12s0015
OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Location de véhicules de longue durée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-01 | Avis de marché |
| 2012-09-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin CS 50005
Code postal: 06156
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Adresse Internet: http://WWW.ophcannes.net 🌏
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-175311
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 juin 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de véhicules de longue durée.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: L'Assurance.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 bd Louis Négrin, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût des véhicules (40)
2. La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatf (40)
3. Le coût des services (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général Rémy Leray
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: OPH Cannes
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Point de contact: service marchés
Téléphone: +33 493904640 📞
Nom: Le dossier peut être téléchargé, URL: http://www.marches-securises.fr ou commandé par télécopie, l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent
Adresse postale: OPH Cannes - service marchés: 22 bd Louis Négrin
Nom: Le maître d'ouvrage préconise l'envoi en RAR ou le dépôt contre récépissé à OPH Cannes service marchés Contact: Si dépôt, bureau ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00, sur enveloppe extérieure indiquer "Aoo - 12s0015 - location de véhicules" - ne pas ouvrir- ou sur le site http://www.marches.securises.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard d Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 105-175311 (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum de 180 000 euro(s) par an. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois qui débutera le premier jour du mois suivant la date de notification. Il est reconductible 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la date d'échéance, par période de 12 Mois, pour une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin CS 50005
Code postal: 06156
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Adresse Internet: http://WWW.ophcannes.net 🌏
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-175311
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1 juin 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de véhicules de longue durée.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: L'Assurance.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 bd Louis Négrin, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature DC1 ou équivalent - déclaration du candidat Dc2 ou équivalent - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - justificatif des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Liste des principales prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes, indiquant le montant, la date et le lieux d'exécution, et si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin - effectifs - matériels.
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Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est passé sur le budget fonctionnement de l'office voté chaque année. Paiement par virement bancaire mandat administratif conformément à l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le coût des véhicules (40)
2. La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatf (40)
3. Le coût des services (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général Rémy Leray
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: OPH Cannes
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Point de contact: service marchés
Téléphone: +33 493904640 📞
Nom: Le dossier peut être téléchargé, URL: http://www.marches-securises.fr ou commandé par télécopie, l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent
Adresse postale: OPH Cannes - service marchés: 22 bd Louis Négrin
Nom: Le maître d'ouvrage préconise l'envoi en RAR ou le dépôt contre récépissé à OPH Cannes service marchés Contact: Si dépôt, bureau ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00, sur enveloppe extérieure indiquer "Aoo - 12s0015 - location de véhicules" - ne pas ouvrir- ou sur le site http://www.marches.securises.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification de la décision attaquée Référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché CE 16/07/07 " sté Tropic Travaux Signalisation": requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché
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Adresse postale: boulevard d Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 105-175311 (2012-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-303497
Se réfère à l'avis: 2012/S 105-175311
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Diac location
Adresse postale: 14 ave du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy le Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général Rémy Leray
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral), Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 185-303497 (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-303497
Se réfère à l'avis: 2012/S 105-175311
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics, déclaré infructueux et relancé en procédure négociée selon l'article 35 I 1°) du code des marchés publics.
Annonce no202, BOAMP 106 B du 5 juin 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Diac location
Adresse postale: 14 ave du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy le Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général Rémy Leray
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral), Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché. Recours ouvert par CE 16/07/07 " sté Tropic Travaux Signalisation": requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.
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