Location de véhicules longue durée — AOO
OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Location de véhicules longue durée — AOO — durée: 12 mois, reconductible 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-31 | Avis de marché |
| 2016-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16S0035
Brève description: Location de véhicules longue durée — AOO — durée: 12 mois, reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190247
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Séance non publique et date prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules thermiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique et date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: A — Caractéristiques des véhicules proposés: 20 % ; B — Délais: 30 %; C -Démarches environnementales: 20 % ; D — Gestion carburant 30 %.
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: — Critère A — Caractéristiques des véhicules proposés: 60 %. — Critère B — Délais: 30 %.- Critère C — Démarches environnementales: 10 %.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur) secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2016/S 107-190247 (2016-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 16S0035
Brève description: Location de véhicules longue durée — AOO — durée: 12 mois, reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr823 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-31 📅
Date limite de soumission: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190247
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Séance non publique et date prévisionnelle.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicules thermiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Véhicules thermiques: Le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: minimum: 14 000 / maximum: 55 000 EUR HT / an.
Variante autorisée.
Description des renouvellements:
3 fois de façon expresse, sans que la durée légale ne dépasse 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction.
Intitulé du lot: Véhicules électriques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Véhicules électriques: le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: minimum 2 400 EUR HT / maximum: 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé DC1 signé par le candidat individuel ou par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
L'imprimé DC2, renseigné par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée. Kbis.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-11-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique et date prévisionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: A — Caractéristiques des véhicules proposés: 20 % ; B — Délais: 30 %; C -Démarches environnementales: 20 % ; D — Gestion carburant 30 %.
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: — Critère A — Caractéristiques des véhicules proposés: 60 %. — Critère B — Délais: 30 %.- Critère C — Démarches environnementales: 10 %.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée
Référé pré contractuel: jusqu'à la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative).
Recours ouvert par CE 16/07/07 « sté Tropic travaux signalisation» : requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.
2. Référé contractuel: article L551-13 du code de justice administrative.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL Préfecture de la Région Provence — Alpes — Côte d'Azur) secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2016/S 107-190247 (2016-05-31)
Avis d'attribution de marché (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48384.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin — CS 50005
Contact
Téléphone: +33 0493481222 📞
Fax: +33 0493473905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439100
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190247
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: A. Caractéristiques des véhicules proposés: 20 %; B. Délais: 30 %; C. Démarches environnementales: 20 %; D. Gestion carburant 30 %.
La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: — critère A. Caractéristiques des véhicules proposés: 60 % — critère B. Délais: 30 % — critère C. Démarches environnementales: 10 %.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL) — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Téléphone: +33 0484354554 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Source: OJS 2016/S 241-439100 (2016-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48384.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 boulevard Louis Négrin — CS 50005
Contact
Téléphone: +33 0493481222 📞
Fax: +33 0493473905 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 241-439100
Se réfère à l'avis: 2016/S 107-190247
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur / CAO ont déclaré à l'unanimité l'infructuosité du lot n° 2 et ont proposé de le relancer en marché négocié conformément à l'article 30 du décret 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Véhicules thermiques: le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: minimum: 14 000 / maximum: 55 000 EUR HT/an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: A. Caractéristiques des véhicules proposés: 20 %; B. Délais: 30 %; C. Démarches environnementales: 20 %; D. Gestion carburant 30 %.
La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif: — critère A. Caractéristiques des véhicules proposés: 60 % — critère B. Délais: 30 % — critère C. Démarches environnementales: 10 %.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Téléphone: +33 0492041313 📞
Fax: +33 0493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée.
Référé pré-contractuel: jusqu'à la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative).
Recours ouvert par CE 16.7.2007 «sté Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL) — Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Téléphone: +33 0484354554 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Source: OJS 2016/S 241-439100 (2016-12-09)
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