2016-11-24Entretien des espaces verts de la ville de la ville de Châtenay-Malabry (Commune de Châtenay-Malabry)
Le marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 36-I et 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 13, 25 et 33 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
En application de l'article 36-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le lot n° 2 est un marché réservé à des entreprises …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:esat Apjh — jacques MonodPinson paysage
2016-10-18Assurance des risques statutaires et protection juridique des agents et des élus (Commune de Châtenay-Malabry)
La présente consultation a pour objet l'assurance des risques statutaires et la protection juridique des agents et des élus.
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Assurance PilliotSAGA
2016-06-30Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du groupe scolaire Pierre Brossolette (Commune de Châtenay-Malabry)
Le présent marché est soumis à la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée (loi Mop).
Il s'agit d'une mission de base avec études d'exécution et des missions complémentaires (élément diagnostic et relevé des existants). Les éléments constitutifs de cette mission sont les suivants:
— le diagnostic (Diag),
— l'Avant-Projet sommaire (Aps),
— l'Avant-Projet définitif (Apd),
— les études de projet (Pro),
— l'Assistance …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AP Architecture