2026-09-06   Deadline 2026-10-28   A7 – Travaux de réhabilitation des bassins 645-1, 965-2 et 1205-2 (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
La consultation concerne les travaux de réhabilitation des bassins autoroutiers B645-1, B965-2 et B1205-2 sur l’autoroute A7 (3 lots géographiques). Les travaux comprennent notamment la reprise du complexe d’étanchéité, des reprises de réseaux (ouvrages d’entrée, de sortie et by-pass), et la reprise d’aménagements périphériques aux bassins (pistes, clôtures, etc.) Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-09   RD135 - Suppression du PN 66 sur la commune de Perrignier et création d'un giratoire sur la RD 135 (Département de la Haute-Savoie)
Dans le cadre de la construction de l'autoroute A412 entre Machilly et Thonon-les-Bains, la SNCF est missionnée pour sécuriser les passages à niveaux n°65 et 66 sur la commune de Perrignier qui verront leurs trafics routiers augmenter. Ces projets de suppression de passages à niveaux consistent à fermer la RD 25 au droit du PN65 et à supprimer le PN 66 par une dénivellation de la RD 135 Le projet porté par la SNCF consiste à créer l'ouvrage de dénivellation, le Pont Rail et un passage supérieur routier … Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-30   Relance - Chantier GER chaussées (ALBEA)
La présente consultation concerne la prestation suivante : Chantier de Gros Entretiens Routier (GER) des chaussées de l'A150 Barentin / Ecalles-Alix. Les travaux du présent marché sont des travaux de rechargement de chaussée ainsi que des travaux de réalisation de purges ponctuelles et réalisation du marquage définitif. Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-12   Travaux de restructuration et de création de voiries et espaces publics métropolitain NIVEAU II (Métropole Rouen Normandie)
Définition des travaux de voirie niveau 2 : des accords-cadres à bons de commandes permettant d'assurer les travaux d'entretien et de gros entretien le cas échéant, jusqu'à 900 000,00 euro(s) HT, par bons de commande, sachant que chaque rue est à considérer comme une unité distincte. Des travaux de gros entretien pourront faire l'objet d'opérations séparées si la nature des prestations et la technicité à mettre en oeuvre le requièrent. De façon ponctuelle et exceptionnelle, pour des raisons techniques, … Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-19   Travaux de réhabilitation du collecteur d'assainissement UN du Parc de Sceaux (Département des Hauts-de-Seine)
La présente consultation porte sur les Tavaux de réhabilitation du collecteur d'assainissement unitaire 200/105 et des branchements associés du Parc de Sceaux entre la rue Paul Couderc (R1) et la Perspective Hanovre Grenouillère (R21). Ces travaux consistent en : - La réhabilitation du collecteur afin de restaurer son intégrité structurelle et son étanchéité (voûte, piédroits et radier) ; - La réhabilitation des branchements visitables et non visitables afin d'améliorer l'accessibilité des ouvrages et … Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-07   Travaux de réhabilitation des caniveaux à fentes des autoroutes A8, A50, et A57 du réseau ESCOTA. (Escota société des autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes)
Travaux de réhabilitation des collecteurs à fentes des autoroutes A8, A50 et A57 du réseau Escota en utilisant la technique de gainage par polymérisation. Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-12   Travaux et entretien des infrastructures communautaires - Réseaux d'assainissement et d'eau potable (Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse)
Travaux et entretien des infrastructures communautaires - Réseaux d'assainissement et d'eau potable Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-09   CONTRAT ENTRETIEN et DEPANNAGE DES INSTALLATIONS d'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS (HABITAT HAUTS DE FRANCE - ESH)
Accord cadre comprenant un contrat de Prestations d'entretien, de maintenance préventive et curative, de dépannage et d'assistance technique des installations et réseaux d'assainissement du patrimoine (individuel et collectif), des parties privatives et parties communes, et autres ouvrages d'Habitat Hauts-de-France et de Habitat Logement Immobilier (HLI) et une partie à bons de commande pour les travaux curatifs Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-14   Travaux divers sur les réseaux d'eau, d'assainissement et de pluvial sur l'ensemble du territoire de Carcassonne Agglo (Carcassonne Agglo)
Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi attributaires de travaux, pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-08-31   Deadline 2026-10-12   SECURISATION DU PR KERGULVEN : Création de deux postes de relevage et renouvellement des réseaux d’assainissement (Quimper Bretagne Occidentale)
Les travaux consistent à la fourniture et à la pose des équipements et des ouvrages nécessaires au bon fonctionnement du système, soit : • La création d’un PR pour collecter les eaux usées du bourg avec une bâche d’au moins 120 m3 (PR Tingoff) • La création d’un PR pour collecter les eaux usées du lotissement Verouri Nevez (PR Verouri Nevez) • La fourniture et la pose de 775 ml de réseau gravitaire dans la vallée de l’eau blanche • La fourniture et la pose de de 1470 ml de conduite de refoulement DN 150 … Voir la passation de marché »
2026-08-31   Deadline 2026-10-05   Réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement y compris pose de fourreaux, de chambres de... (Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole)
Le présent accord-cadre porte sur des travaux de renouvellement, de renforcement et d’extension des réseaux hydrauliques y compris pose de fourreaux, chambres de tirage, divers regards équipés sur réseaux pour divers projets - Futur prison - ZAE Nimes Sud et raccordement de Générac en tout point du territoire de la Communauté d’Agglomération Nîmes Métropole. La présente consultation n'est pas allotie. Dans le cadre de cette consultation, la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole agit en tant … Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-10-01   Travaux de réparation et de rénovation partielle du patrimoine bâti et du patrimoine voirie - Années 2027 à 2030... (Commune de Talence)
Travaux de réparation et de rénovation partielle du patrimoine bâti et du patrimoine voirie - Années 2027 à 2030 (lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 10, 11, 12, 13 et 14) Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-10-05   Rénovation énergétique du bâtiment A de l’IUT Gratte-ciel (Université Claude Bernard Lyon 1)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Travaux de rénovation énergétique du bâtiment A de l’IUT Gratte-ciel. Opération intégrant les travaux d’amélioration énergétique du bâtiment, tant au niveau architectural que technique. Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-09-30   RHI Lacazera 2 (Ville de Mamoudzou (976))
RHI Lacazera Phase 2 Voir la passation de marché »
2026-08-27   Deadline 2026-09-18   Travaux de plomberie et sanitaire pour l'entretien des bâtiments communaux (Ville de Clamart)
Le marché a pour objet de confier aux titulaires du marché les travaux de plomberie et sanitaire pour l'entretien des bâtiments communaux Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-25   Accord cadre à bons de commande pour des travaux d’entretien et de curage des ouvrages hydrauliques (buses) de... (Escota société des autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes)
Le présent accord cadre à bons de commande mono attributaire concerne des travaux d’entretien et de curage des buses de diamètre supérieur ou égal à 2 mètres sur le réseau ESCOTA Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-30   TRAVAUX D'EXTENSION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX DE L'OUEST A SAINT LAURENT DU MARONI -... (Cté de cnes de l'Ouest Guyanais)
TRAVAUX D'EXTENSION DE L'INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON DANGEREUX DE L'OUEST A SAINT LAURENT DU MARONI - TRANCHE 2026-2027 Lot 1 :Terrassement des casiers C3 et C4 et réalisation des ouvrages connexes. Lot 2 :Étanchéité des casiers C3 et C4 et de leurs ouvrages connexes. Lot 3 :Réaménagement de l'alvéole C2c. Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-21   Détartrage, curage et chemisage des réseaux d'assainissement des bâtiments (Oise Habitat)
Détartrage, curage et chemisage des réseaux d'assainissement des bâtiments Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-10-02   Travaux pour la construction de la future halle de sport connectée au CREPS à Montpellier - lots 02 à 18 (excepté le lot 17) (SPL ARAC Occitanie)
La consultation concerne l'exécution des travaux pour la construction d'une halle sportive connectée au CREPS de Montpellier. Cette consultation ne concerne que les lots 02 à 16 et le lot 18. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993) Voir la passation de marché »
