Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre ville et pelouses sportives de Sanary-sur-Mer

Ville de Sanary-sur-Mer

Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre ville et pelouses sportives de Sanary-sur-Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-08-24 Avis de marché
2017-01-19 Avis d'attribution de marché
2017-05-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2016/07
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre ville et pelouses sportives de Sanary-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494885077 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NJCK048ut- 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NJCK048ut- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297309
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en Euro HT: 6 000 EUR. Montant annuel maximum de l'accord-cadre en Euro HT: 16 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Espaces verts du secteur «ancien chemin de Toulon côté Ouest, piscine et collège de la Guicharde»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Espaces verts du secteur «ancien chemin de Toulon côté Ouest, piscine et collège de la Guicharde».
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre à compter de sa date de notification est de douze (12) mois maximum reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en Euro HT: 6 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en Euro HT: 16 000 EUR.
Intitulé du lot: Espaces verts du secteur Vernette
Numéro du lot: 2
Brève description: Espaces verts du secteur Vernette.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en Euro HT: 4 500 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en Euro HT: 13 500 EUR.
Intitulé du lot: Espaces verts du secteur «Guicharde et ancien chemin de Toulon côtés Est»
Numéro du lot: 3
Brève description: Espaces verts du secteur «Guicharde et ancien chemin de Toulon côtés Est».
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en Euro HT: 24 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en Euro HT: 35 000 EUR.
Intitulé du lot: Jarres, jardinières et bacs d'orangeraie du centre ville
Numéro du lot: 4
Brève description: Jarres, jardinières et bacs d'orangeraie du centre ville.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en Euro HT: 10 000 EUR
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en Euro HT: 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Secteur Esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli
Numéro du lot: 5
Brève description: Secteur Esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en Euro HT: 85 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en Euro HT: 100 000 EUR.
Intitulé du lot: Secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire
Numéro du lot: 6
Brève description: Secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en Euro HT: 25 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en Euro HT: 40 000 EUR.
Intitulé du lot: Entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières
Numéro du lot: 7
Brève description:
Entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en Euro HT: 35 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en Euro HT: 70 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement.
— groupement solidaire,
— groupement conjoint mandataire solidaire.
Chaque entreprise doit présenter son offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un seul groupement.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les lots n° 5 et 6 sont des lots réservés en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics qui ne peuvent être confiés qu'à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail. Concernant, les prestations relatives au débroussaillement et à l'entretien de la pelouse synthétique une consultation sera lancée ultérieurement en procédure adaptée comme le prévoit l'article 22 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 permettant le recours au «Petits lots». Pour les prestations relatives à l'entretien des pelouses synthétiques, le montant minimum annuel est de 4 000 EUR HT et le montant maximum annuel est de 6 000 EUR HT. Pour les prestations relatives au débroussaillement le montant minimum annuel est de 1 500 EUR HT et le montant maximum annuel est de 15 000 EUR HT.
Afficher plus

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Émilie Cara
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_NJCK048ut- 🌏

Référence
Informations complémentaires
La visite des lieux est obligatoire avant remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-297309 (2016-08-24)
Avis d'attribution de marché (2017-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 198 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-19 📅
Date de publication: 2017-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 016-026112
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297309
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en EUR HT: 6 000 EUR. Montant annuel maximum de l'accord-cadre en EUR HT: 16 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Espaces verts du secteur «ancien chemin de Toulon côté ouest, piscine et collége de la Guicharde»
Brève description:
Espaces verts du secteur «ancien chemin de Toulon côté ouest, piscine et collége de la Guicharde».
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en EUR HT: 6 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en EUR HT: 16 000 EUR.
Montant annuel minimum de l'accord cadre en EUR HT: 4 500 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en EUR HT: 13 500 EUR.
Intitulé du lot: Espaces verts du secteur «Guicharde et ancien chemin de Toulon côtés est»
Brève description: Espaces verts du secteur «Guicharde et ancien chemin de Toulon côtés est».
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en EUR HT: 24 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en EUR HT: 35 000 EUR.
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en EUR HT: 10 000 EUR
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en EUR HT: 25 000 EUR.
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en EUR HT: 85 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en EUR HT: 100 000 EUR.
Montant annuel minimum de l'accord cadre en EUR HT: 25 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en EUR HT: 40 000 EUR.
Montant annuel minimum de l'accord cadre en EUR HT: 35 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en EUR HT: 70 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-05 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Cara

Référence
Informations complémentaires
La durée de l'accord cadre à compter de sa date de notification est de douze (12) mois maximum reconductible 3 fois.
Il pourra fait l'objet de reconduction par période de 1 ans renouvelable 3 fois.
Source: OJS 2017/S 016-026112 (2017-01-19)
Avis d'attribution de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs sur le territoire de la commune de Sanary-sur-Mer.
Valeur totale du marché: 864 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 pl. de la République, CS 70001
Contact
Adresse Internet: https://sanarysurmer.com 🌏
Fax: +33 494329749 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-194167
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 6 000 EUR. Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 16 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du secteur « ancien chemin de Toulon côté ouest, piscine et collège de la Guicharde »
Brève description:
Les prestations du présent lot concernent l'entretien des espaces verts du secteur « ancien chemin de Toulon côté ouest, piscine et collège de la Guicharde ».
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 6 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 16 000 EUR.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du secteur Vernette
Brève description:
Les prestations du présent lot concernent l'entretien des espaces verts du secteur Vernette.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 4 500 EUR
Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 13 500 EUR.
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts du secteur « Guicharde et ancien chemin de Toulon côtés est »
Brève description:
Les prestations du présent lot concernent l'entretien des espaces verts du secteur « Guicharde et ancien chemin de Toulon côtés est ».
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 24 000 EUR
Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 35 000 EUR.
Intitulé du lot: Entretien des jarres, jardinières et bacs d'orangeraie du centre ville
Brève description:
Les prestations du présent lot concernent l'entretien des jarres, jardinières et bacs d'orangeraie du centre ville.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 10 000 EUR
Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 25 000 EUR.
Intitulé du lot: Entretien du Secteur Esplanade, Quartier des Baux et Théâtre Galli
Brève description:
Les prestations du présent lot concernent l'entretien du Secteur Esplanade, Quartier des Baux et Théâtre Galli.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 85 000 EUR
Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 100 000 EUR
Le lot n° 5 est un lot réservé en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Intitulé du lot: Entretien du secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire
Brève description:
Les prestations du présent lot concernent l'entretien du secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord cadre en euros HT: 25 000 EUR
Montant annuel maximum de l'accord cadre en euros HT: 40 000 EUR
Le lot n° 6 est un lot réservé en application de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-13 📅
2017-02-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Toulon Cedex
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2017/S 098-194167 (2017-05-18)