Fourniture de consommables de la mallette des eaux destinées à la consommation humaine de marque "Hach Lange" en service dans la marine nationale

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-20 Avis de marché
Avis de marché (2015-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, non alloti sur une durée de 7 ans comportant un minimum de 400 000 EUR HT et un maximum de 2 000 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon — antenne navale du Cescof (Cescof/an) — BP 72 — marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-20 📅
Date limite de soumission: 2015-06-23 📅
Date de publication: 2015-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 080-141305
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Modalités de transmission des candidatures le candidat reste libre de choisir le mode de transmission soit sur support électronique (via la Place) ,soit sur support papier (par voie postale ou par porteur). Le candidat choisit l'un de ces modes de transmission et ne peut pas transmettre sa candidature simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur). Transmission par voie électronique: Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis " candidature " par voie électronique devront: page 6 / 7 - d'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions des articles 2 et 3 de l'arrêté du 15 juin 2012 pris en application de l'article 226 et de l'article 237 du code des marchés publics et relatif à la signature électronique dans les marchés publics accessible sur le site legifrance.gouv.fr (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.docidTexte=JORFTEXT000026106275&dateTexte=categorieLien=id) - d'autre part,s'identifier (ce qui nécessite de s'inscrire au préalable sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (place) www.marches-publics.gouv.fr. Le dépôt des réponses électroniques s'effectue sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) accessible depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via les portails www.achats.defense.gouv.fr ou www.ixarm.com. Nota 1: Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la PLACE 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Nota 2: Lorsque l'opérateur économique envoie son pli électronique signé, il reçoit en retour, un accusé de réception électronique de son dépôt. Tout pli électronique reçu après la date limite de dépôt ne sera pas admis. Il en sera de même pour une réponse incomplète. Le certificat numérique permet de signernumériquement tous les documents transmis par voie électronique. Ainsi, pour les opérateurs économiques qui choisissent le mode de transmission électronique, la signature de leurs documents se fait de manière électronique, de préférence sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (place). Il n'est donc pas nécessaire de joindre des documents avec une signature manuscrite numérisée. Si le soumissionnaire n'utilise pas l'outil de signature de la PLACE, il fournira la procédure permettant la vérification de la validité de la signature conformément à l'arrêté du 15.6.2012 mentionné supra. Attention: il est important que chaque document nécessitant une signature (Dc1) soit signé individuellement avec pour chacun leur propre signature électronique. Les autres documents transmis doivent être compressés. Attention: Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doitêtre signé séparément. De plus, une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique. Les formats utilisés pour la transmission électronique des offres sont: Word 2003, Excel 2003,powerpoint 2003, pdf, JPG, zip (7zip, etc.) ou équivalent; l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus. En cas de difficultés sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place), une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407. Les courriels d'assistance (uniquement en cas d'indisponibilité de l'assistance téléphonique) sont également possibles à l'adresse :place.support@atexo.com. Les opérateurs économiques, qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des candidatures. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention " copie de sauvegarde " (cf. Article 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics). Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par le portail achats, fait l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat en est immédiatement informé à l'écran, cette information étant confirmée par courriel du portail achats. Les candidats sont donc invités à faire analyser leur pli par un anti-virus à jour avant envoi. Transmission par voie postale ou par porteur (support papier): les candidats sont responsables de l'acheminement de leur candidature aux lieu, date et heure voulus par les moyens de leur choix. Les plis doivent être transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure deleur réception et garantir leur confidentialité, à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - antenne navale du Cescof — marchés publics — BP 72 — base navale de Toulon — 83800 Toulon Cedex 9. Téléphone +33 422436589. Sur l'enveloppe doit figurer la mention suivante: "Marché Secnaut 15012 - Candidature Dans le cadre du marché relatif à la fourniture de consommables de la mallette d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine de marque "Hach Lange"- ne pas ouvrir". En cas de remise par porteur, les horaires sont les suivants: du lundi au jeudi 8:30-11:30 et 13:30-16:00, le vendredi de 8:30 à 11:30. Plis par télécopie et par mail: procédure interdite. Langue: conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradictionentre les deux documents, la version en langue fait seule foi. Vi.4). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics.
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: SECNAUT 15012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-lettre de candidature (imprimé Dc1 ou équivalent).
-déclaration du candidat Dc2 ou les documents suivants:
-une identification du candidat individuel ou du membre du groupement ( nom commercial, adresse,
coordonnées,siret, forme juridique et statut) sur papier en tête;
- le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du
groupement
- une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une
attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
Pour les groupements de candidature: une seule lettre de candidature est établie pour l'ensemble du
groupement. Elle est signée soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des
habilitations nécessaires pour présenter ses entreprises. En revanche, chacun des membres du groupement
doit fournir toutes les autres pièces du dossier de candidature exigées ci-dessus.
L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise.
Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site
www.economie.gouv.fr, rubrique "Formulaires".
Situation économique et financière:
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Pour les sociétés créées depuis moins de 3 ans,une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
- présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et destinataire.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément à l'article 268 du code des marchés publics, le marché peut prévoir une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements s'effectuent par virement avec délai global de paiement à 30 jours maximum suivant les dispositions du décret du 29.3.2013. Le régime financier applicable au présent marché est défini au chapitre 1er, titre IV de la 3ème partie du code des marchés publics (articles 260 à 274°).
