Passation de marchés: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

Un marché public actif

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse sont EGT Environnement, A.S.P.P, AC Environnement, ADSEA 01, Ainter services, Axis Conseil Rhône Alpes, AXIS conseils Rhône-Alpes, Beaur, BEGUET ENSEIGNES PUBLICITE et Biajoux Assainissement.

Récents marchés passés par Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

2026-03-13   Deadline 2026-05-13   Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T Voir la passation de marché »
2026-02-13   Réhabilitation du camping La Plaine Tonique : hébergements et blocs sanitaires individuels (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune clause de garantie financière. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables. Le paiement se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget : CA3B. Pour les lots 1 à 4, le contrat prévoit le versement d'une avance de 10 % sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Le … Voir la passation de marché »
2025-12-04   Prestations de gardiennage et de surveillance des équipements sportifs et de loisirs de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B Les montants sont identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Lot n°1 : montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 170 000 euros H.T ; Lot n°2 : montant minimum : 50 000 euros H.T - montant maximum : 80 000 euros H.T Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A.S.P.P
2025-11-26   Fourniture de produits de traitement pour les stations d'épuration de la Communauté d'Agglomération du Bassin de... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Accord-cadre conclu pour une période initiale de UN an à compter de sa notification, reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : Budget de la collectivité. Les seuils sont exprimés en quantités pour la période initiale du marché. Seuils identiques pour les périodes de reconduction. Lot 1 : Seuil minimum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ets Beauseigneur KEMIRA CHMIE Snf
2025-11-21   Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B. Montants identiques pour la période initiale et la période de reconduction : montant minimum : 20 000 euros H.T - montant maximum : 230 000 euros H.T Voir la passation de marché »
2025-11-19   Lavage des colonnes enterrées des points d'apport volontaire (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Les montants pour la période initiale sont les suivants : montant minimum 50 000 euros HT et montant maximum 80 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mineris proprete
2025-11-17   Conception, fabrication et pose de supports de signalétique (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Les montants pour la période initiale sont les suivants : montant minimum 20 000 euros HT et montant maximum 70 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BEGUET ENSEIGNES PUBLICITE
2025-11-07   Fourniture, installation et mise en service d'automates de télégestion pour les ouvrages d'assainissement de la... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget : CA3B. Pour le lot 1, le contrat prévoit le versement d'une avance de 20% sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Le montant indiqué à la rubrique "valeur estimée" … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lacroix Sofrel STEMI
2025-10-21   Entretien des installations d'assainissement non collectif des usagers du Service Public d'Assainissement Non... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B Montants identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Montant HT minimum : 50 000.0 Euro(s) H.T. - Montant HT maximum : 150 000.0 Euro(s) H.T Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biajoux Assainissement
2025-10-06   Entretien de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse sur le territoire de la Communauté du Bassin de... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B Montants identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Montant minimum : 5 000 euro(s) H.T - montant maximum : 120 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sobeca
2025-06-27   Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lot n°1 : 30 colonnes minimum/an, 50 colonnes maximum/an Lot n°2 : 20 colonnes minimum/an, 60 colonnes maximum/an Lot n°3 : 5 colonnes minimum/an, 15 colonnes maximum/an Chaque lot fera l'objet d'une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ESE France Quadria Sulo France
2025-06-10   Transport avec ou sans traitement de sous-produits ou autres déchets des stations d'épuration de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Accord-cadre à bons de commande dont les montants sont les suivants : pour la période initiale, montant minimum : 120 000,00 euros HT - montant maximum : 1 058 000,00 euros HT. Pour chaque période de reconduction les montants sont identiques : montant minimum : 40 000,00 euros HT - montant maximum : 508 000,00 euros HT. La valeur estimée pour cette consultation est de 2 074 000,00 euros HT et correspond à la somme des montants maximum, toutes périodes confondues. La valeur estimée pour le détail … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGT Environnement
