Fourniture de carburant pour les besoins de la commune de Sanary-sur-Mer
Ville de Sanary-sur-Mer
Fourniture de carburant pour les besoins de la commune de Sanary-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-10 | Avis de marché |
| 2016-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — Hôtel de Ville — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: nadege.chauchat@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 0494329766 📞
Fax: +33 0494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049731
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant pour les besoins de la commune de Sanary-sur-Mer.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe par cartes magnétiques
Brève description: Fourniture de carburants à la pompe par cartes magnétiques.
Quantité ou étendue: Volume annuel minimum du marché (litres) 40 000 l — volume annuel maximum du marché (litres) 190 000 l.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (GNR)
Brève description: Fourniture de gazole non routier (GNR).
Quantité ou étendue: Sans volume minimum — volume annuel maximum du marché (litres) 100 000 l.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2016/01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Mme Chauchat Nadège
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sanary-sur-Mer
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1hOlrxi3q1 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 031-049731 (2016-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Le présent marché concerne la fourniture de carburants ainsi que la fourniture de gazole non routier (GNR) pour les besoins de la Commune de Sanary-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — Hôtel de Ville — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: nadege.chauchat@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 0494329766 📞
Fax: +33 0494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-10 📅
Date limite de soumission: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 031-049731
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les offres des lots n
Lot n
— prix (pondération: 60 %),
— valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (pondération: 40 %).
Lot n
— prix (pondération: 50 %),
— valeur technique appréciée au regard de la qualité des fiches techniques (pondération: 40 %),
— délai de livraison (pondération: 10 %).
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire, sans indemnité, avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.
Critères de sélection de la candidature:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburant pour les besoins de la commune de Sanary-sur-Mer.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de carburants à la pompe par cartes magnétiques
Brève description: Fourniture de carburants à la pompe par cartes magnétiques.
Quantité ou étendue: Volume annuel minimum du marché (litres) 40 000 l — volume annuel maximum du marché (litres) 190 000 l.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (GNR)
Brève description: Fourniture de gazole non routier (GNR).
Quantité ou étendue: Sans volume minimum — volume annuel maximum du marché (litres) 100 000 l.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2016/01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres, emprunts et subventions, prévus sur le budget primitif 2016.
Paiement par mandat administratif dans les délais prévus aux décrets n
Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande en vertu de l'article 89 du même code.
Les paiements seront effectués après exécution complète de chaque bon de commande.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Mme Chauchat Nadège
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sanary-sur-Mer
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_1hOlrxi3q1 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016/01
Informations complémentaires
Les offres des lots n
Lot n
— prix (pondération: 60 %),
— valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (pondération: 40 %).
— prix (pondération: 50 %),
— valeur technique appréciée au regard de la qualité des fiches techniques (pondération: 40 %),
— délai de livraison (pondération: 10 %).
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire, sans indemnité, avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.
Critères de sélection de la candidature:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 031-049731 (2016-02-10)
Avis d'attribution de marché (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195871
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049731
Numéro JO-S: 110
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des fiches techniques
Critère délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Émilie Cara
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 110-195871 (2016-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-06 📅
Date de publication: 2016-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 110-195871
Se réfère à l'avis: 2016/S 031-049731
Numéro JO-S: 110
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité des fiches techniques
Critère délai
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-07 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Émilie Cara
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 110-195871 (2016-06-06)
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