Acquisition de chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine et pour module de survie destinée aux sous-marins

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Acquisition de chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine et pour module de survie destinée aux sous-marins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
2014-10-03 Informations complémentaires
2014-10-17 Informations complémentaires
2015-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaux
Quantité ou étendue:
Marchés à bon de commandes sur 4 ans.Estimation sur 4 ans du lot no1: mini 260 000 EUR HT/ maxi 1 300 000 EUR HT.Estimation sur 4 ans du lot no2: mini 40 000 EUR HT/ maxi 200 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon – Cescof antenne navale – BP 72 – marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-10-23 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-260388
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format Zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante : BCRM de Toulon - Cescof/An - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la PLACE 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine et pour module de survie destinée aux sous-marins.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine
Brève description: Chaux sodée pour appareils respiratoire de plongée sous-marine.
Quantité ou étendue: Mini 260 000 EUR HT/ Maxi 1 300 000 EUR HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaux sodée pour modules de survie destinée aux sous-marin
Brève description: Chaux sodée pour modules de survie destinée aux sous-marin.
Quantité ou étendue: Mini 40 000 EUR HT/ Maxi 200 000 EUR HT sur 4 ans.
Marchés à bon de commandes sur 4 ans.
Estimation sur 4 ans du lot no1: mini 260 000 EUR HT/ maxi 1 300 000 EUR HT.
Estimation sur 4 ans du lot no2: mini 40 000 EUR HT/ maxi 200 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PLONG14023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent;
Déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou les documents suivants :
— une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête;
— le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation) ;
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
— pièces demandées à l'appui des candidatures pour les capacités techniques et professionnelles, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics :
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la Défense.
Le régime des paiements (versement d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les modalités en terme de groupement sont définies à l'articles 51 du code des marchés publics.
Le groupement sera juridiquement de la forme "Solidaire" au stade de l'attribution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (75)
2. Technique (20)
3. Délai (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof antenne navale
M. Hiaux Jean-François
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195953&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale du Cescof
Adresse postale: BCRM de Toulon Cescof antenne navale - BP 72 - marchés publics
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
M. Hiaux Jean Francois
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195953&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=192623&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PLONG14023
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
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En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante : BCRM de Toulon - Cescof/An - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9.
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Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus.
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Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation.
L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation.
Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la PLACE 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 145-260388 (2014-07-28)
Informations complémentaires (2014-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-03 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 193-340228
Se réfère à l'avis: 2014/S 145-260388
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2014/S 193-340228 (2014-10-03)
Informations complémentaires (2014-10-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-358608
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2014/S 203-358608 (2014-10-17)
Avis d'attribution de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM de Toulon — Cescof Antenne Navale — BP 72 — marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340991
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Le lot n° 1 a été déclaré infructueux le 29.4.2015. Les pièces contractuelles des marchés sont consultables au bureau achat public du Cescof/an à l'adresse ci-dessous: Antenne navale du centre d'expertise de soutien et du combattant et des forces (Cescof/an). Marchés publics — pavillon Ouest de la Corderie — 2 avenue Chevalier de Clairville — base navale de Toulon. Les jours et horaires d'ouverture du secrétariat achat public du Cescof/an sont les suivants: Lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00. Vendredi de 8:30 à 11:30. Le Cescof/an étant situé dans une enceinte militaire aux accès réglementés, les autorisations d'accès peuvent être demandées par télécopie au +33 422436586 au plus tard quatre (4) jours oeuvrés avant la date prévue pour la consultation des dossiers. Les personnes joindront à leur télécopie une copie de la carte d'identité de leur représentant. Si ce dernier est de nationalité autre que française, la demande d'autorisation d'accès devra parvenir au Cescof/an au plus tard sept (7) jours avant la date prévue pour la consultation des dossiers. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution n°: 145 B, annonce n° 311 du 31.7.2014. Références de publication rectificative: Parution n°: 192 B, annonce n° 332 du 7.10.2014. Parution n°: 202 B, annonce n° 414 du 21.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Nom: ce lot a été déclaré infructueux le 29.4.2015

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: Drager Safety
Adresse postale: 3c route de la Fédération, BP 80141
Commune postale: Strasbourg Cedex 1
Code postal: 67025
Courrier électronique: safety.france@drager.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2015/S 188-340991 (2015-09-24)
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Fournisseurs:
ce lot a été déclaré infructueux le 29.4.2015 Drager Safety
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Pierre de construction, chaux, gypse et ardoise Pierre calcaire, gypse et craie Pierre calcaire et gypse Chaux