Etudes des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté ? Relance lots n°3 et 4 - Numéro de référence 2024-06S01-004

Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etudes des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté ? Relance lots n°3 et 4 - Numéro de référence 2024-06S01-004
Numéro de référence: 2024-06S01-004
Brève description:
“Etudes des sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne-Franche-Comté ? Relance lots n°3 et 4 - Numéro de référence 2024-06S01-004”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne
Description du marché:
“Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Bourgogne”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum HT sur la durée du marché est de 195 000 euros”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Adresse postale: Région Bourgogne-Franche-Comté
4 Square Castan - CS 51857
Code postal: 25031 BESANCON CEDEX
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Franche-Comté
Description du marché:
“Etudes sur les sites Natura 2000 à chauves-souris en Franche-Comté”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum HT sur la durée du marché est de 25 000 euros”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: tax-pay

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan - CS 51857
Code postal: 25031 BESANCON CEDEX
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michaël BLONDEAU
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380443325 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr - Numéro de référence 2024-06S01-004 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr - Numéro de référence 2024-06S01-004 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 101-309869 (2024-05-23)