Entretien des espaces verts — aoo

OPH de Cannes et Rive Droite du Var

Entretien des espaces verts — aoo
Lot n° 1: entretien des espaces verts.
Lot n° 2: prestations d'élagage, abattage... — multi-attributaires.
Durée: 12 mois, reconductible 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• OPH de Cannes et Rive Droite du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-14	Avis de marché
2016-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-14 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 244-443796
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: OPH Cannes, 22 bd Louis Négrin, contact: service marchés, le dossier peut être commandé par télécopie au +33 493473905 l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent ou téléchargé, http://www.marches-securises.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: OPH Cannes et Rive Droite du Var, service des marchés, 22 bd Louis Négrin, 06150 Cannes-la-Bocca. Ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00 ou: http://www.marches-securises.fr Renseignements administratifs: service marchés: Muriel Fumey — téléphone: +33 493481222 — poste 441 — fax: +33 493473905. Renseignements techniques: direction clients agence Cannes/Esterel: Jacques Sapet — téléphone: +33 493481222 — poste 405. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts — aoo

Lot n° 1: entretien des espaces verts.

Lot n° 2: prestations d'élagage, abattage... — multi-attributaires.

Durée: 12 mois, reconductible 3 fois.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien des espaces verts.Poste 1 — entretien: le marché est ordinaire sur prix global et forfaitaire.Poste 2 — travaux correctifs: le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: minimum 1 000 EUR HT et maximum: 40 000 EUR HT par an.

Entretien des espaces verts.

Poste 1 — entretien: le marché est ordinaire sur prix global et forfaitaire.

Poste 2 — travaux correctifs: le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: minimum 1 000 EUR HT et maximum: 40 000 EUR HT par an.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'élagages, abattages... — multi-attributaires.Le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: 1 000 EUR HT (minimum) et 40 000 EUR HT (maximum) par an.

Prestations d'élagages, abattages... — multi-attributaires.

Le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: 1 000 EUR HT (minimum) et 40 000 EUR HT (maximum) par an.

Informations complémentaires sur les lots:

Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre avec plusieurs opérateurs…

… économiques.Le marché est passé sous la forme multi-attributaires. Les opérateurs économiques retenus seront au moins au nombre de 2, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade», qui consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disants.Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et retenue à l'issue de l'analyse des offres. Il s'agira alors d'un marché mono attributaire.Le montant minimum sera perçu par chaque attributaire et le montant maximum sera partagé entre les attributaires retenus.

… économiques.

Le marché est passé sous la forme multi-attributaires. Les opérateurs économiques retenus seront au moins au nombre de 2, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade», qui consiste à faire appel en priorité aux titulaires les mieux-disants.

Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et retenue à l'issue de l'analyse des offres. Il s'agira alors d'un marché mono attributaire.

Le montant minimum sera perçu par chaque attributaire et le montant maximum sera partagé entre les attributaires retenus.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15S0028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les résidences concernées sont: l'Aurélien, les Orangers, Muriers Nord et Sud, les Aubépines, la Noria, l'Esterel Azur, Petit Bois, Ranguin, Riou Périer, l'Eucalyptus et Pin Parasol.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature Dc1 ou équivalent — déclaration du candidat Dc2 ou équivalent — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Extrait k-bis.

Situation économique et financière:

Justificatif des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisée au cours des 3 derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— certificats de qualifications professionnelle (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— attestation d'assurance;

— fiche de visite uniquement pour le lot 1;

— habilitation traitement «Charançon Rouge»;

— lot n° 1: habilitation «E 130» ou équivalent;

— lot n° 2: habilitation «E 140» ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est fait sur le budget de l'office voté chaque année, paiement par virement bancaire selon les dispositions du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1: le prix des prestations (poste 1: 95 % + poste 2: 5 %) (60)
2. Lot n° 1: la valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: critère A — effectif affecté par lot au présent marché: 15 %+critère B — nombre d'heures annuel prévu pour l'entretien: 40 %+critère C — auto contrôle+délais:15 %+critère D — moyens matériels affecté au présent marché: 10 %+critère E — démarches en matière de développement durable: 20 % (40)
3. Lot n° 2: le prix des prestations (60)
4. Lot n° 2: la valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: critère A — effectif affecté par lot au présent marché: 30 %+critère B — auto contrôle+délais:35 %+critère C — moyens matériels affecté au présent marché: 15 %+critère D — démarches en matière de développement durable: 20 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
Point de contact: Mme directrice générale Médjouza Aggabi

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0028
Informations complémentaires

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels:

OPH Cannes, 22 bd Louis Négrin, contact: service marchés, le dossier peut être commandé par télécopie au +33 493473905 l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent ou téléchargé, http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:

OPH Cannes et Rive Droite du Var, service des marchés, 22 bd Louis Négrin, 06150 Cannes-la-Bocca. Ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00 ou: http://www.marches-securises.fr

Renseignements administratifs: service marchés: Muriel Fumey — téléphone: +33 493481222 — poste 441 — fax: +33 493473905.

Renseignements techniques: direction clients agence Cannes/Esterel: Jacques Sapet — téléphone: +33 493481222 — poste 405.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.

Référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché.

Recours ouvert par CE 16/07/07 «Sté Tropic Travaux Signalisation» : requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 244-443796 (2015-12-14)

Avis d'attribution de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 127 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 0493481222 📞
Fax: +33 0493473905 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-096626
Se réfère à l'avis: 2015/S 244-443796
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-186965, mise en ligne le 14.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot nº 1: Le prix des prestations (Poste 1: 95 % + poste 2: 5 %) (60)
2. Lot nº 1: La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: Critère A — Effectif affecté par lot au présent marché: 15 % + critère B — Nombre d'heures annuel prévu pour l'entretien: 40 %+critère C — Auto contrôle + délais: 15 % + critère D — Moyens matériels affecté au présent marché: 10 % + critère E — Démarches en matière de développement durable: 20 % (40)
3. Lot nº 2: Le prix des prestations (60)
4. Lot nº 2: La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: Critère A — Effectif affecté par lot au présent marché: 30 % + critère B — Auto contrôle + délais:35 % + critère C — Moyens matériels affecté au présent marché: 15 % + critère D — Démarches en matière de développement durable: 20 % (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: association C'Mieu
Adresse postale: 1 rue Louis Funel
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: Multi-attributaires: GB Environnement 213 rue de la Montagne 83600 Fréjus — montant: 34 618 EUR HT (1) / Azur Jardins 824 bd du Mercantour 06200 Nice — montant: 49 642 EUR HT (2) / Macagno 114 avenue de la Libération 06130 Grasse montant: 51 845 EUR HT (3)
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. directeur général Pascal Verot

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 0491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours ouvert par CE 16.7.2007 «sté Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 0491156374 📞
Source: OJS 2016/S 057-096626 (2016-03-17)

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