Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer
Ville de Sanary-sur-Mer
Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-06 | Avis de marché |
| 2015-12-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282134
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
80 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes
Brève description: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes.
Durée de l'accord: 48 mois
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2014/05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Délai de livraison (10)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: M. Baleine Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_dI06aaM6ox 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/05
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 159-285564
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-282134 (2015-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.Les prestataires s'engagent à fournir des végétaux conformes aux normes françaises des produits de pépinières édictées par l'AFNOR (Association française de normalisation), dont la liste a été publiée au Journal officiel et qui sont obligatoires pour tous les marchés publics. Concernant les végétaux, les normes applicables sont celles de la sous-classe V12 de catégorie 1.La fourniture doit être conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-I du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum:Lot nº 2: montant minimum: 40 000 EUR HT; Montant maximum: 80 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282134
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.
Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être ajustés une fois par an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
80 000 💰
Brève description:
Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes
Brève description: Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes.
Durée de l'accord: 48 mois
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.
Les prestataires s'engagent à fournir des végétaux conformes aux normes françaises des produits de pépinières édictées par l'AFNOR (Association française de normalisation), dont la liste a été publiée au Journal officiel et qui sont obligatoires pour tous les marchés publics. Concernant les végétaux, les normes applicables sont celles de la sous-classe V12 de catégorie 1.
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La fourniture doit être conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.
Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-I du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum:
Lot nº 2: montant minimum: 40 000 EUR HT; Montant maximum: 80 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service des espaces verts — ateliers municipaux — 824 route de la Gare, 83110 Sanary-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Liste de références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres, emprunts et subventions, prévus sur le budget primitif 2015.
Paiement par mandat administratif dans les délais prévus aux décrets nº 2008-1550 du 31.12.2008 et nº 2013-269 du 29.3.2013.
Le titulaire de chaque lot ne peut bénéficier d'aucune avance.
Les paiements seront effectués après exécution complète de chaque bon de commande.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Délai de livraison (10)
3. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: M. Baleine Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_dI06aaM6ox 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/05
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 159-285564
Informations complémentaires
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception.
Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être ajustés une fois par an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 153-282134 (2015-08-06)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nadege.chauchat@sanarysurmer.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443430
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282134
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 83110 Sanary-sur-Mer.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-06 📅
Nom: Pépinières Patrick Brocard
Adresse postale: 2407 chemin de Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chauchat Nadège
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Source: OJS 2015/S 244-443430 (2015-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nadege.chauchat@sanarysurmer.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443430
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282134
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La durée du marché à intervenir débute à compter de la réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.
Le montant minimum annuel est de: 40 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de: 80 000 EUR (HT).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 83110 Sanary-sur-Mer.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-06 📅
Nom: Pépinières Patrick Brocard
Adresse postale: 2407 chemin de Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chauchat Nadège
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Source: OJS 2015/S 244-443430 (2015-12-14)
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