2026-08-18   Deadline 2026-09-21   Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier... (Région Grand Est)
Exécution des travaux non programmés de réparation, d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels sur le patrimoine immobilier régional - Maison de Région de Strasbourg 15 lots, pour les lots plomberie/sanitaire et électricité : 2 secteurs identifiés Voir la passation de marché »
2026-08-18   Deadline 2026-09-25   Augmentation de la capacité de la station d'épuration de Rassuen à Istres (Métropole Aix Marseille Provence)
Augmentation de la capacité de la station d'épuration de Rassuen à Istres Voir la passation de marché »
2026-08-17   Deadline 2026-09-24   Construction d'une micro crèche (Commune de Pleumartin (86))
Construction d'une micro crèche et démolition d'un bâtiment existant Voir la passation de marché »
2026-08-12   Deadline 2026-10-16   Tramway T7 Marché de Travaux d'accompagnement (Setec Organisation au nom et pour le compte d’Ile de France Mobilités)
Le marché comprend les travaux et prestations associées suivants : - Études d'exécution avec remise des DOE en fin de marché ; - Travaux divers de dégagements d'emprises, abattage d'arbres, démolitions diverses, dépose de réseaux abandonnés, dépose de conduites amiantées, rabotage de chaussées ; - Balisage, signalisation horizontale et verticale, cheminements piétons, pour les travaux d'accompagnement du T7 ; - La coordination avec le titulaire du marché en charge de la SLT provisoire et de l'éclairage … Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-08   ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE BRANCHEMENTS AEP/EU/EP et PETITS TRAVAUX AEP/EU/EP (SOCIETE PUBLIQUE LOCALE LES EAUX DU SAGE)
Constitution d'un groupement de commande entre la SPL Les Eaux du SAGe (coordonnateur) et le SIVOM SAGe Lot 1 : Branchements AEP standard ou isolé concerne exclusivement les opérations de création, renouvellement, déplacement, réparation, mise hors service ou suppression de branchements d'eau potable ne comprenant aucune intervention concomitante sur un branchement ou un réseau d'eaux usées ou d'eaux pluviales. Le lot 2 concerne des branchements groupés multi-réseaux AEP/EU/EP, branchements réalisés dans … Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-18   Travaux de viabilisation et d'aménagement des espaces publics de la ZAC de la Rucherie à Bussy-Saint-Georges phase 1 (Epamarne)
Travaux de viabilisation et d'aménagement des espaces publics de la ZAC de la Rucherie à Bussy-Saint-Georges phase 1 Voir la passation de marché »
2026-08-07   Deadline 2026-09-28   Travaux de construction du nouveau groupe scolaire Bois Bohy à Evreux (15 lots) (Mairie d'Évreux)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le projet prévoit la construction d'un nouveau groupe scolaire sur le site Bois Bohy, regroupant une école maternelle, une école élémentaire, des locaux mutualisés et l'aménagement des espaces extérieurs pour la ville d'EVREUX Voir la passation de marché »
2026-08-05   Secteur AU 3 - Travaux d'aménagement urbain - Bus express Pellegrin/Thouars/Malartic (Bordeaux Métropole)
Secteur AU 3 - Travaux d'aménagement urbain - Bus express Pellegrin/Thouars/Malartic Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché concerne des travaux d'aménagement urbain du secteur AU3 sur le tracé de la future ligne de Bus Express (BEX) Pellegrin-Thouars-Malartic, entre la rue François Rabelais (y compris le giratoire Libération/Rabelais - 33400 Talence) et : - Branche Malartic : avenue de Thouars … Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-30   Travaux pour la phase 1 de la requalification des espaces publics du quartier du Clos Saint-Lazare à Stains (Établissement public territorial Plaine Commune)
La consultation a pour objet des travaux pour la phase 1 de la requalification des espaces publics du quartier du Clos Saint-Lazare à Stains. Voir la passation de marché »
2026-08-03   Deadline 2026-10-14   Centre Hospitalier d’Aubusson - Construction et restructuration du centre hospitalier sur le site du Mont (CHU DE LIMOGES, en tant qu'établissement support du GHT du Limousin)
