Fourniture de gaz naturel pour la Cci71, la Cci89 et la Cci21
CCI Côte-d'Or
Fourniture de gaz naturel pour la Cci71, la Cci89 et la Cci21.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-13 | Avis de marché |
| 2014-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Côte-d'Or
Adresse postale: 2 avenue de Marbotte, BP 17440
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202450
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gaz naturel pour la Cci71, la Cci89 et la Cci21.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mâcon (71000)
Numéro du lot: 2
Brève description: Chalon-sur-Saone (71100)
Numéro du lot: 3
Brève description: Charolles (71120)
Numéro du lot: 4
Brève description: Auxerre (89000)
Numéro du lot: 5
Brève description: sens (89100)
Numéro du lot: 6
Brève description: Dijon (21000)
Numéro du lot: 7
Brève description: Beaune (21200)
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO14-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: renseignements fournis au sein du Dc1
Situation économique et financière: renseignements fournis au sein du Dc2.
Capacité technique et professionnelle: renseignements fournis au sein du Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 35 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI71
Adresse postale: place Gérard Genevès
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI89
Adresse postale: 26 rue Étienne Dolet
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Contact
Point de contact: M. le président de la chambre de commerce et d'industrie
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 115-202450 (2014-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Quantité ou étendue:
pour information, les quantités estimées annuelles pour l'ensemble des lots totalisent environ 2 341 MWH
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Côte-d'Or
Adresse postale: 2 avenue de Marbotte, BP 17440
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-13 📅
Date limite de soumission: 2014-09-05 📅
Date de publication: 2014-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 115-202450
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
ce marché est à bons de commande, c'est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur demande écrite par télécopie au 03.80.65.91.99 ou par courriel à jean-paul.martins@cci21.fr. Le dossier de consultation sous forme électronique peut être obtenu sur le site des marchés dématérialisés à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr/. Ce même site permet la remise d'une offre de manière dématérialisée.
Renseignements administratifs
Jean-Paul MARTINS : jean-paul.martins@cci21.fr
Renseignements techniques
Lots 1 à 3: CCI de Saône-Et-Loire
Dominique Hannot : d.hannot@cci71.fr
Lots 4 et 5 : CCI de l'Yonne
Fabrice Kaluzny : f.kaluzny@yonne.cci.fr
Lots 6 et 7: CCI Côte-d'Or
Patrick Lefebvre: patrick.lefebvre@cci21.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gaz naturel pour la Cci71, la Cci89 et la Cci21.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mâcon (71000)
Numéro du lot: 2
Brève description: Chalon-sur-Saone (71100)
Numéro du lot: 3
Brève description: Charolles (71120)
Numéro du lot: 4
Brève description: Auxerre (89000)
Numéro du lot: 5
Brève description: sens (89100)
Numéro du lot: 6
Brève description: Dijon (21000)
Numéro du lot: 7
Brève description: Beaune (21200)
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO14-01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: renseignements fournis au sein du Dc1
Situation économique et financière: renseignements fournis au sein du Dc2.
Capacité technique et professionnelle: renseignements fournis au sein du Dc2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budgets de la Cci71, de la Cci89 et de la Cci21. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières:
le candidat fournira avec son offre l'autorisation ministérielle particulière (L443-2, Code de l'énergie)
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 35 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI71
Adresse postale: place Gérard Genevès
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI89
Adresse postale: 26 rue Étienne Dolet
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Contact
Point de contact: M. le président de la chambre de commerce et d'industrie
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14-01
Informations complémentaires
ce marché est à bons de commande, c'est un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur demande écrite par télécopie au 03.80.65.91.99 ou par courriel à jean-paul.martins@cci21.fr. Le dossier de consultation sous forme électronique peut être obtenu sur le site des marchés dématérialisés à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr/. Ce même site permet la remise d'une offre de manière dématérialisée.
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Renseignements administratifs
Jean-Paul MARTINS : jean-paul.martins@cci21.fr
Renseignements techniques
Lots 1 à 3: CCI de Saône-Et-Loire
Dominique Hannot : d.hannot@cci71.fr
Lots 4 et 5 : CCI de l'Yonne
Fabrice Kaluzny : f.kaluzny@yonne.cci.fr
Lots 6 et 7: CCI Côte-d'Or
Patrick Lefebvre: patrick.lefebvre@cci21.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 115-202450 (2014-06-13)
Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351432
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-202450
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Direct Énergie
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand, CS 51518
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75725
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI 71
CCI 89
Contact
Point de contact: M. le président de la Chambre de commerce et d'industrie
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrait
Source: OJS 2014/S 199-351432 (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-351432
Se réfère à l'avis: 2014/S 115-202450
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 115 B, annonce n° 195 du 18.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Direct Énergie
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand, CS 51518
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75725
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
6️⃣
7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI 71
CCI 89
Contact
Point de contact: M. le président de la Chambre de commerce et d'industrie
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrait
Source: OJS 2014/S 199-351432 (2014-10-13)
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