Transport en commun de personnes pour les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz

Mairie de Maizières-les-Metz

Le marché porte sur la réalisation de services de transports réguliers et occasionnels par route pour les besoins de la ville de Maizières-lès-Metz. Le marché est divisé en deux lots et s'exécutera sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum pour chacun des deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis Trois Frontières

Qui ?

• Mairie de Maizières-les-Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-29	Avis de marché
2026-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport en commun de personnes pour les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz
Numéro de référence: 26-05
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Services de transport réguliers
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot no1 " services de transport réguliers " porte sur la réalisation de circuits (aller et retour) sans mise à disposition du ou des véhicules et du ou des chauffeurs pendant le laps de temps s'écoulant après la réalisation du déplacement pour le trajet aller jusqu'au ramassage des usagers pour effectuer le déplacement pour le trajet retour. Les services sont exécutés dans le cadre d'activités scolaires et périscolaires (trajets vers les établissements scolaires : écoles maternelles, primaires et collèges, piscine et autres équipements socioculturels et sportifs communaux).

Ville: Maizières-lès-Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Services de transport occasionnels
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Le lot no2 " services de transport occasionnels " porte sur la réalisation de prestations occasionnelles de transport routier de personnes pour les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz. Ces prestations nécessitant ou non la mise à disposition du ou des véhicules dédié(s) et du ou des chauffeur(s) dédié(s). Ces services de transport sont principalement effectués dans un rayon de 50 km, au profit d'activités périscolaires et extrascolaires au bénéfice de clubs sportifs, associations, du conservatoire de musique, ainsi que pour des sorties (visites de villes, châteaux, zoo...) des écoles de la ville et centres de loisirs, tout au long de l'année, y compris petites et grandes vacances scolaires.

Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Maizières-les-Metz
Numéro d'enregistrement national: 21570433900013
Adresse postale: Grand'Rue
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387804431 📞
URL: https://www.ville-maizieres-les-metz.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg,
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer à l'instance chargée des procédures de recours.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 084-300004 (2026-04-29)

Avis d'attribution de marché (2026-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M26_05-1
Date de conclusion du contrat: 2026-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 26-43521-KEOLIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Keolis trois frontieres
Numéro d'enregistrement national: 57204202600060
Code postal: 57063
Commune postale: METZ CEDEX 02
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2026/S 159-574765 (2026-08-17)

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