Passation de marchés: Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

>20 marchés publics archivés

Historiquement, les fournisseurs de Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale sont Balsan, Desautel, Borrel Bouvard Arthaud, BW Europe, Desautel SAS, Leader, Aerazur, Albrecht Bender, All Batteries et Aloes traitement des eaux.

Récents marchés passés par Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

2015-11-23   Fourniture d'une embarcation à plateforme pour activités de parachutisme ascentionnel au profit de l'armée de l'air (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Fourniture d'une embarcation à plateforme pour activités de parachutisme ascensionnel au profit de l'armée de l'air. Ce marché est passé selon une procédure adaptée. Il s'agit un marché de défense et de sécurité selon les dispositions de la 3 ème partie du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié). Voir la passation de marché »
2015-07-02   Fourniture de chaux sodée pour appareils respiratoires de plongée sous-marine (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures en vu de l'attribution d'un marché public. Le projet de marché concerne la fourniture de chaux sodées de types 1 (standard) et 2 (haute performance) destinées à être utilisé dans les appareils respiratoires de plongée sous-marine. Le projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En … Voir la passation de marché »
2015-05-18   Étude, développement et réalisation d'appareils respiratoires à régulation automatique de pression partielle d'oxygène (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Cet avis fait suite à un précèdent appel à candidature référencé Plong15012, déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en raison de modifications substantielles du projet de marché. Le marché a pour objet l'étude, le développement, la réalisation, et la maintenance d'appareils respiratoires à régulation automatique de pression partielle d'oxygène pour permettre des interventions de secours dans un sous-marin en surpression. Le présent … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aqualung La Spirotechnique
2015-04-27   Confection de câbles et élingues acier au profit du ministère de la défense (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet la confection de câbles et élingues acier au profit du ministère de la défense. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. En application de l'article 247 du code des marchés publics, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berra Marine Service
2015-04-24   Fourniture de matériels de sécurité et d'incendie au profit de la Marine nationale (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet la fourniture de matériels de sécurité et d'incendie au profit de la Marine nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Desautel
2015-04-23   Fourniture de petits matériels d'incendie divers, de signalisations et d'éclairage individuel au profit de la marine... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis concerne un dépôt de candidature. Ce marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'incendie divers, de signalisations et d'éclairage individuel au profit de la marine nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-I 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cordia Déclaré sans suite le 13.1.2016
2015-04-22   Fourniture de machines-outils diverses et accessoires au profit des ateliers du service logistique de la marine nationale (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidature. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres restreint soumis aux dispositions des articles 238 à 242 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié). C'Est un accord cadre soumis aux dispositions de l'article 251 du code des marchés publics. Il est multi-attributaires. Voir la passation de marché »
2015-04-20   Fourniture de consommables de la mallette des eaux destinées à la consommation humaine de marque "Hach Lange" en... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
2015-04-02   Fourniture de manches souples pour l'eau de consommation humaine, pour eaux polluées par hydrocarbures, pour le... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis concerne un dépôt de candidature. Ce marché a pour objet la fourniture de manches souples pour l'eau de consommation humaine, pour eaux polluées par hydrocarbures, pour le transfert d'hydrocarbures, pour distribution et reprise de carburéacteurs, raccords et accessoires associés. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés … Voir la passation de marché »
2015-03-18   Développement et fourniture d'appareils respiratoires à régulation automatique de Ppo2 pour intervention dans le NSRS (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Le marché a pour objet le développement, la réalisation, et la maintenance d'appareils respiratoires à régulation automatique de Ppo2 pour permettre des interventions de secours dans un sous-marin en surpression. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de partenariat d'innovation conformément aux dispositions des articles 249-1 et 249-2 du code des marchés publics. Un marché de partenariat sera attribué à un seul candidat. En … Voir la passation de marché »
2015-03-16   Fourniture et entretien d'unités de Relevage faiblement magnétiques et de palonniers associés (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet l'acquisition et l'entretien d'unités de Relevage faiblement magnétiques et de palonniers associés. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2015-03-04   Fourniture de matériels de sécurité et d'incendie au profit de la Marine Nationale (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet la fourniture de matériels de sécurité et d'incendie au profit de la Marine Nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2015-03-04   Fourniture de matériels de sécurité et d'incendie au profit de la Marine Nationale (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet la fourniture de matériels de sécurité et d'incendie au profit de la Marine Nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2015-03-03   Fourniture et entretien de groupes surpresseurs mobiles, de stations de surpression mobiles pneumatiques, 300 bars... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet l'acquisition et l'entretien de groupes surpresseurs mobiles, de stations de surpression mobiles pneumatiques, 300 bars pour gaz respirables de plongée suroxygénés. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-I-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: HP Systems Procédure déclarée sans suite le 15.12.2015
2015-03-03   Fourniture de moteurs hors-bords 2 t et 4 t, pièces de rechange, outillages et prestations de maintien en condition... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet la fourniture de moteurs hors-bords 2 T et 4 T, pièces de rechange, outillages et prestations de maintien en condition opérationnelle (MCO) associées au profit des forces armées françaises. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application … Voir la passation de marché »