Le présent marché a pour objet des prestations de travaux pour la restructuration et l’extension du centre hospitalier sur le site du Mont à Aubusson. Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-15   Accord-cadre de travaux sur les réseaux d'eau sanitaire en maintenance corrective et pour des interventions... (Ville de Strasbourg)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché. Les montants indiqués comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-15   Travaux de réhabilitation par chemisage de collecteurs d'assainissement sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1200000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-15   Construction d'un parking relais de 940 places (Coeur Essonne Agglomération)
Le présent marché est alloti et chaque lot est conclu à prix mixtes : une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires encadrée par un montant maximal. Le montant maximal de chaque lot est indiqué dans le présent avis et dans les actes d'engagement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La durée du marché est comprise entre la date de notification (la date indiquée dans le … Voir la passation de marché »
2026-07-30   Réalisation de travaux d'investissement et de maintenance sur le patrimoine Régional et autres (Région Guadeloupe)
La réalisation de travaux d'investissement et de maintenance, répartie en 17 lots techniques par zone géographique (4). Soit un total de 68 lots Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-05   Construction des réseaux d'assainissement collectif à Heulecourt et Bléquencourt (Syndicat Mixte d’Assainissement des Sablons)
Construction des réseaux d'assainissement collectif à Heulecourt et Bléquencourt Voir la passation de marché »
2026-07-30   Deadline 2026-10-01   Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots) (Métropole Européenne de Lille)
Travaux de construction et de réparation de branchements, de collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes (29 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-29   Deadline 2026-09-16   Travaux de Réhabilitation des réseaux d'assainissement EU et EP existants au 2 rue du Vignois et 29-31 rue Raymond... (BATIGERE HABITAT, Ile de France)
Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement eaux usées (EU) et eaux pluviales (EP) existants, incluant la visite obligatoire des lieux et la remise d'une attestation sur l'honneur de visite accompagnée d'un reportage photographique Voir la passation de marché »
2026-07-29   Deadline 2026-10-16   Construction d'une nouvelle station d'épuration au Tronchet (Saint-Malo agglomération)
La présente consultation concerne un marché de construction d’une nouvelle station de traitement des eaux usées de 2 200 EH située sur le territoire de la commune du Tronchet (35). Voir la passation de marché »
2026-07-29   Deadline 2026-10-15   1024 - PDA - TRVX ESPACE PUBLIC - 3 LOTS (Société de Développement du Dunkerquois)
Travaux d'aménagement des espaces publics du projet de la Pointe des Alliés - ZAC GRAND LARGE à Dunkerque-59 140 Accord - cadre à bons de commande en 3 lots LOT 1 - Terrassement - renforcement de sols - VRD - assainissement LOT 2 - Eclairage - Bornes - Totems LOT 3 - Espaces verts - Mobiliers - Serrureries Voir la passation de marché »
2026-07-29   Finalisation des travaux du casier sud-est, la création des bassins de gestion des eaux pluviales et de gestion des... (SYVADE de la Guadeloupe (971))
Finalisation des travaux du casier sud-est, la création des bassins de gestion des eaux pluviales et de gestion des lixiviats de l'ISDND de la Gabarre Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-09-11   CONSTRUCTION DE L’HOPITAL COMMUN - lot 19a – Terrassements / Réseaux EP / VRD (GCS Hôpital Commun Sud Aveyron)
Travaux du lot 19a « TERRASSEMENTS / Réseaux EP / VRD » relatif au projet de construction de l’hôpital commun du SUD AVEYRON entre Millau et Saint-Affrique au sein de la commune de Saint-Georges-de-Luzençon. Travaux réalisés en deux phases. Phase 1 : installation, terrassements généraux, réseaux et bassins EP principaux, voies provisoires, etc. Phase 2 : voiries définitives, autres réseaux et bassins EP Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-09-16   Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales de... (SIAH (Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Croult et du Petit Rosne))
Marché public de travaux pour la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales de l'avenue Paul Vaillant Couturier à Garges-lès-Gonesse. Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-08   Mise à niveau sécurité, sûreté, accessibilité et restauration des couvertures et de la cheminée du corps de logis du... (Centre des monuments nationaux)
