14s0022
OPH de Cannes et Rive Droite du Var
élagage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Au Terrassement du Zodiaque
- • Mandataire: Société Azur Jardins, 824 route de Grenoble, 06200 Nice; co-traitant: France Élagage, 13 rue Général Saramito, 06300
- • ONF
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-03 | Avis de marché |
| 2014-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06156
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Adresse Internet: http://WWW.ophcannes.net 🌏
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-229027
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: élagage
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du patrimoine de l'office, 06150 Cannes-la-Bocca.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: ensemble des documents demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général Rémy Leray
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Le dossier peut être téléchargé, url : http://www.marches-securises.fr ou commandé par télécopie, l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent
Adresse postale: OPH Cannes - service marchés : 22 bd Louis Négrin
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Téléphone: +33 493904640 📞
Nom: Le maître d'ouvrage préconise l'envoi en RAR ou le dépôt contre récépissé à OPH Cannes service Marchés Contact : Si dépôt, bureau ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13h:0 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00, sur enveloppe extérieure indiquer " Affaire no14s0022 - eLAGAGE - ne pas ouvrir "- ou sur le site http://www.marches.securises.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics ( CCIRAL), préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard d Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 128-229027 (2014-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue:
Conformément aux articles 77 et 250 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande multi-attributaires dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Minimum 1 000 EUR HT et Maximum : 60 000 EUR HT.Le marché pourra se voir attribuer un ou plusieurs titulaires.Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre avec plusieurs opérateurs économiques.Le marché est passé sous la forme multi attributaire. Les opérateurs économiques retenus seront au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre de suffisant de candidats et d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon un mode de dévolution équitable avec un minimum et un maximum indiqués pour chacun des titulaires.Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et retenue à l'issue de l'analyse des offres. Il s'agira alors d'un marché mono attributaire.Les montants minimum et maximum seront répartis entre les attributaires. Les montants minimum et maximum prévus pour le présent marché seront équilibrés suivant le nombre d'attributaires retenus.(Exemple : si un seul attributaire = 60 000 EUR HT, si 2 attributaires = 30 000 EUR HT chacun, si 3 attributaires = 20 000 EUR HT chacun, etc... Même principe pour le minimum.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06156
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Adresse Internet: http://WWW.ophcannes.net 🌏
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-03 📅
Date limite de soumission: 2014-08-18 📅
Date de publication: 2014-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 128-229027
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: élagage
Quantité ou étendue:
Conformément aux articles 77 et 250 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande multi-attributaires dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Minimum 1 000 EUR HT et Maximum : 60 000 EUR HT.
Le marché pourra se voir attribuer un ou plusieurs titulaires.
Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre avec plusieurs opérateurs économiques.
Le marché est passé sous la forme multi attributaire. Les opérateurs économiques retenus seront au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre de suffisant de candidats et d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon un mode de dévolution équitable avec un minimum et un maximum indiqués pour chacun des titulaires.
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Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et retenue à l'issue de l'analyse des offres. Il s'agira alors d'un marché mono attributaire.
Les montants minimum et maximum seront répartis entre les attributaires. Les montants minimum et maximum prévus pour le présent marché seront équilibrés suivant le nombre d'attributaires retenus.
(Exemple : si un seul attributaire = 60 000 EUR HT, si 2 attributaires = 30 000 EUR HT chacun, si 3 attributaires = 20 000 EUR HT chacun, etc... Même principe pour le minimum.).
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du patrimoine de l'office, 06150 Cannes-la-Bocca.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature Dc1 ou équivalent - déclaration du candidat Dc2 ou équivalent - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - justificatif.
Des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées..3
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est passé sur le budget fonctionnement de l'office voté chaque année. Paiement par virement bancaire mandat administratif conformément à l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général Rémy Leray
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Nom: Le dossier peut être téléchargé, url : http://www.marches-securises.fr ou commandé par télécopie, l'entreprise devra fournir son numéro SIRET ou équivalent
Adresse postale: OPH Cannes - service marchés : 22 bd Louis Négrin
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Code postal: 06150
Téléphone: +33 493904640 📞
Nom: Le maître d'ouvrage préconise l'envoi en RAR ou le dépôt contre récépissé à OPH Cannes service Marchés Contact : Si dépôt, bureau ouvert du lundi au jeudi de 8:30 à 12:00 et de 13h:0 à 17:00, le vendredi de 8:30 à 12:00, sur enveloppe extérieure indiquer " Affaire no14s0022 - eLAGAGE - ne pas ouvrir "- ou sur le site http://www.marches.securises.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics ( CCIRAL), préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur secrétariat général pour les affaires générales
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
Référé pré contractuel : jusqu'à la signature du marché CE 16/07/07 " sté Tropic Travaux Signalisation" : requête introduite dans un délai de deux mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.
Adresse postale: boulevard d Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2014/S 128-229027 (2014-07-03)
Avis d'attribution de marché (2014-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 795 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379459
Se réfère à l'avis: 2014/S 128-229027
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Onf
Adresse postale: 505 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34094
2️⃣
Nom: Mandataire: Société Azur Jardins, 824 route de Grenoble, 06200 Nice; co-traitant: France Élagage, 13 rue Général Saramito, 06300 Nice
3️⃣
Nom: Au Terrassement du Zodiaque
Adresse postale: quartier des Groules
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 795 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 214-379459
Se réfère à l'avis: 2014/S 128-229027
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 129 B, annonce n° 156 du 8.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Onf
Adresse postale: 505 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34094
2️⃣
Nom: Mandataire: Société Azur Jardins, 824 route de Grenoble, 06200 Nice; co-traitant: France Élagage, 13 rue Général Saramito, 06300 Nice
3️⃣
Nom: Au Terrassement du Zodiaque
Adresse postale: quartier des Groules
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL), Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires générales
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché CE 16/07/07 «Sté Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.
Source: OJS 2014/S 214-379459 (2014-11-04)
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