Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Région Bourgogne-Franche-Comté
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Date limiteDeadline 2026-09-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
| 2026-07-28 | Avis de marché |
| 2026-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lydie GUETLIN
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443331 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-497841 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Numéro de référence:
2026-24F01-001
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 600 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 200 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 450 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 300 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 100 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 230 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 300 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 100 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 230 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 60 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 20 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 45 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600010
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lydie GUETLIN
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443331 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-497841 (2026-07-17)
Avis de marché (2026-07-28)
Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 497841-2026
Source: OJS 2026/S 144-524525 (2026-07-28)
Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Changements
Autres informations complémentaires
Le délai de validité des offres est prolongé. Initialement fixé à 3 mois, celui-ci est prolongé et passe désormais à 6 mois (180 jours)
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 497841-2026
Source: OJS 2026/S 144-524525 (2026-07-28)
Avis de marché (2026-07-29)
Objet
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Haute-Saône
Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Besançon
Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la durée du contrat
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 524525-2026
Source: OJS 2026/S 145-526831 (2026-07-29)
Objet
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Chacun des accords-cadres est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Côte d'or
Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Haute-Saône
Fruits & Légumes frais grande consommation à destination des lycées de Besançon
Changements
Autres informations complémentaires
Modification de la durée du contrat
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 524525-2026
Source: OJS 2026/S 145-526831 (2026-07-29)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)