2015-02-04   Fourniture de gilets de sauvetage, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Ce marché a pour objet la fourniture de gilets de sauvetage, pièces de rechange et formation. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2014-12-19   Confection d'effets d'uniforme au profit du ministère de la Défense (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Ce marché a pour objet la confection d'effets d'uniforme au profit du ministère de la Défense Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 de 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Balsan Balsan et Bonneterie d'Armor Balsan et Leo Minor ESAT Les Oliviers du Taouro Leo Minor et Bonnetrie d'Armor
2014-12-18   Affrètement de bâtiments de soutien, d'assistance et de dépollution (BSAD) (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Affrètement de bâtiments de soutien, d'assistance et de dépollution (BSAD). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bourbon Offshor Seaowl France
2014-12-09   Fourniture de gaines d'aspiration, de refoulement, de ventilation (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Lot 1: gaines d'aspiration et de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords. Lot 2: gaines de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords. Lot 3: gaines DN300 pour atmosphère explosible 5 mètres avec raccords. Lot 4: gaines de ventilation DN170 et DN300 pour électro-ventilateurs avec raccords. Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006). En application … Voir la passation de marché »
2014-11-12   Fourniture et maintien en condition opérationnelle de compresseurs thermiques et électriques et de pièces détachées... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Fourniture et maintien en condition opérationnelle de compresseurs thermiques et électriques et de pièces détachées et consommables et formation du personnel. Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). Il sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément à l'article 77 du CMP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bauer compresseurs Novair Stella Mare
2014-11-06   Fabrication d'articles de passementerie (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albrecht Bender Borrel Bouvard Arthaud (BBA)
2014-10-27   Acquisition de masques faciaux et système de communication sous-marine non filaire pour plongeur sous-marin (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent projet de marché a pour objet l'acquisition de masques faciaux et système de communication sous-marine non filaire pour plongeur sous-marin et est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2014-10-17   Fourniture de moteurs hors-bord 2 T et 4 T, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis concerne un dépôt de candidature. Ce marché a pour objet la fourniture de moteurs hors-bord 2 T et 4 T, pièces de rechange et formation au profit des forces armées françaises. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i-1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2014-10-07   Acquisition de peintures et de produits connexes pour l'entretien des bâtiments de la marine nationale (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Acquisition de peintures et de produits connexes pour l'entretien des bâtiments de la marine nationale. Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité soumis aux dispositions des articles 238 à 242 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 01 août 2006 modifié). Le présent avis concerne un dépôt de candidature. Voir la passation de marché »
2014-09-12   Fourniture de décapeurs et de brosseuses pneumatiques ainsi que des pièces de rechange et d'accessoires associés au... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Fourniture de décapeurs et de brosseuses pneumatiques ainsi que des pièces de rechange et d'accessoires associés au profit du service logistique de la marine de Toulon. Voir la passation de marché »
2014-09-04   Fournitures de matériels de plongée au profit des forces armées françaises (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidature. Le présent projet de marché est passé selon selon la procédure de l'appel d'offres restreint soumise aux dispositions des articles 33 et 60 à 64 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié). C'est un accord cadre soumis aux dispostions de l'article 76 du code des marchés publics. Il est multi attributaires. Les marchés subséquents passés sur la base de l'accord cadre sont à bons de commande en application de l'article … Voir la passation de marché »
2014-08-26   Acquisition de radeaux flottants à étage et de pièces de rechange nécessaires à l'entretien préventif et correctif... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Ce marché est décomposé en quatre (4) postes comme suit : - poste 1 : fourniture de radeaux flottants à étage, - poste 2 : fourniture de pièces de rechanges, - poste 3 : formation à la maintenance préventive et corrective des radeaux flottants, - poste 4 : provisions pour prestations exceptionnelles ( étude...). Voir la passation de marché »
2014-07-28   Acquisition de chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine et pour module de survie destinée aux... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Acquisition de chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine et pour module de survie destinée aux sous-marins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ce lot a été déclaré infructueux le 29.4.2015 Drager Safety
2014-07-25   fourniture de jumelles de navigation (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
le présent avis de marché concerne un dépôt de candidature. Le marché est relatif à l'acquisition de jumelles, de leurs pièces détachées et de leur maintenance. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics Voir la passation de marché »
2014-07-18   Fourniture d'une cintreuse par enroulement semi-automatique et d'outillages spécifiques au profit des ateliers... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Fourniture d'une cintreuse par enroulement semi-automatique et d'outillages spécifiques au profit des ateliers chaudronnerie du service logistique de la marine de Brest et de Toulon. Voir la passation de marché »
2014-07-10   Fourniture de matériels de sauvetage individuel Solas au profit des forces armées (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le marché a pour objet la fourniture de matériels de sauvetage individuel SOLAS au profit des forces armées. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumises aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) en application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ce lot est déclaré infructueux pour... Guy Cotten SEIMI
