Fourniture d'extincteurs, pièces de rechanges, accessoires et requalification

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Fourniture d'extincteurs, pièces de rechanges, accessoires et requalification

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-02 Avis de marché
2014-07-24 Informations complémentaires
2014-09-08 Informations complémentaires
2014-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sécurité
Quantité ou étendue:
lot1 Fourniture d'extincteurs à eau à pression auxiliaire, pièces détachées et requalification Montant global minimum en EUR HT : 60 000,00 Montant global maximum en EUR HT :300 000,00lot 2 Fourniture d'extincteurs à poudre, pièces détachées et requalificationMontant global minimum en EUR HT :50 000,00 Montant global maximum en EUR HT :200 000,00LOT 3 Fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2), pièces détachées et requalificationMontant global minimum en EUR HT :100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 500 000,00LOT 4 Fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2) spécifique aéronavale, pièces détachées et requalification Montant global minimum en EUR HT :100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 400 000,00LOT 5 Fourniture de groupe d'extinction combinée poudre mousse, pièces détachées et requalification Montant global minimum en EUR HT :60 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 280 000,00lot 6 Fourniture de poudre d'extinction de feux de classe B et CMontant global minimum en EUR HT :40 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 160 000,00lot 7 Fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque DESAUTEL en service dans la marine nationale Montant global minimum en EUR HT:100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 450 000,00LOT 8 Fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque sicli / maip en service dans la marine nationale Montant global minimum en EUR HT:40 000,00 Montant global maximum en EUR HT:160 000,00Montant total tous lots confondus sur 4 ans : Montant global minimum 550 000,00 en EUR HT - montant global maximum 2 450 000,00 en EUR (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon – CESCOF Antenne navale – BP 72 – marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date limite de soumission: 2014-09-10 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-226476
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : : document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format Zip(.Zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante : BCRM de Toulon - Cescof/an - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la PLACE ' nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr ' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. En cas de difficultés sur la PLACE, une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'extincteurs, pièces de rechanges, accessoires et requalification
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'extincteurs à eau à pression auxiliaire, pièces détachées et requalification
Brève description:
Fourniture d'extincteurs à eau à pression auxiliaire, pièces détachées et requalification
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR HT : 60 000,00 - montant global maximum en EUR HT :300 000,00
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'extincteurs à poudre, pièces détachées et requalification
Brève description: Fourniture d'extincteurs à poudre, pièces détachées et requalification
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR HT :50 000,00 - montant global maximum en EUR HT :200 000,00
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2), pièces détachées et requalification
Brève description:
Fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2), pièces détachées et requalification
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR HT :100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 500 000,00
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2) spécifiques aéronavale, pièces détachées et requalification
Brève description:
Fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2) spécifiques aéronavale, pièces détachées et requalification
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR HT :100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 400 000,00
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de groupe d'extinction combinée poudre mousse, pièces détachées et requalification
Brève description:
Fourniture de groupe d'extinction combinée poudre mousse, pièces détachées et requalification
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR HT :60 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 280 000,00
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de poudre d'extinction de feux de classes B et C
Brève description: Fourniture de poudre d'extinction de feux de classes B et C
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR HT :40 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 160 000,00
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque DESAUTEL en service dans la marine nationale
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque DESAUTEL en service dans la marine nationale
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR Ht:100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 450 000,00
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque Sicli/Maip en service dans la marine nationale
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque Sicli/Maip en service dans la marine nationale
Quantité ou étendue: montant global minimum en EUR Ht:40 000,00 Montant global maximum en EUR Ht:160 000,00
lot1 Fourniture d'extincteurs à eau à pression auxiliaire, pièces détachées et requalification Montant global minimum en EUR HT : 60 000,00 Montant global maximum en EUR HT :300 000,00
lot 2 Fourniture d'extincteurs à poudre, pièces détachées et requalification
Montant global minimum en EUR HT :50 000,00 Montant global maximum en EUR HT :200 000,00
LOT 3 Fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2), pièces détachées et requalification
Montant global minimum en EUR HT :100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 500 000,00
LOT 4 Fourniture d'extincteurs dioxyde de carbone (Co2) spécifique aéronavale, pièces détachées et requalification Montant global minimum en EUR HT :100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 400 000,00
LOT 5 Fourniture de groupe d'extinction combinée poudre mousse, pièces détachées et requalification Montant global minimum en EUR HT :60 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 280 000,00
lot 6 Fourniture de poudre d'extinction de feux de classe B et C
Montant global minimum en EUR HT :40 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 160 000,00
lot 7 Fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque DESAUTEL en service dans la marine nationale Montant global minimum en EUR HT:100 000,00 Montant global maximum en EUR HT: 450 000,00
LOT 8 Fourniture de pièces détachées et requalification pour les extincteurs de marque sicli / maip en service dans la marine nationale Montant global minimum en EUR HT:40 000,00 Montant global maximum en EUR HT:160 000,00
Montant total tous lots confondus sur 4 ans : Montant global minimum 550 000,00 en EUR HT - montant global maximum 2 450 000,00 en EUR (H.T.).
Numéro de référence: SECU13005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, 83800 Toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de
candidature (imprimé Dc1) ou équivalent;
- déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou les documents suivants :
- une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial, adresse,
coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête;
- le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre
du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation) ;
- une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une
attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité
sociale .
L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de
l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être
téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr , rubrique "Formulaires"
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché,réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
- présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Cas particuliers :
-pour les groupements de candidatures : une seule lettre de candidature est établie pour l'ensemble du groupement. Elle est signée soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour présenter ces entreprises. En revanche, chacun des membres du groupement doit fournir toutes les autres pièces du dossier candidature exigées ci-dessus.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la Défense.
Le régime des paiements (versement d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le groupement sera juridiquement de la forme " solidaire " au stade de l'attribution

