fabrication de sabres, épées et poignards avec fourreaux au profit du personnel militaire du ministère de la défense

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

fabrication de sabres, épées et poignards avec fourreaux au profit du personnel militaire du ministère de la defense. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-18 Avis de marché
2013-10-09 Informations complémentaires
2014-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épées
Quantité ou étendue:
lot no1 : quantité minimum 1 300 sabres- quantité maximum 8 700 sabres/lot no2 : quantité minimum 200 épées - quantité maximum 2 000 épées/lot no3 : quantité minimum 250 poignards - quantité maximum 2 000 poignards/lot no4 : quantité minimum 100 épées rétrofitées - quantité maximum 500 épées rétrofitées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM de Toulon – Cescof antenne navale – BP 72 – marchés publics
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245222
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'état www.marches-publics.gouv.fr. Les formats utilisés pour la transmission électronique ou l'envoi sur support électronique des plis (candidatures et offres) doivent être choisis dans un format largement disponible: Word 2003, excel 2003, pdf, zip....en cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr" ou à l'adresse suivante BCRM de Toulon-Cescof/An-Marchés publics - base navale de Toulon - BP 72-83800 Toulon Cedex 9. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la Place. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra verifier que l'adresse des échanges avec la PLACE 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis par voie électronique ou sur support physique électonique devront se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 2 et 3 de l'arrêté du 15 juin 2012 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la signature électronique. Le dépôt des réponses électroniques s'effectue sur la PLACE, en casde difficultés sur la PLACE, une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fabrication de sabres, épées et poignards avec fourreaux au profit du personnel militaire du ministère de la defense. Le présent projet de marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006). En application de l'article 77 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sabres pour le personnel militaire de la marine nationale
Brève description:
Marché en quantité sur 4 ans : quantité minimum 1 300 sabres-quantité maximum 8 700 sabres
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epées pour les commissaires des armées
Brève description:
Marché en quantité sur 4 ans : quantité minimum 200 épées - quantité maximum 2000 épées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: poignards avec fourreaux pour le personnel militaire de l'armée de l'air
Brève description:
Marché en quantité sur 4 ans : quantité minimum 250 poignards - quantité maximum 2 000 poignards
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: epées retrofitées pour les commissaires des armées
Brève description:
Marché en quantité sur 4 ans : quantité minimum 100 épées - quantité maximum 500 épées
Numéro de référence: HCP13005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature ( imprimé Dc1) ou équivalent;déclaration du candidat (imprimé Dc2) ou les documents suivants : - une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom commercial, adresse, coordonnées, Siret, forme juridique et statut) sur papier en tête; - le nom,prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation); - une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale. L'usage des formulaires existants n'est pas obligatoire mais facilite la présentation des réponses de l'entreprise. Les documents demandés peuvent être regroupés dans ces formulaires qui peuvent être téléchargés sur le site www.economie.gouv.fr, rubrique "Formulaires"
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans,une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
présentation d'une liste des principales références;-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;-déclaration indiquant l'outillage,le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement est assuré exclusivement par des ressources budgetaires propres du ministère de la défense.le régime de paiements (versement d'avances, acomptes et soldes) sera conformes aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et est détaillé dans le CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum. le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les modalités en terme de groupement sont définies à l'article 51 du code des marchés publics.le groupement précisera la nature juridique de sa formation "Solidaire" ou "Conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (50)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Directeur de l'antenne navale du Cescof (Cescof/AN)
M. Ermeneux Jean-François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125745&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale du Cescof
Adresse postale: BCRM de Toulon - Cescof antenne navale - BP 72 - marchés publics
Point de contact: M. le directeur de l'antenne navale du Cescof
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125745&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: M. Jean-François Jean-François
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125745&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: MINDEF/EMA/DCSCA/Cescof/antenne navale du Cescof
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125745&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP13005
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme des achats de l'état www.marches-publics.gouv.fr. Les formats utilisés pour la transmission électronique ou l'envoi sur support électronique des plis (candidatures et offres) doivent être choisis dans un format largement disponible: Word 2003, excel 2003, pdf, zip....en cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou par téléphone au +33 422436589 ou au "cescof.an.marches@orange.fr" ou à l'adresse suivante BCRM de Toulon-Cescof/An-Marchés publics - base navale de Toulon - BP 72-83800 Toulon Cedex 9. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la Place. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation. L'ensemble de la procédure de transmission électronique est détaillé dans le règlement de la consultation. Pour être informés des échanges avec l'acheteur, l'opérateur économique devra verifier que l'adresse des échanges avec la PLACE 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr' soit accessible ou mise sur liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans les entreprises. Les opérateurs économiques désirant transmettre leurs plis par voie électronique ou sur support physique électonique devront se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 2 et 3 de l'arrêté du 15 juin 2012 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la signature électronique. Le dépôt des réponses électroniques s'effectue sur la PLACE, en casde difficultés sur la PLACE, une assistance est mise à la disposition des entreprises au +33 176647407.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-245222 (2013-07-18)
Informations complémentaires (2013-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343452
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245222
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2013/S 199-343452 (2013-10-09)
Avis d'attribution de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 696 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM de Toulon – CESCOF antenne navale – BP 72 – marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-097092
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Sur rendez-vous , le marché est consultable du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 à l'adresse suivante : Antenne navale du Cescof – bureau des marchés publics – BCRM de Toulon – BP 72, 83800 Toulon Annonce nº 365, BOAMP 140 B du 23.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-10 📅
Nom: Wkc stahl
Adresse postale: WKC Stahl-und Metallwarenfabrik Hans Kolping GmbH & Co. KG Wittkullerstr. 140-144
Commune postale: Solingen
Code postal: 42719
Pays: Allemagne 🇩🇪

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2014/S 058-097092 (2014-03-19)
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Produits/services:
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