Travaux d'impression papier de l'ensemble des produits de communication de la commune de Sanary-sur-Mer
Ville de Sanary-sur-Mer
Travaux d'impression papier de l'ensemble des produits de communication de la commune de Sanary-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression › Services d'impression numérique
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Services relatifs à l'impression › Services de finition d'imprimés
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-24 | Avis de marché |
| 2017-01-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2016/08
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ww.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8JFU32NHrI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8JFU32NHrI 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297080
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Affiches, brochures, dépliants, cartons d'invitation, flyers, sets de table et papeterie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Impression numérique
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression numérique.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Revue municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: Revue municipale.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Emilie Cara — repsonsable du service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8JFU32NHrI 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-297080 (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 2016/08
Brève description:
Travaux d'impression papier de l'ensemble des produits de communication de la commune de Sanary-sur-Mer.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression numérique 📦
Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ww.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8JFU32NHrI 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8JFU32NHrI 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297080
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en euros HT: 90 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en euros HT: 200 000 EUR.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Affiches, brochures, dépliants, cartons d'invitation, flyers, sets de table et papeterie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Affiches, brochures, dépliants, cartons d'invitation, flyers, sets de table et papeterie.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée de vingt-quatre (24) mois maximum reconductible une fois. Il pourra faire l'objet de reconduction par période de 2 ans renouvelable une fois.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en euros HT: 90 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en euros HT: 200 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression numérique.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en euros HT: 20 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en euros HT: 50 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Revue municipale.
Informations complémentaires:
Montant annuel minimum de l'accord-cadre en euros HT: 60 000 EUR.
Montant annuel maximum de l'accord-cadre en euros HT: 100 000 EUR.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Emilie Cara — repsonsable du service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8JFU32NHrI 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de reconduction par période de 2 ans renouvelable une fois.
Les prix sont unitaires et fermes la première année de l'accord-cadre.
Les prix peuvent être révisés une fois par an selon les modalités définies au cahier des charges.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 165-297080 (2016-08-24)
Avis d'attribution de marché (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de la République – CS 70001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019834
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297080
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour commande en urgence
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Cara — repsonsable du Service des marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 013-019834 (2017-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de la République – CS 70001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-16 📅
Date de publication: 2017-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 013-019834
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297080
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée de vingt-quatre (24) mois maximum reconductible 1 fois.
Il pourra faire l'objet de reconduction par période de 2 ans renouvelable 1 fois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard de la qualité du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour commande en urgence
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-26 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Emilie Cara — repsonsable du Service des marchés publics
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée de vingt-quatre (24) mois maximum reconductible 1 fois.
Il pourra faire l'objet de reconduction par période de 2 ans renouvelable 1 fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
—tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L.551-12/Articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de la justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché.en outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence dans le cadre d'un référé contractuel (articles L 551-13 à L. 551-23 / articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
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— de plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et- Garonne (Ce 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n
ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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