Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande)
Cnté de communes du Canton d'Erstein
La présente consultation concerne : Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande) Service de transports scolaires dans le cadre de l'apprentissage de la natation pour les élèves des écoles primaires de la 3CE - lot 1 Service de transports ponctuels scolaires, extra-scolaires et divers dans le cadre des sorties prises en charge par les communes membres du groupement de commande - lot 2 Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Benfeld - Commune de Bolsenheim - Commune de Boofzheim - Commune de Diebolsheim - Ville d'Erstein - Commune de Friesenheim - Commune de Gerstheim - Commune de Herbsheim - Commune de Hindisheim - Commune de Hipsheim - Commune de Huttenheim - Commune de Kertzfeld - Commune de Kogenheim - Commune de Limersheim - Commune de Matzenheim - Commune de Nordhouse - Commune de Osthouse - Commune de Rhinau - Commune de Rossfeld - Commune de Sand - Commune de Schaeffersheim - Commune de Sermersheim - Commune de Uttenheim - Commune de Westhouse - Commune de Witternheim - Communauté de communes du canton d'Erstein
Date limiteDeadline 2026-05-18
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Ile-de-France › Paris
- • Alsace › Bas-Rhin
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-16 | Avis de marché |
| 2026-04-24 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de commande)
Brève description:
“La présente consultation concerne : Services de transports scolaires vers la piscine (3CE) et services de transports ponctuels (groupement de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 - Transports entre les écoles et piscines”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 -Transport ponctuels à disposition des membres du groupement de commandes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cnté de Communes du Canton d'Erstein
Numéro d'enregistrement national: 200 067 924 00015
Adresse postale: 1 rue des 11 communes
Code postal: 67230
Commune postale: Benfeld
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@cc-erstein.fr 📧
Téléphone: +33 388745000 📞
URL: https://www.cc-erstein.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-canton-erstein.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-canton-erstein.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23964_1157115.html 🌏
URL de participation: https://cc-canton-erstein.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 075-263069 (2026-04-16)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Acte d'engagement : modification du montant maximum de l'accord-cadre (lot n°1)”
Source: OJS 2026/S 081-287615 (2026-04-24)
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport non régulier de passagers (8)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (3)