Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté

Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais conventionnels à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro de référence: 2025-30F01-001
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin dijonnais
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix au regard du montant total du devis quantitatif estimatif
Critère de qualité (pondération): 35.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20.00
Critère de qualité (nom): Qualité et conformité technique des produits proposés jugés au regard des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 30.00
Critère de qualité (nom): Logistique
Critère de qualité (pondération): 5.00
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison en circuit court de pommes et de poires fraiches à destination des lycées du bassin bisontin
Description du marché: Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin dijonnais
Description du marché: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Qualité et conformité technique des produits proposés jugées au regard des échantillons fournis
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et livraison de pommes de terre fraiches sous vide 4ème gamme, en circuit court, à destination des lycées du bassin bisontin
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin dijonnais
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Critères d'attribution
Prix (pondération): 45.00
Critère de qualité (pondération): 15.00
Critère de qualité (nom): Qualité et conformité technique des produits proposés, jugées au regard des échantillons fournis
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de grande consommation pour les lycées du bassin bisontin
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600010
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Courrier électronique: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380444075 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686514?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/686514?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 224-768855 (2025-11-18)