2025-06-06   Equipement et maintenance de carrefours en système de priorité aux feux pour transport en commun (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Le contrat comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle . La tranche ferme concerne l'équipement des carrefours de l'avenue de Lyon et sera exécutée dans le cadre d'un marché ordinaire pour une durée prévisionnelle d'exécution de 9 mois à compter de la notification du marché. La tranche optionnelle concerne la maintenance et l'équipement d'autres carrefours de l'Agglomération : cette tranche optionnelle sera exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande de 4 ans (montant minimum : … Voir la passation de marché »
2025-05-28   Fourniture de pneumatiques poids lourds et prestations associées (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Contrairement à ce qui est susmentionné à la rubrique "Durée", la période initiale de l'accord-cadre débute à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31/08/2026. Il est reconductible 3 fois ; chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Montant HT minimum annuel de l'accord-cadre : 10 000.0 Euro(s) H.T. Montant HT maximum annuel de l'accord-cadre : 65 000.0 Euro(s) H.T. Ces montants … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: First Stop Ayme
2025-04-09   Réalisation des analyses liées à l'autosurveillance de la station d'épuration et du réseau d'eaux usées de... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Pour la période initiale, montant minimum : 30 000 euros HT et montant maximum : 90 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2025-03-24   Réalisation de prestations topographiques, foncières et de relevés de réseaux (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme de marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Montants minimum pour la période initiale : - lot n°1 : 2 500,00 euro(s) HT - lot n°2 : 20 000,00 euro(s) HT - lot n°3 : 7 500,00 euro(s) HT - lot n°4 : 65 000,00 euro(s) HT Montants maximum pour la période initiale : - lot n°1 : 50 000,00 euro(s) HT - lot n°2 : 175 000,00 euro(s) HT - lot n°3 : 100 000,00 euro(s) HT - lot n°4 : 350 000,00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axis Conseil Rhône Alpes AXIS conseils Rhône-Alpes Beaur Cabinet ABCD CABINET BABLET-MAGNIEN-GAUD CABINET CHANEL-GRAND INGENIERIE RADIODETECTION ET ENERGIES 01 (IRE01)
2025-03-18   Fourniture de repas en liaison chaude et en liaison froide (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum spécifique à chaque lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale courant du 16/08/2025 jusqu'au 15/08/2026 et pourra faire l'objet de reconduction(s) dans les conditions prévues au contrat pour une durée totale maximale de 4 ans (3 périodes de reconduction d'un an). La valeur estimée pour cette consultation est de 1 880 000 euros HT et correspond à la somme des montants maximum, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BOURG TRAITEUR BRIDON DISTRIBUTION GASTRONOMIE Bourgogne Repas
2025-03-17   Gestion et animation d'accueils de loisirs sans hébergement ( ALSH) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Montant HT estimé pour la durée du contrat (1 an) : 380 000 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité d'heures au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : Pour les lots 1 et 3 : Budget de la CA3B + aides de la Caisse d'Allocations Familiales (hors Bonus territoire) + la participation des familles + aides de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADSEA 01
2024-12-12   Réalisation d'audits énergétiques réglementaires de logements (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre (en revanche, les quantités du détail quantitatif estimatif fourni pour comparer les offres sont estimées pour une période d'un an). Pour la période initiale, l'accord-cadre ne contient pas de minimum mais contient un maximum de 250 audits (incluant les missions d'audit et de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AC Environnement
2024-10-08   Assurance du parc automobile de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
La valeur estimée pour cette consultation correspond au montant estimé pour la durée totale du marché. Suite à un problème informatique à la rubrique "durée du marché", au lieu de lire "48 mois" il convient de lire "Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2025 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année notifiée par la partie en prenant l'initiative à l'autre partie … Voir la passation de marché »
2024-09-13   Travaux de construction, de renforcement, de réfection et d'entretien des voies communales ou départementales en... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum spécifique à chaque lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Accord-cadre conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2025 pour la période initiale, reconductible 2 fois un an. Montants identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Lot n°1 montant minimum 565 000 euros HT - montant maximum 4 100 000 euros HT, Lot n°2 montant minimum 150 000 euros … Voir la passation de marché »
2024-08-27   Fourniture, livraison et maintenance de bacs pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères et collecte sélective) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre est passé avec un minimum fixé à 900 000,00 euros HT et un maximum fixé à 2 000 000,00 euros HT pour la durée total de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation est de 1 300 000,00 euros HT et correspond au montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2024-07-05   Entretien et réparation des véhicules poids-lourds de collecte de déchets (PTAC supérieur à 3,5 tonnes) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minium et maximum. L'accord-cadre débute à compter du 1er janvier 2025 pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois; chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. Le montant minimum annuel de l'accord-cadre est de 75 000 euros HT et le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 300 000 euros HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2024-05-28   Fourniture, livraison et maintenance de bacs pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères et collecte sélective) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre est passé avec un minimum fixé à 2 000 000,00 euros HT et un maximum fixé à 4 800 000,00 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation est de 3 400 000 euros HT et correspond au montant estimé pour la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2024-05-28   Opération d'aménagement de l'Avenue de Lyon - Secteur Rue de l'Europe / Allée des Tyrandes (Commune de Péronnas) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage a été conclue entre la Commune de Péronnas et Grand Bourg Agglomération, concernant les prestations faisant l'objet du présent marché. Forme de marché : ordinaire à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2024-05-14   Exploitation des déchèteries de Grand Bourg Agglomération (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ainter services EGT Environnement Triadis Services SAS
2024-04-23   Fourniture, livraison, installation et maintenance de poteaux signalétiques aux points d'arrêts pour le transport... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Le montant minimum est de 150 000 euros HT et le montant maximum est de 600 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2024-04-15   Fourniture de carburants pour les besoins de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché: Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les quantités minimum et maximum par lot pour la période initiale sont les suivantes: lot n°1: quantité minimum :40 000 litres et quantité maximum: 80 000 litres, lot n°2: quantité minimum: 8 000 litres et quantité maximum: 20 000 litres, lot n°3: quantité minimum: 80 000 litres et quantité maximum:130 000 litres. Les quantités minimum et maximum par lot pour chaque période de … Voir la passation de marché »
2024-04-08   Gestion et animation d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs Voir la passation de marché »
2024-02-23   Exploitation, entretien, maintenance et astreinte des ouvrages d'assainissement du territoire de Grand Bourg Agglomération (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande pour les lots n°1, 3, 4 et 5 ; accord-cadre à bons de commande à tranches pour le lot n°2 (tranche ferme : exploitation/maintenance des systèmes d'assainissement de l'ensemble des communes (hors Lent et Dompierre-sur-Veyle) ; tranche optionnelle : exploitation/maintenance des systèmes d'assainissement de Lent et Dompierre-sur-Veyle). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter … Voir la passation de marché »
2024-02-22   Fourniture de matériel de compostage de proximité (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En complément de ce qui est mentionné dans la rubrique relative aux conditions de participation, il convient de préciser que seul le lot n°1 est réservé conformément aux dispositions des articles L2113-12 à L2113-14 et R2113-7 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-01-18   Prestations de capture, prise en charge, transport des animaux errants et ramassage des animaux morts sur la voie... (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Forme du marché ordinaire. Cette consultation comporte un critère (et des sous critères) de jugement des offres qui prennent en compte le pilier environnemental du développement durable. Le marché est soumis à une obligation de reprise du personnel dans les conditions détaillées au cahier des clauses administratives particulières Voir la passation de marché »
Recherches connexes 🔍
Région: France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain Isère Rhône
Fournisseurs: EGT Environnement A.S.P.P AC Environnement ADSEA 01 Ainter services Axis Conseil Rhône Alpes AXIS conseils Rhône-Alpes Beaur BEGUET ENSEIGNES PUBLICITE Biajoux Assainissement
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Travaux de construction Services de réparation et d'entretien Conteneurs et poubelles de déchets