Maintenance des réseaux eaux usées, vannes, eaux pluviales, des fosses hydrocarbures et des regards avec pompes de relevage

OPH de Cannes et Rive Droite du Var

La consultation donnera lieu à un marché ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-09.

Qui ?

• OPH de Cannes et Rive Droite du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-09	Avis de marché

Avis de marché (2016-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 16S0023
Brève description: La consultation donnera lieu à un marché ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-09 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 091-162747
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Séance non publique et date prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance des réseaux des eaux usées et vannes.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché sera reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir 2 mois avant la fin de la période de validité en cours.

Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance des réseaux des eaux pluviales.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Maintenance des fosses hydrocarbures et des regards avec pompe de relevage.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'office.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans le cahier des charges.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique et date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire comprenant les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère A: effectif affecté au présent marché
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère B: moyens matériels affectés au présent marché
Sous-critère C: solutions mises en œuvre par l'entreprise pour assurer des actions d'insertion sociale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire. Comprenant les sous-critères suivants:

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Pascal Verot — directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.

1. Référé pré contractuel: article L. 551-1 du code de justice administrative.

Recours ouvert par CE, 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.

2. Référé contractuel: article L. 551-13 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Inter régional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret 1 CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Source: OJS 2016/S 091-162747 (2016-05-09)

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