Transports collectifs privés
Communauté de communes du plateau Picard
Lot n°1 : Transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires vers les piscines Lot n° 2 : Transport collectif de personnes dans le cadre de manifestations diverses, ouvert aux communes membres de la CCPP via un groupement de commandes
Date limiteDeadline 2026-10-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs privés
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires vers les piscines
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Transport collectif de personnes dans le cadre de manifestations diverses
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Plateau Picard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 10205
Code postal: 60132
Commune postale: St Just en chaussée
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.hebrard@cc-plateaupicard.fr 📧
Téléphone: 0344787002 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_E9qz7C73r4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_E9qz7C73r4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_E9qz7C73r4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif d'Amiens
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-659263 (2026-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs privés
Numéro de référence:
2026-TCP-01
Brève description:
Lot n°1 : Transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires vers les piscines
Lot n° 2 : Transport collectif de personnes dans le cadre de manifestations diverses, ouvert aux communes membres de la CCPP via un groupement de commandes
Afficher plus
Produits/services: Transport non régulier de passagers 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2026-TCP-01/LOT01
Titre: Lot 1 : Transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires vers les piscines
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché:
Transport collectif des élèves des écoles maternelles et primaires vers les piscines
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée purement technique imposée par le formulaire eForms, qui n'a aucune valeur juridique. L'acheteur n'entend pas limiter le nombre de participants à cet accord-cadre
Afficher plus
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-TCP-01/LOT02
Titre: Lot 2 : Transport collectif de personnes dans le cadre de manifestations diverses
Description du marché:
Transport collectif de personnes dans le cadre de manifestations diverses, ouvert aux communes membres de la communauté de communes du Plateau Picard, via un groupement de commandes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Plateau Picard
Numéro d'enregistrement national:
24600056600025
Adresse postale: BP 10205
Code postal: 60132
Commune postale: St Just en chaussée
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.hebrard@cc-plateaupicard.fr 📧
Téléphone: 0344787002 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_E9qz7C73r4 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_E9qz7C73r4 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_E9qz7C73r4 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif d'Amiens
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 185-659263 (2026-09-22)
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