Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Région Bourgogne-Franche-Comté
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Date limiteDeadline 2026-09-29
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lydie GUETLIN
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443331 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-497841 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Numéro de référence:
2026-24F01-001
Brève description:
Fourniture et livraison de fruits & légumes frais biologiques & conventionnels à destination des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comte (zones 1 & 2 : Côte d’Or - Haute-Saône & Besançon).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 600 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée d’un an. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 200 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Fruits & Légumes frais de saison, issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 450 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Durée de l'accord: 4 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 300 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 100 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Fruits exotiques frais issus de l'agriculture bio à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires:
Valeur maximale sur la durée globale du marché : 230 000 €. Lot réservé (cf. RC).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 300 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 100 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Fruits & Légumes frais grande consommation bio à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 230 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or
Description du marché:
Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Côte d'or
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 60 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône
Description du marché:
Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Haute-Saône
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 20 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon
Description du marché:
Pommes de terre fraîches sous vide 4ème gamme à destination des lycées de Besançon
Informations complémentaires: Valeur maximale sur la durée globale du marché : 45 000 €
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600010
Adresse postale: 4 Square Castan
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lydie GUETLIN
Courrier électronique: lydie.guetlin@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443331 📞
URL: https://www.bourgognefranchecomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/692807?orgAcronyme=n5m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-497841 (2026-07-17)
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