Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône).

Avis de marché (2026-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits carnés à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zone 2 : Côte d’Or & Haute-Saône).
Numéro de référence: 2026-34F03-001
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l’agriculture biologique, et à destination des lycées de Côte d’or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Viande de porc fraiche, charcuterie fraîche, issues de l’agriculture biologique, et à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Côte d’or
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viande de porc fraîche & charcuterie fraiche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Haute – Saône
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Côte-d’Or
Description du marché: Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Côte-d’Or
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché: Charcuterie fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Côte d’Or
Description du marché: Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Côte d’Or
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché: Viande de porc fraiche, à destination des lycées de Haute-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Viande de bœuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Côte d’Or
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Viande de bœuf & de veau fraîche, portant une indication géographique protégée (IGP), et à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Côte d’or
Description du marché: Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Côte d’or
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Viande de bœuf & de veau frais de qualité, à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Côte d’Or
Description du marché: Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Côte d’Or
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché: Volaille et viande de lapin fraîches à destination des lycées de Haute-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lydie GUETLIN
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443331 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694314?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694314?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 160-577421 (2026-08-18)