport de personnes à mobilité réduite
Description du marché: Transport de personnes à mobilité réduite
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Saint Andre-Lez-Lille, 89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-08 12:00:00 📅
Lieu:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: St andre lez lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elisabeth Masse
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630750 📞
URL: https://www.villesaintandre.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-371670 (2026-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport de personnes
Numéro de référence:
PPP1FK-150/6051/S2026/91
Brève description: Transport de personnes
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
S2026/91_1
Titre: Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés
Description du marché: Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Ville: St andre lez lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales notamment dans la limitation d'émissions de C0²
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
S2026/91_2
Titre: Transport de personnes pour des trajets prédéterminés
Description du marché: Transport de personnes pour des trajets prédéterminés
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
S2026/91_3
Titre: Transport de personnes à mobilité réduite
Description du marché: Transport de personnes à mobilité réduite
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Saint Andre-Lez-Lille, 89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-08 12:00:00 📅
Lieu:
Commune de Saint Andre-Lez-Lille, 89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Numéro d'enregistrement national:
21590527400019
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: St andre lez lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elisabeth Masse
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630750 📞
URL: https://www.villesaintandre.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable.
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension.
Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure :
Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-371670 (2026-05-28)
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