Fourniture de boutons métalliques d'uniforme
Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006).
En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant des postes à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2014-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boutons
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boutons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon – Cescof AN – BP 72 – marrchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096828
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: HCP13011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon - Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalents.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (40)
2. Critère prix (50)
3. Critère délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof AN
M. Ermeneux Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143603&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Cescof antenne navale
Adresse postale: BCRM toulon - Cescof an - BP 72 - marches publics
Point de contact: M le directeur de l'antenne navale du Cescof
M. Ermeneux Jean-Francois
Adresse postale: BCRM Toulon - Cescof an - BP 72 - marches publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143603&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143603&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP13011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 058-096828 (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boutons
Quantité ou étendue:
Les montants globaux sur 4 ans toutes désignations et tous postes confondus snt les suivants :Minimum : 50 000 EUR HT.Maximum : 500 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boutons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon – Cescof AN – BP 72 – marrchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-05-13 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-096828
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (www.marches-publics.gouv.fr).
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser une demande par mail à cescof.an.marches@orange.fr.
Les modalités de transmission des plis et échantillons sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret no 2006-975 du 1er août 2006).
En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché comportant des postes à bons de commande.
Les montants globaux sur 4 ans toutes désignations et tous postes confondus snt les suivants :
Minimum : 50 000 EUR HT.
Maximum : 500 000 EUR (HT).
Numéro de référence: HCP13011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon - Brest.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalents.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Afficher plus
Présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement.technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la Défense.
Le régime des paiements sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le ccap hcp 13 011.
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "Solidaire" ou "Conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (40)
2. Critère prix (50)
3. Critère délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof AN
M. Ermeneux Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143603&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Cescof antenne navale
Adresse postale: BCRM toulon - Cescof an - BP 72 - marches publics
Point de contact: M le directeur de l'antenne navale du Cescof
M. Ermeneux Jean-Francois
Adresse postale: BCRM Toulon - Cescof an - BP 72 - marches publics
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143603&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=143603&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP13011
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'etat (www.marches-publics.gouv.fr).
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser une demande par mail à cescof.an.marches@orange.fr.
Les modalités de transmission des plis et échantillons sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 058-096828 (2014-03-19)
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