12s0020

OPH de Cannes et Rive Droite du Var

Travaux de métallerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CIA
• Micromatix

Qui ?

• OPH de Cannes et Rive Droite du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Fenêtres, portes et articles connexes › Portes
• Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) › Produits fabriqués divers et éléments connexes
• Quincaillerie › Serrurerie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-06	Avis de marché
2013-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Portes
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande. Le marché est passé sous la forme multi attributaire le mode de dévolution des bons de commandes se fera en cascade. Les opérateurs économiques retenus seront au nombre minimum de trois. Le montant minimal annuel sera de 5 000 EUR HT et le montant maximum annuel sera de 150 000 EUR HT repartis entre les 3 prestataires. Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et retenue à l'issue de l'analyse des offres. Il s'agira alors d'un marché mono attributaire. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Portes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06156
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cédex
Contact
Adresse Internet: http://WWW.ophcannes.net 🌏
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-217487
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de métallerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de l'office, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Lettre de candidature DC1 ou équivalent - déclaration du candidat DC2 ou équivalent - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - justificatif des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes, indiquant le montant, la date et le lieux d'exécution, et si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin - effectifs - matériels.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est passé sur le budget fonctionnement de l'office voté chaque année. Paiement par virement bancaire mandat administratif conformément à l'article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatf (40)
3. Le délai d'execution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général Rémy Leray
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: OPH Cannes
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Point de contact: service marchés
Téléphone: +33 493904640 📞
Nom: le dossier peut être téléchargé, URL: http://www.marches-securises.fr ou commandé par télécopie, l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent
Adresse postale: OPH Cannes - service marchés: 22 boulevard Louis Négrin
Nom: Le maître d'ouvrage préconise l'envoi en RAR ou le dépôt contre récépissé à OPH Cannes, service marchés contact: si dépôt, bureau ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00, sur enveloppe extérieure indiquer "Aoo - 12s0020 - travaux de métallerie" - ne pas ouvrir- ou sur le site http://www.marches.securises.fr

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral), préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché CE 16.7.2007 " sté Tropic Travaux Signalisation": requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard d Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 131-217487 (2012-07-06)

Avis d'attribution de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 143 045 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin CS 50005
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ophcannes.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025159
Se réfère à l'avis: 2012/S 131-217487
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Annonce no163, BOAMP 132 A.Annonce no170, BOAMP 132 B du 11.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'office, 06150 Cannes-la-Bocca.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-01 📅
Nom: Cia
Adresse postale: 4 bd Jean Moulin
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Micromatix
Adresse postale: espace Antibes 2208 route de Grasse
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (cciral), préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires générales
Informations sur les délais d'introduction des recours:

2 mois à compter de la notification de la décision attaquée Référé pré contractuel : jusqu'à la signature du marché CE 16/07/07 " sté Tropic Travaux Signalisation" : requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché

Source: OJS 2013/S 018-025159 (2013-01-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits structurels (>20)

Menuiserie pour la construction (16)

Fenêtres, portes et articles connexes (9)

Portes (5)