Avis de marché (2015-08-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Quantité ou étendue:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.Les prestataires s'engagent à...”
Quantité ou étendue
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.Les prestataires s'engagent à fournir des végétaux conformes aux normes françaises des produits de pépinières édictées par l'AFNOR (Association française de normalisation), dont la liste a été publiée au Journal officiel et qui sont obligatoires pour tous les marchés publics. Concernant les végétaux, les normes applicables sont celles de la sous-classe V12 de catégorie 1.La fourniture doit être conforme à la réglementation concernant la délivrance et l'accompagnement des plantes par le passeport phytosanitaire.Il s'agit d'un marché à bons de commande, selon l'article 77-I du code des marchés publics, avec par lot, un montant annuel minimum et maximum:Lot nº 2: montant minimum: 40 000 EUR HT; Montant maximum: 80 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville — CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sanarysurmer.com🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com📧
Téléphone: +33 494329766📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282134
Se réfère à l'avis: 2014/S 159-285564
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:”
Source: OJS 2015/S 153-282134 (2015-08-06)
Avis d'attribution de marché (2015-12-14) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443430
Se réfère à l'avis: 2015/S 153-282134
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“La durée du marché à intervenir débute à compter de la réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans.”
Source: OJS 2015/S 244-443430 (2015-12-14)