fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la commune de Sanary-sur-Mer
Ville de Sanary-sur-Mer
fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la commune de Sanary-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Brageirac Fleuri Sarl
- • Pépinières Barbier EARL
- • Production Jean Rey SARL
- • Rapport plants industrie SA
- • Solgreen SARL
- • VV Plantes SARL
- • Plantes › Arbustes
- • Plantes › Bulbes de fleurs
- • Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-19 | Avis de marché |
| 2015-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République – Hôtel de Ville – CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 34 700 💰
140 000 💰
Brève description:
Brève description: Fourniture de palmiers
Quantité ou étendue: montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 20 000 EUR (HT)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes
Quantité ou étendue: montant minimum : 25 000 EUR (HT), montant maximum : 75 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Quantité ou étendue: montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bulbes à fleur
Quantité ou étendue: montant minimum : 0 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de plantes vertes d'intérieur
Quantité ou étendue: montant minimum : 500 EUR (HT), montant maximum : 4 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)
Quantité ou étendue: montant minimum : 200 EUR (HT), montant maximum : 5 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro de référence: 2014/05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Baleine Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 place de la République - CS 70001
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_53IPBa-fgt 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 159-285564 (2014-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-Sur-Mer.Les prestataires s'engagent à fournir des végétaux conformes aux normes françaises des produits de pépinières édictées par l'afnor (Association Française de Normalisation), dont la liste a été publiée au Journal Officiel et qui sont obligatoires pour tous les marchés publics. Concernant les végétaux, les normes applicables sont celles de la sous-classe V12 de catégorie 1.La fourniture doit être conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-i du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum :Lot 1 : montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 20 000 EUR (HT)Lot 2 : montant minimum : 25 000 EUR (HT), montant maximum : 75 000 EUR (HT)Lot 3 : montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)Lot 4 : montant minimum : 0 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)Lot 5 : montant minimum : 500 EUR (HT), montant maximum : 4 000 EUR (HT)Lot 6 : montant minimum : 200 EUR (HT), montant maximum : 5 000 EUR (HT)Lot 7 : montant minimum : 1 000 EUR (HT), montant maximum : 6 000 EUR (HT)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République – Hôtel de Ville – CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-19 📅
Date limite de soumission: 2014-10-08 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations
- qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
Les offres seront classées par la commission d'appel d'offres sur la base des critères d'attribution suivants :
1. Pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 6 et 7 :
- valeur technique de l'offre (pondération : 50 %)
- délai de livraison (pondération : 10 %)
- prix (pondération : 40 %)
2. Pour le lot nº 4 :
- valeur technique de l'offre (pondération : 60 %)
- prix (pondération : 40 %)
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.
Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être ajustés une fois par an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 34 700 💰
140 000 💰
Brève description:
fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la commune de Sanary-sur-Mer.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de palmiers
Quantité ou étendue: montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 20 000 EUR (HT)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes
Quantité ou étendue: montant minimum : 25 000 EUR (HT), montant maximum : 75 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Quantité ou étendue: montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bulbes à fleur
Quantité ou étendue: montant minimum : 0 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de plantes vertes d'intérieur
Quantité ou étendue: montant minimum : 500 EUR (HT), montant maximum : 4 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)
Quantité ou étendue: montant minimum : 200 EUR (HT), montant maximum : 5 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de mélange semence gazon pour terrains de sport et gazon en plaque d'ornement pour espaces verts
Quantité ou étendue: montant minimum : 1 000 EUR (HT), montant maximum : 6 000 EUR (HT)
le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-Sur-Mer.
Les prestataires s'engagent à fournir des végétaux conformes aux normes françaises des produits de pépinières édictées par l'afnor (Association Française de Normalisation), dont la liste a été publiée au Journal Officiel et qui sont obligatoires pour tous les marchés publics. Concernant les végétaux, les normes applicables sont celles de la sous-classe V12 de catégorie 1.
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La fourniture doit être conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-i du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum :
Lot 1 : montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 20 000 EUR (HT)
Lot 2 : montant minimum : 25 000 EUR (HT), montant maximum : 75 000 EUR (HT)
Lot 3 : montant minimum : 4 000 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)
Lot 4 : montant minimum : 0 EUR (HT), montant maximum : 15 000 EUR (HT)
Lot 5 : montant minimum : 500 EUR (HT), montant maximum : 4 000 EUR (HT)
Lot 6 : montant minimum : 200 EUR (HT), montant maximum : 5 000 EUR (HT)
Lot 7 : montant minimum : 1 000 EUR (HT), montant maximum : 6 000 EUR (HT)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service des espaces verts - ateliers municipaux - 824 route de la Gare, 83110 Sanary-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
liste de références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur fonds propres, emprunts et subventions, prévus sur le budget primitif 2014.
