2016-11-18Contrat mixte pour la réalisation de logements sociaux/club house sur le site du stade des Picotières (avec... (Ville de Sanary-sur-Mer)
Dans le cadre d'une politique de valorisation de son domaine foncier, la commune souhaite mettre à bail emphytéotique un terrain, actuellement utilisé comme parking. Pour ce faire, le présent marché a pour objet la passation d'un contrat mixte avec notamment la détermination des conditions d'occupation du domaine public nécessaire à la réalisation du projet par la conclusion d'un bail emphytéotique administratif conformément à l'article L. 1311-2 du code général des collectivités territoriales.
Voir la passation de marché »
2016-07-27Nettoyage et entretien des locaux de divers bâtiments communaux de Sanary sur mer (Ville de Sanary-sur-Mer)
Les lots du présent accord cadre comprennent deux types de prestations: — des prestations récurrentes, selon une fréquence déterminée, réglées selon le bordereau de prix. Ces prestations concernent les bâtiments listés sur les annexes du C.C.T.P. — des prestations sur commandes, réglées dans le cadre de l'émission de bons de commande, rémunérées notamment à partir du bordereau de prix unitaires de prestations ponctuelles. Ces prestations concernent l'ensemble des bâtiments du patrimoine de la Ville. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CNESociété Leonetti Hygiene Maintenance...
2016-07-26Nettoyage et entretien des locaux de divers bâtiments communaux de Sanary-sur-Mer (Ville de Sanary-sur-Mer)
Les lots du présent accord cadre comprennent 2 types de prestations:
— des prestations récurrentes, selon une fréquence déterminée, réglées selon le bordereau de prix. Ces prestations concernent les bâtiments listés sur les annexes du CCTP,
— des prestations sur commandes, réglées dans le cadre de l'émission de bons de commande, rémunérées notamment à partir du bordereau de prix unitaires de prestations ponctuelles. Ces prestations concernent l'ensemble des bâtiments du patrimoine de la ville.
L'accord …
Voir la passation de marché »