Fourniture de gaines d'aspiration, de refoulement, de ventilation

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Marché en 2 lots : lot 1 relatif à la fourniture de gaines de refoulement, d'aspiration spécifique ; lot 2 relatif à la fourniture de gaines de ventilation standard.
«Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-10 Avis de marché
2014-08-12 Informations complémentaires
2014-10-17 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de ventilation
Quantité ou étendue:
Lot 1 : mini 40 000 EUR HT maxi 200 000 EUR HT.Lot 2 : mini 60 000 EUR HT maxi 300 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de ventilation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon – Cescof antenne navale – BP 72 – marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=169357&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 đź“…
Date limite de soumission: 2014-09-10 đź“…
Date de publication: 2014-07-15 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-238112
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format ZIP (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au «cescof.an.marches@orange.fr » ou à l'adresse suivante : BCRM de Toulon – Cescof/an – marchés publics – base navale de Toulon – BP 72 – 83800 Toulon Cedex 9. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la place «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr» soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Les plis peuvent être éventuellement déposés au bureau achat public du Cescof/an contre remise d'un récépissé à l'adresse ci-dessous : Antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof/an) Marchés publics – pavillon Ouest de la Corderie – 2 avenue Chevalier de Clairville – base navale de Toulon Les jours et horaires d'ouverture du secrétariat achat public du Cescof/an, pour déposer les plis, sont les suivants : lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 et vendredi : 8:30 à 11:30 Le Cescof/an étant situé dans une enceinte militaire aux accès réglementés, les candidats ne bénéficiant pas d'une autorisation d'accès peuvent la demander par télécopie au +33 422436586 au plus tard quatre (4) jours oeuvrés avant la date prévue pour le dépôt de leur pli. Ils joindront à leur télécopie une copie de la carte d'identité de leur représentant. Si ce dernier est de nationalité autre que française, la demande d'autorisation d'accès devra parvenir au Cescof/an au plus tard sept (7) jours oeuvrés avant la date prévue pour la réception des dossiers. Mention à porter obligatoirement sur l'enveloppe extérieure de transmission des dossiers : «Ne pas ouvrir - nom du destinataire - objet et no SECNAUT 14 003- nom et adresse de la société postulante». Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché en 2 lots : lot 1 relatif à la fourniture de gaines de refoulement, d'aspiration spécifique ; lot 2 relatif à la fourniture de gaines de ventilation standard.
«Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)».
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de gaines de refoulement, d'aspiration spécifique
Brève description: Fourniture de gaines de refoulement, d'aspiration spécifique
Quantité ou étendue: Mini: 40 000 EUR HT – maxi: 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de gaine de ventilation standard
Brève description: Fourniture de gaine de ventilation standard
Quantité ou étendue: Mini: 60 000 EUR HT – maxi: 300 000 EUR (HT).
Lot 1 : mini 40 000 EUR HT maxi 200 000 EUR HT.
Lot 2 : mini 60 000 EUR HT maxi 300 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SECNAUT14003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest, Toulon, Cherbourg

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent,
— déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou les documents suivants :
— une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (Nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête,
— le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation),
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.
L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr , rubrique «Formulaires».
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— pour les groupements de candidatures : une seule lettre de candidature est établie pour l'ensemble du groupement. Elle est signée soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour présenter ces entreprises. En revanche, chacun des membres du groupement doit fournir toutes les autres pièces du dossier candidature exigées ci-dessus,
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— Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique : pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient également prises en compte les capacités techniques de cet autre opérateur économique, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit et signé de l'opérateur économique de mettre ses capacités techniques à la disposition du candidat,
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— Les candidats en redressement judiciaire sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux. Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la Défense.
Le régime des paiements (versement d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP. Indiquer ici le taux de l'avance si celui-ci est supérieur à 10 %.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, « solidaire » ou « conjoint ». Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (lot 1) (40)
2. Prix (lot 1) (55)
3. DĂ©lais (lot 1) (5)
4. Technique (lot 2) (20)
5. Prix (lot 2) (70)
6. DĂ©lais (lot 2) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du CESCOF Antenne navale (Cescof/an)
M. Hiaux Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=169357&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale du CESCOF
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du CESCOF
M. Hiaux Jean Francois
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=169357&orgAcronyme=g7h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=169357&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=169357&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SECNAUT14003
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), les fichiers pdf et les fichiers compressés au format ZIP (.zip).
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En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au «cescof.an.marches@orange.fr » ou à l'adresse suivante : BCRM de Toulon – Cescof/an – marchés publics – base navale de Toulon – BP 72 – 83800 Toulon Cedex 9.
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Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la plateforme des achats de l'etat (Place) www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus.
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Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation.
L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation.
Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra vérifier que l'adresse des échanges avec la place «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr» soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises.
Afficher plus
Les plis peuvent être éventuellement déposés au bureau achat public du Cescof/an contre remise d'un récépissé à l'adresse ci-dessous :
Antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof/an)
Marchés publics – pavillon Ouest de la Corderie – 2
avenue Chevalier de Clairville – base navale de Toulon
Les jours et horaires d'ouverture du secrétariat achat public du Cescof/an, pour déposer les plis, sont les suivants : lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 13:30 à 16:00 et vendredi : 8:30 à 11:30
Le Cescof/an étant situé dans une enceinte militaire aux accès réglementés, les candidats ne bénéficiant pas d'une autorisation d'accès peuvent la demander par télécopie au +33 422436586 au plus tard quatre (4) jours oeuvrés avant la date prévue pour le dépôt de leur pli.
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Ils joindront à leur télécopie une copie de la carte d'identité de leur représentant. Si ce dernier est de nationalité autre que française, la demande d'autorisation d'accès devra parvenir au Cescof/an au plus tard sept (7) jours oeuvrés avant la date prévue pour la réception des dossiers.
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Mention à porter obligatoirement sur l'enveloppe extérieure de transmission des dossiers : «Ne pas ouvrir - nom du destinataire - objet et no SECNAUT 14 003- nom et adresse de la société postulante».
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine – BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 133-238112 (2014-07-10)
Informations complémentaires (2014-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-12 đź“…
Date limite de soumission: 2014-09-30 đź“…
Date de publication: 2014-08-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-279892
Se réfère à l'avis: 2014/S 133-238112
Numéro JO-S: 156
Source: OJS 2014/S 156-279892 (2014-08-12)
Informations complémentaires (2014-10-17)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 đź“…
Date de publication: 2014-10-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-358693
Numéro JO-S: 203
Source: OJS 2014/S 203-358693 (2014-10-17)
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Produits/services:
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