Paiement par mandat administratif dans les délais prévus aux décrets nº 2008-1550 du 31 décembre 2008 et nº 2013-269 du 29 mars 2013.
Le titulaire de chaque lot ne peut bénéficier d'aucune avance.
Les paiements seront effectués après exécution complète de chaque bon de commande.
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. Baleine Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 1 place de la République - CS 70001
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_53IPBa-fgt 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/05
Informations complémentaires
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations
- qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
Les offres seront classées par la commission d'appel d'offres sur la base des critères d'attribution suivants :
1. Pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 6 et 7 :
- valeur technique de l'offre (pondération : 50 %)
- délai de livraison (pondération : 10 %)
- prix (pondération : 40 %)
2. Pour le lot nº 4 :
- valeur technique de l'offre (pondération : 60 %)
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.
Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être ajustés une fois par an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 159-285564 (2014-08-19)
Avis d'attribution de marché (2015-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville, CS 70001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066478
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Délai de livraison (10)
3. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-08 📅
Nom: Pépinières Barbier EARL
Adresse postale: 1915 route de Sanary — les côtes de plan
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Courrier électronique: pepinieres_barbier@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Production Jean Rey SARL
Adresse postale: La Pascalette, RD 559
Commune postale: La Londe-les-Maures
Code postal: 83250
Courrier électronique: pepinieres@jeanrey.fr 📧
3️⃣
Nom: Rapport plants industrie SA
Adresse postale: 406 chemin des Salettes
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Code postal: 83740
Courrier électronique: sa.rapaport@wanadoo.fr 📧
4️⃣
Nom: Brageirac Fleuri SARL
Adresse postale: 8 ru des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
5️⃣
Nom: VV Plantes SARL
Adresse postale: 270 chemin de la Garde
Commune postale: Hyeres
Code postal: 83400
Courrier électronique: vvplantes@gmail.com 📧
6️⃣
7️⃣
Nom: Solgreen SARL
Adresse postale: 61 avenue Mirabeau
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Courrier électronique: contact@solgreen.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Source: OJS 2015/S 039-066478 (2015-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville, CS 70001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-20 📅
Date de publication: 2015-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 039-066478
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Critères d'attribution:
— pour les lots nº 1, 2, 3, 5, 6 et 7:
– valeur technique de l'offre (pondération: 50 %),
– délai de livraison (pondération: 10 %),
– prix (pondération: 40 %),
— pour le lot nº 4:
– valeur technique de l'offre (pondération: 60 %),
– prix (pondération: 40 %).
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de 4 ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-I du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum:
— lot 1: montant minimum: 4 000 EUR HT; montant maximum: 20 000 EUR HT,
— lot 2: montant minimum: 25 000 EUR HT; montant maximum: 75 000 EUR HT,
— lot 3: montant minimum: 4 000 EUR HT; montant maximum: 15 000 EUR HT,
— lot 4: montant minimum: 0 EUR HT; montant maximum: 15 000 EUR HT,
— lot 5: montant minimum: 500 EUR HT; montant maximum: 4 000 EUR HT,
— lot 6: montant minimum: 200 EUR HT; montant maximum: 5 000 EUR HT,
— lot 7: montant minimum: 1 000 EUR HT; montant maximum: 6 000 EUR HT.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 160 B, annonce nº 174 du 22.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Délai de livraison (10)
3. Prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-08 📅
Nom: Pépinières Barbier EARL
Adresse postale: 1915 route de Sanary — les côtes de plan
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Courrier électronique: pepinieres_barbier@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Production Jean Rey SARL
Adresse postale: La Pascalette, RD 559
Commune postale: La Londe-les-Maures
Code postal: 83250
Courrier électronique: pepinieres@jeanrey.fr 📧
3️⃣
Nom: Rapport plants industrie SA
Adresse postale: 406 chemin des Salettes
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Code postal: 83740
Courrier électronique: sa.rapaport@wanadoo.fr 📧
4️⃣
Nom: Brageirac Fleuri SARL
Adresse postale: 8 ru des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
5️⃣
Nom: VV Plantes SARL
Adresse postale: 270 chemin de la Garde
Commune postale: Hyeres
Code postal: 83400
Courrier électronique: vvplantes@gmail.com 📧
6️⃣
7️⃣
Nom: Solgreen SARL
Adresse postale: 61 avenue Mirabeau
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Courrier électronique: contact@solgreen.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
5
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Source: OJS 2015/S 039-066478 (2015-02-20)
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