2023-02-16Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture et acheminement de gaz (Habitation Moderne)
Le présent accord cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de25 000 000 d’Euros H.T. a pour objet de faire assurer par un entrepreneur désigné ci-après par « le Titulaire », pour le compte de HABITATION MODERNE, désigné ci-après par le « Maître de l’Ouvrage », la fourniture de gaz naturel et services associés pour les sites existants et les nouveaux à raccorder concernant le patrimoine Habitation Moderne et le patrimoine de la ville de Strasbourg et de l’Eurométropole …
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2023-02-08Fourniture Et Acheminement En Gaz Naturel De Toulouse Metropole Habitat (Toulouse Métropole Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en gaz naturel alimentant les points de livraison des divers sites de Toulouse Métropole Habitat (Tmh) et la fourniture de services associés, en application d'un accord-cadre multi-attributaires et de marchés subséquents conclus sur le fondement de celui-ci, dont le volume maximum est de 110 000 Mwh sur la durée de l'accord cadre. Ces points de livraison sont actuellement en offre de marché …
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2023-02-02marché public global de performance des installations thermiques, aérauliques et électriques des bâtiments... (Commune de Thonon-les-Bains)
le marché public global de performance comporte des prestations de conception, réalisation, exploitation, maintenance et porte sur: - la fourniture d'énergie de chauffage et d'eau chaude sanitaire sous forme d'un P1 - la conception/réalisation de travaux et d'actions d'amélioration de la performance énergétique (hors bâti) - l'exploitation et la maintenance (P2 et P3) des installations CVC, eau chaude sanitaire, traitement de l'eau et électrique (auxiliaires CVC, chauffage électrique, luminaires et …
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2023-01-30accord Cadre Multi-Attributaire De Fourniture Et D'Acheminement De Gaz Naturel Pour L'Opac De L'Oise (OPAC de l'Oise)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les futurs marchés à passer sur son fondement pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour l'opac de l'oise.La description des fournitures et des services associés attendus qui sont communs à tous les marchés subséquents, sont définis au Ccp.Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord cadre compléteront ses dispositions sans les modifier substantiellement.L'accord cadre est passé sans montant minimum et …
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2023-01-27Accord-Cadre Multi Attributaires A Marches Subsequents Relatif A La Fourniture De Gaz Naturel Aux Sites De 13 Habitat (OPH 13 habitat)
Accord-cadre à marchés subséquents en vue de la fourniture de gaz naturel (acheminement et livraison jusqu'au point de comptage client). Cette accord-cadre concerne également l'utilisation du réseau de transport et l'utilisation du réseau de distribution ainsi que les conditions standards de livraison pour les résidences de logements gérées par 13 Habitat.
les caractéristiques générales des prestations attendues sont décrites dans le présent cahier des clauses techniques particulières. Des compléments …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de Bordeaux
2023-01-20fourniture de gaz naturel et fioul domestique (Département de la Manche)
fourniture de gaz naturel et de fioul domestique pour les membres des groupements coordonnés par le Département de la Manche.Accord-Cadre divisé en 3 lotsaccord cadre multi-attributaire avec 6 opérateurs économiques maximum, alloti et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à des marchés subséquents
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EngieGaz de BordeauxLe Conte Fuel
2023-01-13fourniture de gaz naturel pour Grandsoissons Agglomération et ses communes membres intéressées (Cté. d'agglo. du Soissonnais)
l'Accord-Cadre concerne La fourniture et l'acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de livraison de l'ensemble des sites décrits au CCTP, pour l'ensemble des collectivités membres du groupement de commande, ainsi que les services inclus à la fourniture. Des marchés subséquents seront passés sur la base de cet accord-cadre. La livraison des fournitures sera faite aux adresses mentionnées dans le détail quantitatif estimatif. Les besoins de la Collectivité sont détaillés dans le CCTP et les annexes financières
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2022-12-23fourniture de carburants (essence et gaz naturel) par cartes accréditives (Ville de Pavillons-sous-Bois)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants (essence et gaz naturel) par cartes accréditives pour la Ville et le Centre Communal d'action Sociale (Ccas) des Pavillons-Sous-Bois. Le présent marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, pris par délibération no 2015-00092 du 29 juin 2015, entre la Ville et le CCAS dont le coordonnateur est la Ville des Pavillons-Sous-Bois. L'Essentiel de la fourniture du carburant s'effectuera dans le secteur proche des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:WEX Europe services
2022-11-25Accord Cadre Fourniture de gaz naturel pour Aéroports de Paris SA (Aeroports de Paris)
Volumétrie prévisionnel d'approvisionnement : environ 260 000 MWh/an sur 19 points de livraison.
L'ensemble des Points de Livraison ainsi que leur localisation sont indiqués dans le Dossier de Consultation.
L'accord-cadre multi attributaire prendra effet à sa date de signature par les parties.
Les marchés subséquents préciseront par la suite les caractéristiques, modalités d’exécution et durée aux conditions tarifaires négociées lors de remise en compétition.
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2022-11-15fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel - secteur Région Occitanie (Office public de l habitat du tarn)
le présent marché est un marché ordinaire passé par un groupement de commande constitué de 12 bailleurs sociaux dont Tarn Habitat est le coordonnateur.Pour une partie des fournitures, objet du présent marché, Tarn Habitat agit au nom et pour le compte de l'asa de Chauffage de Lapanouse.La présente procédure fait suite :- à une déclaration sans suite pour motif d'infructuosité (absence d'offres)dans le cadre de la passation du marché subséquent no1- lot3 relatif à l'accord-cadre d'achat gaz conclu le …
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2022-10-21fourniture Et Acheminement De Gaz Naturel Et Services Associés (Ville de Jargeau)
le présent appel d'offres a pour objet la fourniture et l'acheminement de gaz naturel et services associés.Il s'agit d'un marché à procédure formalisée en appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 du Code de la commande publique;le présent appel d'offres inclut les prestations ci-dessous pour des sites de consommation des segments T1 à T2 :-la fourniture de gaz naturel et des prestations afférentes ;-l'accès au réseau public de distribution et son utilisation dans le cadre …
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