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Le financement est assuré exclusivement par les ressources budgétaires de l'état.
La monnaie de compte est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme du groupement est solidaire.
Une société peut se porter candidate à la fois seule et/ou membre de plusieurs groupements.
La composition du groupement peut être modifiée entre la remise des candidatures et le terme de la négociation si tous les membres du groupement ont été autorisés à présenter une offre ou à y participer et le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean-François Hiaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238365&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale du Cescof
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238365&orgAcronyme=g7h 🌏
Commune postale: Toulon Cedex 09
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=238365&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Modalités de transmission des candidatures
le candidat reste libre de choisir le mode de transmission soit sur support électronique (via la Place) ,soit sur
support papier (par voie postale ou par porteur). Le candidat choisit l'un de ces modes de transmission et ne
peut pas transmettre sa candidature simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).
Transmission par voie électronique:
Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis " candidature " par voie électronique devront:
page 6 / 7
- d'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions des articles 2 et 3 de l'arrêté du 15
juin 2012 pris en application de l'article 226 et de l'article 237 du code des marchés publics et relatif à la
signature électronique dans les marchés publics accessible sur le site legifrance.gouv.fr
- d'autre part,s'identifier (ce qui nécessite de s'inscrire au préalable sur la Plate-Forme des Achats de l'etat
Le dépôt des réponses électroniques s'effectue sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place) accessible
Nota 1: Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse
des échanges avec la PLACE 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste
blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
Nota 2: Lorsque l'opérateur économique envoie son pli électronique signé, il reçoit en retour, un accusé de
réception électronique de son dépôt. Tout pli électronique reçu après la date limite de dépôt ne sera pas admis.
Il en sera de même pour une réponse incomplète.
Le certificat numérique permet de signernumériquement tous les documents transmis par voie électronique.
Ainsi, pour les opérateurs économiques qui choisissent le mode de transmission électronique, la signature de
leurs documents se fait de manière électronique, de préférence sur la Plate-Forme des Achats de l'etat
(place). Il n'est donc pas nécessaire de joindre des documents avec une signature manuscrite numérisée.
Si le soumissionnaire n'utilise pas l'outil de signature de la PLACE, il fournira la procédure permettant la
vérification de la validité de la signature conformément à l'arrêté du 15.6.2012 mentionné supra.
Attention: il est important que chaque document nécessitant une signature (Dc1) soit signé individuellement
avec pour chacun leur propre signature électronique. Les autres documents transmis doivent être compressés.
Attention: Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque
document pour lequel une signature est requise doitêtre signé séparément. De plus, une signature manuscrite
scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique.
Les formats utilisés pour la transmission électronique des offres sont: Word 2003, Excel 2003,powerpoint 2003,
pdf, JPG, zip (7zip, etc.) ou équivalent; l'administration doit pouvoir lire et imprimer les fichiers reçus.
En cas de difficultés sur la Plate-Forme des Achats de l'etat (Place), une assistance est mise à la disposition
des entreprises au +33 176647407. Les courriels d'assistance (uniquement en cas d'indisponibilité de
l'assistance téléphonique) sont également possibles à l'adresse :place.support@atexo.com.
Les opérateurs économiques, qui répondent par voie électronique, ont la possibilité de transmettre une copie de
sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise des
candidatures. Le pli scellé doit impérativement et de manière lisible comporter la mention " copie de sauvegarde
" (cf. Article 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics).
Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique est détecté par le portail
achats, fait l'objet d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé
n'avoir jamais été reçu. Le candidat en est immédiatement informé à l'écran, cette information étant confirmée
par courriel du portail achats. Les candidats sont donc invités à faire analyser leur pli par un anti-virus à jour
avant envoi.
Transmission par voie postale ou par porteur (support papier):
les candidats sont responsables de l'acheminement de leur candidature aux lieu, date et heure voulus par les
moyens de leur choix. Les plis doivent être transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine
la date et l'heure deleur réception et garantir leur confidentialité, à l'adresse suivante: BCRM de Toulon -
antenne navale du Cescof — marchés publics — BP 72 — base navale de Toulon — 83800 Toulon Cedex 9.
Téléphone +33 422436589. Sur l'enveloppe doit figurer la mention suivante: "Marché Secnaut 15012 -
Candidature
Dans le cadre du marché relatif à la fourniture de consommables de la mallette d'analyse des eaux destinées à la consommation humaine de marque "Hach Lange"- ne pas ouvrir".
En cas de remise par porteur, les horaires sont les suivants: du lundi au jeudi 8:30-11:30 et 13:30-16:00, le vendredi de 8:30 à 11:30.
Plis par télécopie et par mail: procédure interdite.
Langue: conformément à l'article 219 V, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre
langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à
l'original par un traducteur assermenté. En cas de contradictionentre les deux documents, la version en langue
fait seule foi.
Vi.4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Source: OJS 2015/S 080-141305 (2015-04-20)
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Région:
Finistère Var
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments de mesure