Avis de marché (2014-08-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
“le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-Sur-Mer.Les prestataires s'engagent à...”
Quantité ou étendue
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-Sur-Mer.Les prestataires s'engagent à fournir des végétaux conformes aux normes françaises des produits de pépinières édictées par l'afnor (Association Française de Normalisation), dont la liste a été publiée au Journal Officiel et qui sont obligatoires pour tous les marchés publics. Concernant les végétaux, les normes applicables sont celles de la sous-classe V12 de catégorie 1.La fourniture doit être conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-i du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum :Lot 1 : montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 20 000 EUR (HT)Lot 2 : montant minimum : 25 000 EUR (HT), montant maximum : 75 000 EUR (HT)Lot 3 : montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)Lot 4 : montant minimum : 0 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)Lot 5 : montant minimum : 500 EUR (HT), montant maximum : 4 000 EUR (HT)Lot 6 : montant minimum : 200 EUR (HT), montant maximum : 5 000 EUR (HT)Lot 7 : montant minimum : 1 000 EUR (HT), montant maximum : 6 000 EUR (HT)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République – Hôtel de Ville – CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com📧
Téléphone: +33 494329766📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
“les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :”
Source: OJS 2014/S 159-285564 (2014-08-19)
Avis d'attribution de marché (2015-02-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville, CS 70001
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066478
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires