Fourniture des titres-restaurant — aOO
OPH de Cannes et Rive Droite du Var
Fourniture des titres-restaurant — aOO.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-10 | Avis de marché |
| 2019-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 19S0033
Brève description: Fourniture des titres-restaurant — aOO.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-172022
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif comprenant les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 1: qualité de l'organisation de l'équipe dédiée au marché et de la méthode de travail:
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 2: processus de sécurisation, titres papier et dématérialisés: de la réception du fichier de commande, à la production, au conditionnement, à l'expédition, (transport), les assurances.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 3: qualité de l'accompagnement pour l'utilisation des titres-restaurant dématérialisés:
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 4: délais relatifs à la mise en service du support numérique (carte):
Sous critère nº5: possibilité de réversibilité des solutions: description de la procédure en cas de réversibilité (uniquement une fois par an/collaborateur):
Sous critère nº 6: actions promotionnelles (ou autres) envers les bénéficiaires des titres, démarche commerciale et avantages pour les bénéficiaires:
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2019/S 073-172022 (2019-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Numéro de référence: 19S0033
Brève description: Fourniture des titres-restaurant — aOO.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes et rive droite du Var
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin, CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: http://ophcannes.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-172022
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Modalités de financement et de paiement: le financement est fait sur le budget de l'office voté chaque année, paiement par virement bancaire selon les dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 modifié par le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 art.183º.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: sans minimum ni maximum: 104 000 EUR HT. Le marché est passé pour une période du 12 mois.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent marché sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé DC1 signé par le candidat individuel ou par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée. Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
L'imprimé DC2, renseigné par le candidat individuel ou par chaque membre du groupement en cas de candidature groupée. Kbis.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique en s'appuyant sur le mémoire justificatif comprenant les sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 1: qualité de l'organisation de l'équipe dédiée au marché et de la méthode de travail:
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 2: processus de sécurisation, titres papier et dématérialisés: de la réception du fichier de commande, à la production, au conditionnement, à l'expédition, (transport), les assurances.
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 3: qualité de l'accompagnement pour l'utilisation des titres-restaurant dématérialisés:
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous critère nº 4: délais relatifs à la mise en service du support numérique (carte):
Sous critère nº5: possibilité de réversibilité des solutions: description de la procédure en cas de réversibilité (uniquement une fois par an/collaborateur):
Sous critère nº 6: actions promotionnelles (ou autres) envers les bénéficiaires des titres, démarche commerciale et avantages pour les bénéficiaires:
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le présent marché sera reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Modalités de financement et de paiement: le financement est fait sur le budget de l'office voté chaque année, paiement par virement bancaire selon les dispositions du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 modifié par le décret nº 2016-360 du 25.3.2016 art.183º.
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Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Recours ouvert par CE 16.7.2007 «sté Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché.
2) référé contractuel: article L. 551-13 du code de justice administrative.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13882
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2019/S 073-172022 (2019-04-10)
Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture des titres restaurant — AOO.
Valeur totale du marché: 95 808 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin — CS 50005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359347
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-172022
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1 Qualité de l'organisation de l'équipe dédiée au marché et de la méthode de travail
Sous-critère nº 2 Processus de sécurisation, titres papier et dématérialisés: de la réception du fichier de commande, à la production, au conditionnement, à l'expédition, (transport), les assurances
Sous-critère nº 3 Qualité de l'accompagnement pour l'utilisation des titres-restaurant dématérialisés
Sous-critère nº 4 Délais relatifs à la mise en service du support numérique (carte)
Sous-critère nº 5 Possibilité de réversibilité des solutions: description de la procédure en cas de réversibilité (uniquement une fois par an/collaborateur)
Sous-critère nº 6 Actions promotionnelles (ou autres) envers les bénéficiaires des titres, démarche commerciale et avantages pour les bénéficiaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Nom: Edenred France SAS
Adresse postale: 166/180 bd Gabriel Peri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.edenred.fr 🌏
Valeur totale du marché: 95 808 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2019/S 146-359347 (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture des titres restaurant — AOO.
Valeur totale du marché: 95 808 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: 22 bd Louis Négrin — CS 50005
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-359347
Se réfère à l'avis: 2019/S 073-172022
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est à bons de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: sans minimum/maximum: 104 000 EUR HT. Le marché est passé pour une période du 12 mois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère nº 1 Qualité de l'organisation de l'équipe dédiée au marché et de la méthode de travail
Sous-critère nº 2 Processus de sécurisation, titres papier et dématérialisés: de la réception du fichier de commande, à la production, au conditionnement, à l'expédition, (transport), les assurances
Sous-critère nº 3 Qualité de l'accompagnement pour l'utilisation des titres-restaurant dématérialisés
Sous-critère nº 4 Délais relatifs à la mise en service du support numérique (carte)
Sous-critère nº 5 Possibilité de réversibilité des solutions: description de la procédure en cas de réversibilité (uniquement une fois par an/collaborateur)
Sous-critère nº 6 Actions promotionnelles (ou autres) envers les bénéficiaires des titres, démarche commerciale et avantages pour les bénéficiaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Nom: Edenred France SAS
Adresse postale: 166/180 bd Gabriel Peri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.edenred.fr 🌏
Valeur totale du marché: 95 808 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours ouvert par CE 16.7.2007 «sté Tropic Travaux Signalisation»: requête introduite dans un délai de 2 mois à partir de la publicité de la conclusion du marché,
— référé contractuel: article L. 551-13 du code de justice administrative.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur) — Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2019/S 146-359347 (2019-07-26)
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