Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC
Région Bourgogne-Franche-Comté
Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement CLER INGENIERIE / EXOPEN
- • Groupement JBI/IMAEE
- • Groupement WALTERRE / FLUIDYS
- • INDDIGO : INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
- • INDDIGO: INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
- • L.P. ENERGIES
- • WALTERRE
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-19 | Avis de marché |
| 2026-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC
Numéro de référence: 2025-23S01-005
Brève description:
“Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur du 21 A
Valeur estimée hors TVA: 730 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Secteur du 21 A”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur du 21 B
Description du marché:
“Secteur du 21 B”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur du 25
Description du marché:
“Secteur du 25”
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur du 39
Description du marché:
“Secteur du 39”
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur du 58
Description du marché:
“Secteur du 58”
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Secteur du 70
Description du marché:
“Secteur du 70”
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Secteur du 71 A
Description du marché:
“Secteur du 71 A”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Secteur du 71 B
Description du marché:
“Secteur du 71 B”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Secteur du 89
Description du marché:
“Secteur du 89”
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Secteur de l’AU (25-70-90)
Description du marché:
“Secteur de l’AU (25-70-90)”
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 0 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région bourgogne-franche-comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan – CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Céline CESSOT, instructrice marchés publics
Courrier électronique: celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 379133030 📞
URL: www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687590?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687590?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accords cadre à bons de commande mono-attributaire passés en procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, L.2125-1-1°, R.2121-8,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon,
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858753 (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC
Numéro de référence: 2025-23S01-005
Brève description:
“Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur du 21 A
Valeur estimée hors TVA: 730 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Secteur du 21 A”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance technique 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur du 21 B
Description du marché:
“Secteur du 21 B”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur du 25
Description du marché:
“Secteur du 25”
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur du 39
Description du marché:
“Secteur du 39”
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur du 58
Description du marché:
“Secteur du 58”
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Secteur du 70
Description du marché:
“Secteur du 70”
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Secteur du 71 A
Description du marché:
“Secteur du 71 A”
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Secteur du 71 B
Description du marché:
“Secteur du 71 B”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Secteur du 89
Description du marché:
“Secteur du 89”
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Secteur de l’AU (25-70-90)
Description du marché:
“Secteur de l’AU (25-70-90)”
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 0 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Conjoint”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région bourgogne-franche-comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan – CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besancon cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Céline CESSOT, instructrice marchés publics
Courrier électronique: celine.cessot@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 379133030 📞
URL: www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687590?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687590?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accords cadre à bons de commande mono-attributaire passés en procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, L.2125-1-1°, R.2121-8,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon,
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue charles nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-858753 (2025-12-19)
Avis d'attribution de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 100 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 750 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 735 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée de deux ans, reconductible tacitement pour une durée de 2 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe et de l'organisation (compétences et expériences de l'équipe: 10 + organisation du candidat : 15)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'exécution avec exemple de livrables
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Cohérence des prix du BPU et du nombre de 1/2 journées proposées pour les visites de la mission 3
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d’exécution avec exemples de livrables
Cohérence des prix du BPU et du nombre de ½ journées proposées pour les visites de la mission 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 890 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’équipe dédiée et de l’organisation (compétences et expériences de l'équipe : 10 + organisation du candidat: 15)
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
990 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’équipe dédiée et de l’organisation proposée (compétences et expériences de l’équipe: 10 + organisation du candidat: 15)
Pertinence des modalités d’exécution qavec exemples de livrables
Description
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans, reconductible tacitement pour une durée de 2 ans”
Valeur estimée hors TVA: 790 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’équipe dédiée et de l’organisation (compétences et expériences de l’équipe: 10 + organisation du candidat: 15)
Description
Valeur estimée hors TVA: 770 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“Chaque accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée de deux ans, reconductible tacitement pour une durée de 2 ans.”
Valeur estimée hors TVA: 815 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026S00048
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 810 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 810 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de CLER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement CLER INGENIERIE / EXOPEN
Numéro d'enregistrement national: 395165897
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 880 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de WALTERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement WALTERRE / FLUIDYS
Numéro d'enregistrement national: 848343927
Code postal: 69001
Commune postale: Lyon
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 980 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 980 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de JBI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement JBI/IMAEE
Numéro d'enregistrement national: 813325594
Code postal: 25700
Commune postale: Valentigney
Région: Doubs 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de WALTERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Walterre
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de CLER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 590 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 590 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de WALTERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de CLER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 850 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 8 de INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo : initiative pour le developpement durable - ingenierie et organisation
Numéro d'enregistrement national: 402250427
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 820 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 820 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo: initiative pour le developpement durable - ingenierie et organisation
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 10 de L.P. ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: L.p. energies
Numéro d'enregistrement national: 520910019
Code postal: 88530
Commune postale: Le tholy
Région: Vosges 🏙️
Source: OJS 2026/S 082-288180 (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 100 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 750 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 735 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée de deux ans, reconductible tacitement pour une durée de 2 ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe et de l'organisation (compétences et expériences de l'équipe: 10 + organisation du candidat : 15)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d'exécution avec exemple de livrables
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Cohérence des prix du BPU et du nombre de 1/2 journées proposées pour les visites de la mission 3
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des modalités d’exécution avec exemples de livrables
Cohérence des prix du BPU et du nombre de ½ journées proposées pour les visites de la mission 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 890 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’équipe dédiée et de l’organisation (compétences et expériences de l'équipe : 10 + organisation du candidat: 15)
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 EUR 💰
990 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’équipe dédiée et de l’organisation proposée (compétences et expériences de l’équipe: 10 + organisation du candidat: 15)
Pertinence des modalités d’exécution qavec exemples de livrables
Description
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans, reconductible tacitement pour une durée de 2 ans”
Valeur estimée hors TVA: 790 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l’équipe dédiée et de l’organisation (compétences et expériences de l’équipe: 10 + organisation du candidat: 15)
Description
Valeur estimée hors TVA: 770 000 EUR 💰
750 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“Chaque accord-cadre est conclu de sa date de notification pour une durée de deux ans, reconductible tacitement pour une durée de 2 ans.”
Valeur estimée hors TVA: 815 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026S00048
Date de conclusion du contrat: 2026-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 810 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 810 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de CLER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement CLER INGENIERIE / EXOPEN
Numéro d'enregistrement national: 395165897
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 880 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 880 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de WALTERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement WALTERRE / FLUIDYS
Numéro d'enregistrement national: 848343927
Code postal: 69001
Commune postale: Lyon
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 980 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 980 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de JBI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement JBI/IMAEE
Numéro d'enregistrement national: 813325594
Code postal: 25700
Commune postale: Valentigney
Région: Doubs 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de WALTERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Walterre
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de CLER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 590 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 590 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de WALTERRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de CLER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 850 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 8 de INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo : initiative pour le developpement durable - ingenierie et organisation
Numéro d'enregistrement national: 402250427
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 820 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 820 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Inddigo: initiative pour le developpement durable - ingenierie et organisation
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 10 de L.P. ENERGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: L.p. energies
Numéro d'enregistrement national: 520910019
Code postal: 88530
Commune postale: Le tholy
Région: Vosges 🏙️
Source: OJS 2026/S 082-288180 (2026-04-24)
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