2014-06-20Fourniture et acheminement de gaz naturel (OPHLM de la Ville de Thionville)
Sélection de fournisseurs de gaz en prévision de nouveaux sites et de la fourniture de gaz pour l'ensemble des sites à tarifs dérégulés.
Appel d'offres ouvert européen passé en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et du décret d'application no 2005-1742 du 30 décembre 2005.
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 42 du décret.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:3 attributaires: Eni Gas & Power, 92533...
2014-06-18accord - cadre 2014 - 2018 pour la fourniture de gaz naturel (Reims-Habitat Champagne Ardenne)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture de gaz naturel, destinée aux chaufferies des bâtiments d'habitation du patrimoine de Reims habitat, toutes situées sur la ville de Reims ( 51100). Cette démarche est motivée par la disparition des tarifs historiques au 1.1.2015 (Loi du 17 mars 2014 relative à la consommation) et par l'intéret économique porté par un contrat passé avec un fournisseur alternatif
Voir la passation de marché »
2014-06-12Fourniture de Gaz Naturel pour équilibrer les pertes et différences diverses du réseau (GrDF)
La consultation est réalisée dans le but d'établir des contrats couvrants une partie des besoins en gaz naturel nécessaires au fonctionnement des installations de distribution de gaz de GrDF (pertes et différences diverses).
Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Vendeur fournit, pendant une ou plusieurs Périodes de Fourniture, du Gaz à l'Acheteur en parfaite conformité avec la réglementation en vigueur et les clauses des Documents Contractuels définis dans les contrats.
Voir la passation de marché »
2014-05-232014-8 (CPAM Artois)
marché pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel destiné au chauffage pour les sites de Lens de la CPAM de l'Artois. La CPAM de l'Artois s'engage sur une consommation minimum de 700 000 kwh/an (consommation annuelle du site est d'environ 900 000 kwh/an). Le marché est conclu pour 1 an sans reconduction. Prix ferme et définitif pour la durée du marché
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:EDF
2014-05-07Fourniture de gaz naturel pour la ville de Brest (Ville de Brest)
La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel rendu site au profit de la ville de Brest et les services associés à cette fourniture.
La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er octobre 2014 pour sa période initiale.
Pour chaque site, la fourniture de gaz se fera de la date fixée par le bon de commande à la date de fin du marché, sauf …
Voir la passation de marché »
2014-05-07Fourniture de gaz naturel pour Brest métropole océane (Brest Métropole Océane)
La présente consultation concerne la fourniture de gaz naturel rendu site au profit de Brest métropole océane Brest et les services associés à cette fourniture.
La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.10.2014 pour sa période initiale.
Pour chaque site, la fourniture de gaz se fera de la date fixée par le bon de commande à la date de fin du marché, sauf …
Voir la passation de marché »