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof Antenne navale (Cescof)
M. Hiaux Jean-Francois
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=181691&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/ Antenne navale du Cescof
Adresse postale: BCRM de Toulon - Cescof antenne navale - BP 72 - marchés publics - Cedex 9
Commune postale: Toulon
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
M. Hiaux Jean-François
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=181691&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/ antenne navale du Cescof
Fax: +33 42243658 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=181691&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=181691&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SECU13005
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (Place)
www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format Zip(.Zip).
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr " ou à l'adresse suivante :
BCRM de Toulon - Cescof/an - marchés publics - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9.
Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse indiquée ci-dessus.
Afficher plus
Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation.
L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informé des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la PLACE ' nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr ' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
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En cas de difficultés sur la PLACE, une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510, Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 127-226476 (2014-07-02)
Informations complémentaires (2014-07-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-256370
Se réfère à l'avis: 2014/S 127-226476
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2014/S 143-256370 (2014-07-24)
Informations complémentaires (2014-09-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-08 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310103
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2014/S 176-310103 (2014-09-08)
Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 290 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM de Toulon - Cescof Antenne navale – BP 72 – marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 226-399098
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
La date de notification des marchés (lots 1 à 7) est le 10.11.2014. Le lot 8 est déclaré infructueux. Ces marchés sont consultables de 8:30 à 16:30 sur rendez-vous à l'adresse suivante: bureau des marchés publics – BCRM de Toulon – Cescof / AN – BP 72 – 83800 Toulon Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 128 B, annonce nº 310 du 5.7.2014. Références de publication rectificative. Parution nº : 143 B, annonce nº 314 du 29.7.2014. Parution nº : 174 B, annonce nº 294 du 11.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (90)
2. Délai (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-10 📅
Nom: Desautel SAS
Adresse postale: 99 parc d'Entreprise – BP 9
Commune postale: Lyon
Code postal: 01121
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 99 parc d'Entreprise

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: 99 parc d'Entreprise, BP 9

7️⃣

8️⃣
Nom: Ce lot a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
0

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2014/S 226-399098 (2014-11-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
ce lot a été déclaré infructueux Desautel SAS
Produits/services:
Équipement de sécurité, de lutte contre... Matériel de secours et de sécurité Équipement de lutte contre... Matériel de sécurité