Fourniture de gaines d'aspiration, de refoulement, de ventilation

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Lot 1: gaines d'aspiration et de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords.
Lot 2: gaines de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords.
Lot 3: gaines DN300 pour atmosphère explosible 5 mètres avec raccords.
Lot 4: gaines de ventilation DN170 et DN300 pour Ă©lectro-ventilateurs avec raccords.
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).
En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bon de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-09 Avis de marché
Avis de marché (2014-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réfrigération et de ventilation
Quantité ou étendue: 130 000620 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réfrigération et de ventilation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon – Cescof antenne navale – BP 72 – marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 đź“…
Date limite de soumission: 2015-02-03 đź“…
Date de publication: 2014-12-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-421857
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'état (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compréssés au format zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au «cescof.an.marches@orange.fr» ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon – Cescof/AN – marchés publics – base navale de Toulon – BP 72 – 83800 Toulon Cedex 9. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillée dans le règlement de la consultation. Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la Place «nepasrepondre@marches-publics.gouov.fr» soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Plis par télécopie et par mail: procédure interdite. Plis par courrier: BCRM Toulon – antenne navale du Cescof – BP 72 – marchés publics – 83800 Toulon Cedex 9. Les candidatures seront transmises sous pli cacheté en recommandé avec demande d'avis de réception ou tout autre moyen permettant au candidat d'obtenir la preuve de la réception de l'envoi. Les plis peuvent être éventuellement déposés au bureau achat public du Cescof/AN contre remise d'un récépissé à l'adresse ci-dessous: Antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof/AN) Marchés publics – pavillon Ouest de la Corderie – 2ème étage avenue Chevalier de Clairville Base de Toulon. Les jours et horaires d'ouverture du secrétariat achat public du Cescof/AN, pour déposer les plis, sont les suivants: Lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 et Vendredi: 8:30 à 11:30. Le Cescof/AN étant situé dans une enceinte militaire aux accès réglementés, les candidats ne bénéficiant pas d'une autorisation d'accès peuvent la demander par télécopie au +33 422436586 au plus tard quatre (4) jours ouvrés avant la date prévue pour le dépôt de leur pli. Ils joindront à leur télécopie une copie de la carte d'identité de leur représentant. Si ce dernier est de nationalité autre que française, la demande d'autorisation d'accès devra parvenir au Cescof/AN au plus tard sept (7) jours ouvrés avant la date prévue pour la réception des dossiers. Mention à porter obligatoirement sur l'enveloppe extérieure de transmission des dossiers: «ne pas ouvrir — nom du destinataire — objet et n° du dossier de consultation — nom et adresse de la société postulante». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 000 💰
620 000 đź’°
Brève description:
Lot 1: gaines d'aspiration et de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords.
Lot 2: gaines de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords.
Lot 3: gaines DN300 pour atmosphère explosible 5 mètres avec raccords.
Lot 4: gaines de ventilation DN170 et DN300 pour Ă©lectro-ventilateurs avec raccords.
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).
En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bon de commande.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gaines d'aspiration DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords
Brève description: Gaines d'aspiration DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords.
Quantité ou étendue: Minimum de 20 000 EUR HT — maximum de 100 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gaines de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords
Brève description: Gaines de refoulement DN300 pour VHES 5 mètres avec raccords.
Quantité ou étendue: Minimum de 30 000 EUR HT— maximum de 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gaines DN300 pour atmosphère explosible 5 mètres avec raccords
Brève description: Gaines DN300 pour atmosphère explosible 5 mètres avec raccords.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Gaines de ventilation DN170 et DN300 pour électro-ventilateurs avec raccords
Brève description: Gaines de ventilation DN170 et DN300 pour électro-ventilateurs avec raccords.
Quantité ou étendue: Minimum de 60 000 EUR HT maximum de 300 000 EUR HT.
Numéro de référence: SECNAUT14143
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, Brest, Cherbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent,
— déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants:
— une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en-tête,
— le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation,
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr , rubrique «formulaire».
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures de gaines, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés créées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,
— pour les groupement de candidatures: une seule lettre de candidature est établie pour l'ensemble du groupement. Elle est signée soit par l'ensemble des entreprises groupée, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour présenter ses entreprises. En revanche, chacun des membres du groupement doit fournir toutes les autres pièces du dossier candidature exigées ci-dessus,
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— dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique: pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient également prises en compte les capacités technique de cet opérateur économique, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit et signé de l'opérateur économique de mettre ses capacités techniques à la disposition du candidat,
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— les candidats en redressement judiciaire sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux. Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense.
Le régime des paiements (versement d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP.
Le montant de l'avance est fixé à 20 %, le détail du calcul de l'avance est mentionné à l'article 9.2 du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les modalités en terme de groupement sont définies à l'article 51 du code des marchés publics.
Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, «solidaire» ou «conjoint».
Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (lot 1, 2, 3) (40)
2. Prix (lot 1, 2, 3) (55)
3. DĂ©lai (lot 1, 2, 3) (5)
4. Technique (lot 4) (20)
5. Prix (lot 4) (70)
6. DĂ©lai (lot 4) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof antenne navale (Cescof/AN)
M. Hiaux Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=211181&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale du Cescof
Adresse postale: BCRM de Toulon – Cescof – antenne navale – BP 72 – marchés publics
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=211181&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: M. le directeur de l'Antenne navale du Cescof
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=211181&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SECNAUT14143
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'état (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compréssés au format zip (.zip).
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En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au «cescof.an.marches@orange.fr» ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon – Cescof/AN – marchés publics – base navale de Toulon – BP 72 – 83800 Toulon Cedex 9.
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Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'État (Place) www.marches-publics.gouv.fr . Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse indiquée ci-dessus.
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Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation.
L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillée dans le règlement de la consultation.
Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la Place «nepasrepondre@marches-publics.gouov.fr» soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
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Plis par télécopie et par mail: procédure interdite.
Plis par courrier: BCRM Toulon – antenne navale du Cescof – BP 72 – marchés publics – 83800 Toulon Cedex 9.
Les candidatures seront transmises sous pli cacheté en recommandé avec demande d'avis de réception ou tout autre moyen permettant au candidat d'obtenir la preuve de la réception de l'envoi.
Les plis peuvent être éventuellement déposés au bureau achat public du Cescof/AN contre remise d'un récépissé à l'adresse ci-dessous:
Antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof/AN)
Marchés publics – pavillon Ouest de la Corderie – 2ème étage
avenue Chevalier de Clairville
Base de Toulon.
Les jours et horaires d'ouverture du secrétariat achat public du Cescof/AN, pour déposer les plis, sont les suivants: Lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 et Vendredi: 8:30 à 11:30.
Le Cescof/AN étant situé dans une enceinte militaire aux accès réglementés, les candidats ne bénéficiant pas d'une autorisation d'accès peuvent la demander par télécopie au +33 422436586 au plus tard quatre (4) jours ouvrés avant la date prévue pour le dépôt de leur pli.
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Ils joindront à leur télécopie une copie de la carte d'identité de leur représentant. Si ce dernier est de nationalité autre que française, la demande d'autorisation d'accès devra parvenir au Cescof/AN au plus tard sept (7) jours ouvrés avant la date prévue pour la réception des dossiers.
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Mention à porter obligatoirement sur l'enveloppe extérieure de transmission des dossiers: «ne pas ouvrir — nom du destinataire — objet et n° du dossier de consultation — nom et adresse de la société postulante».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 240-421857 (2014-12-09)
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