18s0024 maintenance des installations de ventilation — 5 lots — 18s0018 maintenance des portes de garages et barrières automatiques — 2 LOTS — AOO
OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrières automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Le délai de réception des offres était de 2018-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées
- • Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment › Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-03 | Avis de marché |
| 2018-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Numéro de référence: 18S0024 & 18S0018
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-07 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195764
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: 18s0024 — maintenance des installations de ventilation (a)
Numéro du lot: 1 A
Brève description:
Description des renouvellements:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 1B
Brève description:
Numéro du lot: 2B
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Habilitation électrique pour les 2 marchés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 18S0024: technique en s'appuyant/le mémoire justificatif comprenant les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: procédure
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: moyens matériels et effectifs affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: démarches développement durable
18S0024 Sous-critère: délais
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: Démarches Développement durable
18S0024 Sous-critère: Délais
La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif comprenant les sous critères suivants
Sous-critère A: moyens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère B: procédure
Sous-critère C: développement durable
Sous-critère D: délais
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins, service marchés
Point de contact: Ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, le vendredi de 8:30 à 12:00 ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: OPH Cannes Pays de Lérins — Service marchés
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur), secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2018/S 087-195764 (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
Numéro de référence: 18S0024 & 18S0018
Brève description:
Marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrières automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date limite de soumission: 2018-06-07 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Date de début: 2018-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195764
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le présent lot est divisé en 2 postes: pour le poste 1, les prix seront forfaitaires; pour le poste 2, les prix seront unitaires à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrières automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Intitulé du lot: 18s0024 — maintenance des installations de ventilation (a)
Numéro du lot: 1 A
Brève description:
Maintenance des installations de ventilations statiques du marché 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Reconductible de manière expresse, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Numéro du lot: 2 A
Brève description:
Maintenance des évacuations des gaz d'échappement du marché no18s0024 Maintenance des installations de ventilation.
Numéro du lot: 3 A
Brève description:
Maintenance des installations de ramonage des conduits de fumée du marché, 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Numéro du lot: 4 A
Brève description:
Maintenance des installations de ventilation mécanique contrôlée — territoire de Cannes du marché 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Numéro du lot: 5 A
Brève description:
Maintenance des installations de ventilation mécanique contrôlée — territoire de l'Estérel du marché 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Intitulé du lot: Maintenance des portes de garages et barrières automatiques
Numéro du lot: 1B
Brève description:
Maintenance des portes de garages et barrières automatiques du territoire de Cannes du marché nº 18s0018.
Description des renouvellements:
Reconductible de manière expresse, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
Le présent lot est divisé en 2 postes: pour le poste 1, les prix seront forfaitaires; pour le poste 2, les prix seront unitaires à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT, montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
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Brève description:
Maintenance des portes de garages et barrières automatiques du territoire de l'Estérel du marché nº 18s0018.
Informations complémentaires:
Le présent lot est divisé en 2 postes: pour le poste 1, les prix seront forfaitaires; pour le poste 2, les prix seront unitaires à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel: 1 000 EUR HT; montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé DC1 signé par le candidat individuel ou par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
L'imprimé DC2, renseigné par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée.
Kbis.
Conditions d'exécution du contrat: Habilitation électrique pour les 2 marchés.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 18S0024: technique en s'appuyant/le mémoire justificatif comprenant les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: procédure
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: moyens matériels et effectifs affectés au marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: démarches développement durable
18S0024 Sous-critère: délais
Critère de coût: Le prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): 18S0024 Sous-critère: Démarches Développement durable
18S0024 Sous-critère: Délais
La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif comprenant les sous critères suivants
Sous-critère A: moyens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère B: procédure
Sous-critère C: développement durable
Sous-critère D: délais
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Cannes Pays de Lérins, service marchés
Point de contact: Ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:30, le vendredi de 8:30 à 12:00 ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: OPH Cannes Pays de Lérins — Service marchés
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Reconductible de manière expresse, 3 fois, période: 12 mois, soit une durée max. de 48 mois.
