Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Région Bourgogne-Franche-Comté
Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Co-traitant COOPILOTE
- • Co-traitant CPIE du Haut-Doubs
- • Co-traitant CPIE du Pays de Bourgogne
- • Mandataire Maison de la Nature - CPIE de la Vallée de l'Oignon
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-19 | Avis de marché |
| 2024-05-14 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?écosystème rénovation énergétique - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: https://www.bourgognefranchecomte.fr
4 Square Castan - CS 51857
Code postal: 25031 BESANCON CEDEX
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michaël BLONDEAU
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380443325 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr - Numéro de référence 2024-23T02-004 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr - Numéro de référence 2024-23T02-004 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239331 (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Brève description:
Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?éco-système « rénovation énergétique » - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction 📦
Description
Identifiant interne:
2
Titre: Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?écosystème rénovation énergétique - Relance lot n°2 - Numéro de référence 2024-23T02-004
Description du marché:
Assistance à l?organisation d?évènement et à l?animation des professionnels de l?écosystème rénovation énergétique - Relance lot n°2 - Nulméro de référence 2024-23T02-004
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Adresse postale: https://www.bourgognefranchecomte.fr
4 Square Castan - CS 51857
Code postal: 25031 BESANCON CEDEX
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michaël BLONDEAU
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 0380443325 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr - Numéro de référence 2024-23T02-004 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr - Numéro de référence 2024-23T02-004 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité comme suit :
- Quantité maximale de la date de notification jusqu'au 1er mars 2025 : 15 prestations forfaitaires,
- Quantité maximale de chaque période de reconduction annuelle (3) : 30 prestations forfaitaires
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-239331 (2024-04-19)
Avis de marché (2024-05-14)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-28 📅
Autres informations complémentaires
Numéro de référence 2024-23T02-004
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 572126f5-12c3-435f-8aba-a9a3b6252ca5-01
Source: OJS 2024/S 095-288455 (2024-05-14)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro de référence 2024-23T02-004 - Section 5 article 5.1.12 - Conditions du marché - Date limite de réception des offres : au lieu de lire 21/05/2024 2024 à 12:00
Lire : 28/05/2024 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-05-28 📅
Autres informations complémentaires
Numéro de référence 2024-23T02-004
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 572126f5-12c3-435f-8aba-a9a3b6252ca5-01
Source: OJS 2024/S 095-288455 (2024-05-14)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 52 200 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Mandataire Maison de la Nature
Nom et adresse du contractant
Nom: Mandataire Maison de la Nature - CPIE de la Vallée de l'Oignon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 70102
Commune postale: Brussey
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0384317549 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Co-traitant CPIE du Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25560
Commune postale: La Rivière-Drugeon
Région: Doubs 🏙️
Téléphone: 0381498299 📞
Nom: Co-traitant CPIE du Pays de Bourgogne
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 71360
Commune postale: Collonge-la-Madeleine
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Téléphone: 0385821227 📞
Nom: Co-traitant COOPILOTE
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25200
Commune postale: Montbéliard
Téléphone: 0381954891 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Doubs 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative
Source: OJS 2024/S 234-733522 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 52 200 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-23T02A0194
Date de conclusion du contrat: 2024-08-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
52200
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Mandataire Maison de la Nature
Nom et adresse du contractant
Nom: Mandataire Maison de la Nature - CPIE de la Vallée de l'Oignon
Numéro d'enregistrement national:
33232163700016
Code postal: 70102
Commune postale: Brussey
Région: Haute-Saône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0384317549 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Co-traitant CPIE du Haut-Doubs
Numéro d'enregistrement national:
31908935500055
Code postal: 25560
Commune postale: La Rivière-Drugeon
Région: Doubs 🏙️
Téléphone: 0381498299 📞
Nom: Co-traitant CPIE du Pays de Bourgogne
Numéro d'enregistrement national:
77757365900019
Code postal: 71360
Commune postale: Collonge-la-Madeleine
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Téléphone: 0385821227 📞
Nom: Co-traitant COOPILOTE
Numéro d'enregistrement national:
44298140300086
Code postal: 25200
Commune postale: Montbéliard
Téléphone: 0381954891 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Doubs 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative
Source: OJS 2024/S 234-733522 (2024-11-28)
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