2014-07-10   Fourniture de gaines d'aspiration, de refoulement, de ventilation (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Marché en 2 lots : lot 1 relatif à la fourniture de gaines de refoulement, d'aspiration spécifique ; lot 2 relatif à la fourniture de gaines de ventilation standard. «Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)». Voir la passation de marché »
2014-07-07   Acquisition d'appareils respiratoires autonomes pour plongeurs d'hélicoptères, sous-ensembles, outillages... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis concerne le dépôt de candidatures. Le marché a pour objet la fourniture d'appareils respiratoires autonomes pour plongeurs d'hélicoptères, des sous-ensembles de cet appareil, des outillages spécifiques éventuels nécessaires à sa mise en œuvre et à son entretien courant et au maintien en condition opérationnelle associé. Le présent marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, … Voir la passation de marché »
2014-07-04   fabrication de vêtements étanches et sous-vêtements pour Plongeur de Combat du Génie (Pcg) et Plongeur de l'armée de... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
fabrication de vêtements étanches et sous-vêtements pour Plongeur de Combat du Génie (Pcg) et Plongeur de l'armée de Terre (Pat) ainsi que la fourniture des accessoires, des kits de maintenance, des pièces détachées et la formation du personnel. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) Voir la passation de marché »
2014-06-25   Fourniture d'heures de vol d'aeronef pour assurer des essais de matériels et l'entrainement des formations du... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
le présent avis concerne un dépôt de candidature. Le marché a pour objet la fourniture d'heures de vol d'aéronef et de cibles pour assurer des essais de matériels et l'entrainement des formations de la marine nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 248 du code des marchés publics, le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AVDEF Secapem
2014-06-02   Fourniture de plates-formes élévatrices mobiles de personnel automotrices au profit des armées (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Fourniture de plates-formes élévatrices mobiles de personnel automotrices au profit des armées. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Haulotte France
2014-05-19   affrètement d'une vedette pour la récupération des conteneurs SARMAT lors des entraînements aux procédures de... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
le présent marché est passé selon la procédure négociée soumise aux dispositions de l'article 30 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 72 du code des marchés publics, le marché pourra comporter plusieurs tranches conditionnelles selon les modalités qui sont explicitées dans le dossier de la consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lamanage Huchet-Desmars
2014-04-29   Maintenances préventive et corrective des lignes de gonflage et de remorque à distance et le remplacement de sous-ensembles (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
le marché a pour objet les maintenances préventive et corrective des lignes de gonflage et de remorque à distance et le remplacement de sous-ensembles. Il s'agit d'un marché négocié et à bons de commande d'une durée de validité de 7 ans passé en application des articles 201-i 1°, 243 et 244 du code des marchés publics. La ligne de gonflage et de remorquage à distance est mise en oeuvre à partir d'une embarcation. Elle est connectée à une ou plusieurs sources d'air comprimé. Elle permet de gonfler une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Service industrie marine
2014-04-17   affrètement de bâtiments de soutien, d'assistance et de dépollution (Bsad) (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
affrètement de bâtiments de soutien, d'assistance et de dépollution (Bsad) Voir la passation de marché »
2014-03-19   Fourniture de boutons métalliques d'uniforme (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant des postes à bons de commande. Voir la passation de marché »
2014-02-18   Fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour outils de scellement de marque "Hilti" (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour outils de scellement de marque "Hilti". Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: TR-equipement
2014-01-15   Fabrication de pavillons nationaux étrangers et garde-côtes (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2013-12-04   fourniture d'heures de vol d'aeronef pour assurer des essais de matériels et l'entrainement des formations du... (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
le présent avis concerne un dépot de candidature. Le marché a pour objet la founiture d'heures de vol d'aéronef et de cibles pour assurer des essais de matériels et l'entainement des formations de la marine nationale. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 248 du code des marchés publics, le marché … Voir la passation de marché »
2013-10-16   Acquisition de masque facial et système de communication sous-marine non filaire pour plongeur sous-marin (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Acquisition de masque facial et système de communication sous-marine non filaire pour plongeur sous-marin. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres restreint soumise aux dispositions des articles 33 et 60 à 64 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. Voir la passation de marché »
2013-09-19   fourniture de caméra d'imagerie thermique et de pièces détachées et accessoires associés (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
le présent projet de marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert soumises aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er aout 2006). En application de l'article 77 du Code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ce lot est décaré sans suite Leader
2013-08-28   fabrication de brodequins incendie en cuir avec coque (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
fabrication de brodequins incendie en cuir avec coque. En application avec l'article 77 du Code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande, d'une durée de trois (3) ans avec un minimum et un maximum en quantité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Argueyrolles
2013-07-18   fabrication de sabres, épées et poignards avec fourreaux au profit du personnel militaire du ministère de la défense (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
fabrication de sabres, épées et poignards avec fourreaux au profit du personnel militaire du ministère de la defense. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: WKC STAHL
2013-07-15   Approvisionnement de divers accessoires de plongée pour plongeur sous-marin (Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale)
Chaque marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit de marchés à bons de commande. Voir la passation de marché »