Modalités de financement et de paiement le financement est fait sur le budget de l'office voté chaque année, paiement par virement bancaire selon les dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 modifié par le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 art. 183º. Forme juridique de l'attributaire: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Renseignements administratifs: marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation, Muriel Fumey: +33 493481222, poste 442; marché 18s0018: maintenance des portes de barrières automatiques: Marie Pierre Guiraud, +33 493481222, poste 443. Renseignements techniques: Jacques Sapet, +33 493481222, poste 405.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée référé pré-contractuel: jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours ouvert par CE 16/07/07 «Sté Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché,
— référé contractuel: articles L. 551-13 du code de justice administrative.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur), secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2018/S 087-195764 (2018-05-03)
Avis d'attribution de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 333502.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin — CS 50005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-455323
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195764
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 18S0024 sous-critère: procédure
18S0024 sous-critère: moyens matériels et effectifs affectés au marché
18S0024 sous-critère: démarches développement durable
18S0024 sous-critère: délais
Critère de coût (nom): Le prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif comprenant les sous-critères suivants
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Micromatix
Adresse postale: 2208 route de Grasse
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.micromatix-antibes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 110690.04 EUR 💰
110910.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Assainissement Services
Adresse postale: village Route des Dolines
Commune postale: Valbonne Sophia
Code postal: 06560
Adresse Internet: https://www.assainissement-services.net 🌏
Valeur totale du marché: 530 EUR 💰
580 EUR 💰
Nom: Provence Cheminee
Adresse postale: chemin de Velaux — ZAC La Voilerie
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Adresse Internet: https://www.provence-cheminee-nielsen-et-fils.html 🌏
Valeur totale du marché: 696 EUR 💰
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 16 bd des Aciéries — Parc Mure — bât B
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Adresse Internet: https://agence.proxiserve.fr/63-proxiserve-marseille 🌏
Valeur totale du marché: 48 517 EUR 💰
Nom: SAS Engie Home Services
Adresse postale: 8 traverse de la Montre — BP 10070
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13368
Adresse Internet: https://www.engie-homeservices.fr 🌏
Valeur totale du marché: 61579.01 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 200-455323 (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois,
— marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrière automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin — CS 50005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date de publication: 2018-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 200-455323
Se réfère à l'avis: 2018/S 087-195764
Numéro JO-S: 200
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois,
— marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrière automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois.
Maintenance des installations de ventilations statiques du marché 18s0024 maintenance des installations de ventilation
Maintenance des évacuations des gaz d'échappement du marché nº 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Maintenance des installations de ramonage des conduits de fumée du marché 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Maintenance des installations de ventilation mécanique contrôlée — territoire de l'Esterel du marché 18s0024 maintenance des installations de ventilation.
Maintenance des portes de garages et barrières automatiques du territoire de l'Esterel du marché nº 18s0018.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 18S0024 sous-critère: procédure
18S0024 sous-critère: moyens matériels et effectifs affectés au marché
18S0024 sous-critère: démarches développement durable
18S0024 sous-critère: délais
Critère de coût (nom): Le prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif comprenant les sous-critères suivants
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Nom: Micromatix
Adresse postale: 2208 route de Grasse
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.micromatix-antibes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 110690.04 EUR 💰
110910.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-28 📅
Nom: Assainissement Services
Adresse postale: village Route des Dolines
Commune postale: Valbonne Sophia
Code postal: 06560
Adresse Internet: https://www.assainissement-services.net 🌏
Valeur totale du marché: 530 EUR 💰
580 EUR 💰
Nom: Provence Cheminee
Adresse postale: chemin de Velaux — ZAC La Voilerie
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13170
Adresse Internet: https://www.provence-cheminee-nielsen-et-fils.html 🌏
Valeur totale du marché: 696 EUR 💰
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 16 bd des Aciéries — Parc Mure — bât B
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Adresse Internet: https://agence.proxiserve.fr/63-proxiserve-marseille 🌏
Valeur totale du marché: 48 517 EUR 💰
Nom: SAS Engie Home Services
Adresse postale: 8 traverse de la Montre — BP 10070
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13368
Adresse Internet: https://www.engie-homeservices.fr 🌏
Valeur totale du marché: 61579.01 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours ouvert par CE 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché,
— référé contractuel: article L. 551-13 du code de justice administrative.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2018/S 200-455323 (2018-10-15)
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