La présente consultation a pour objet la mise à niveau sécurité, sûreté et accessibilité ainsi que la restauration des couvertures et de la cheminée du corps de logis du Palais Jacques-Cœur, à Bourges (18). Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-25   Travaux de viabilisation de la tranche 3 du secteur de Kerlinou à Brest. (Brest Métropole Aménagement)
La présente consultation porte sur les travaux de viabilisation de la tranche 3 du secteur de Kerlinou à Brest. Cette opération de travaux est divisée en 5 lots définis ci-après. Lot 1 : Terrassement - Démolition Lot 2 : Voirie Lot 3 : Réseaux humides Lot 4 : Réseaux secs Lot 5 : Espaces verts et mobiliers Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-28   Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan (SM EPTB Vistre Vistrenque)
La présente consultation concerne l'opération de Sécurisation, renforcement des digues et revitalisation du Rhôny à Vergèze et Codognan. L'opération de la présente consultation s'inscrit dans le cadre des fiches action 7-5 et 6.12 du PAPI 3 du Bassin Versant du Vistre. Les travaux objet du présent marché comprennent : La reconstruction dans les règles de l'art des digues de Vergèze et de Codognan ; La revitalisation du Rhôny avec ou sans déviation de son lit ; La construction de deux ouvrages d'art … Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-25   A64 Bayonne Mousserolles / Briscous – création des bassins multifonctions (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
La procédure concerne la passation d'un marché ordinaire de travaux concernant la création de plusieurs bassins de récupération des eaux de plateforme et des aménagements associés de l'A64 entre Bayonne-Mousserolles et Briscous. Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-10-02   Travaux de mise en conformité des systèmes d'assainissement de Vertrieu et de La Balme-les-Grottes (CC Les Balcons du Dauphiné)
Le projet de travaux porte sur: - La construction d'un poste de refoulement pneumatique sur la commune de Vertrieu ; - La démolition de la station d'épuration existante de Vertrieu ; - La création d'un réseau de refoulement des eaux usées ; - L'extension du réseau d'assainissement du secteur Stade de Vertrieu - création d'un poste d'injection ; - L'extension du réseau d'assainissement du secteur Terroud de Vertrieu - création d'un poste d'injection ; - Le renouvellement du réseau d'eau potable secteur … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-11   Fourniture de chaux pour le traitement des fumées de l'Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique (UTVE)... (Métropole de Lyon)
Le marché a pour objet la fourniture de chaux ventilée éteinte pour le traitement des fumées et le traitement d'eau de l'Unité Traitement et Valorisation Énergétique (UTVE) Lyon Sud et pour le traitement des boues des stations d'épuration (STEP) de la Métropole de Lyon. Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du marché fixe les modalités d'approvisionnement en chaux pour : - L'Unité Traitement et Valorisation Énergétique (UTVE) Lyon Sud, gérée par la Direction Déchets. La chaux ventilée … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais... (Communauté de communes du Romorantinais et du Monestois)
L'accord-cadre se décompose en deux lots : - Lot 1 multi-attributaires (3 titulaires maximum) : travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable. - Lot 2 mono-attributaire : travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement. L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande pour les besoins ou opérations estimés à : - lot 1: moins de 150 000 euros HT - lot 2: moins de 100 000 euros HT Au-delà de ces montants, des marchés … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Travaux de voiries et réseaux divers pour l’aménagement des Parcs d’Activités, des zones d’habitations et lieux divers (Agglomération de la région de Compiègne)
Dans le cadre de l'aménagement des parcs d'activités et des quartiers d'habitation, l'ARC réalise les VRD de ces zones ou lotissements permettant ainsi la cession de terrains viabilisés. En parallèle et de façon permanente, l'ARC réalise des travaux en matière de réseaux, de branchements et de VRD dans le cadre de ses obligations (assainissement, eau potable..) Compte tenu des besoins ponctuels, le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, divisé en 5 lots. Cet accord-cadre … Voir la passation de marché »