PRESTATION DE SERVICE DE TRANSPORT INDIVIDUEL DE PERSONNES EN REGION ILE DE FRANCE POUR L’UNIVERSITE SORBONNE NOUVELLE ET LES BIBLIOTHEQUES RATTACHEES

Avis de marché (2026-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de service de transport individuel de personnes en region ile de france pour l’universite sorbonne nouvelle et les bibliotheques rattachees
Numéro de référence: Usn-transpers
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet le transport individuel de personnes à Paris et région ile de France au profit de l’Université Sorbonne-Nouvelle et des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: LOT 1 – DEPLACEMENT PROFESSIONNELS A PARIS ET DEPARTEMENTS LIMITROPHE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“les prestations attendues pour le lot n° 1 sont décrites dans le CCP commun à l'ensemble des lots”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de taxi 📦
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Prestation de services de transports adaptes des trajets professionnels domicile-travail des personnels en situation de handicap
Description du marché:
“les prestations attendues pour le lot n° 2 sont décrites dans le CCP commun à l'ensemble des lots”
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Location de voitures particulières avec chauffeur 📦
Code postal: 75012
Ville: Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-24 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d'enregistrement national: 19751719600014
Code postal: 75012
Commune postale: PARIS 12
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
Téléphone: +3314574168 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2999418&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2999418&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d'enregistrement national: 19751719600014
Code postal: 75012
Commune postale: PARIS 12
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
Téléphone: +3314574168 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332074 (2026-05-13)