Nettoyage des locaux de l'Hôtel de Ville de Châtenay-Malabry
Commune de Châtenay-Malabry
Nettoyage des locaux de l'Hôtel de Ville de Châtenay-Malabry.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-08 | Avis de marché |
| 2021-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: AO2110
Brève description: Nettoyage des locaux de l'Hôtel de Ville de Châtenay-Malabry.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-293240
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 112-293240 (2021-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: AO2110
Brève description: Nettoyage des locaux de l'Hôtel de Ville de Châtenay-Malabry.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-293240
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le marché comprend une partie fixe et une partie variable. La partie fixe concerne les prestations de nettoyage habituel traitée à prix global et forfaitaire. La partie variable correspond des prestations ponctuelles traitées par bons de commandes.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de quinze mois du 1.10.2021 au 31.12.2022.
Informations complémentaires:
Le marché comprend une partie fixe et une partie variable. La partie fixe concerne les prestations de nettoyage habituel traitée à prix global et forfaitaire. La partie variable correspond des prestations ponctuelles traitées par bons de commandes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature, signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes;
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2) la déclaration du candidat (DC2) ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre I;
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3) la copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;
4) si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous-traitant) pour présenter sa candidature:
— en cas de groupement, le groupement fournit le formulaire DC1 présentant chaque entreprise constituant le groupement et habilitant l'entreprise mandataire à présenter le dossier;
— il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat au titre de la candidature;
— il produit également un écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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— liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché. En cas d'impossibilité justifiée de produire les documents susmentionnés, notamment en cas de société nouvellement créée, les candidats pourront justifier de leurs capacités financières, techniques et professionnelles par tout autre moyen.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2022.
Notation du critère prix apprécié en fonction du prix forfaitaire proposé à l'acte d'engagement et du montant total du détail quantitatif estimatif. Il sera noté sur 40 points. Notation du critère valeur technique. Il sera noté sur 60 points ainsi répartis:
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— méthodologie de mise en place et d'exécution des prestations sur 10 points;
— moyens matériels et techniques spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations sur 10 points dont:
—— moyens matériels et maintenance des matériels sur 5 points;
—— produits utilisés + fiches techniques — respect de l'environnement sur 5 points;
— moyens humains spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations sur 20 points dont:
—— qualification, compétences et expériences sur 6 points;
—— modalités de formation sur 2 points;
—— tenue/Badge sur 2 points;
—— encadrement et interlocuteur dédié sur 8 points;
—— démarche d'insertion sociale sur 2 points;
— planning prévisionnel adapté pour chaque site et organisation des prestations sur 20 points dont:
—— plannings prévisionnels hebdomadaires et annuels adaptés pour chaque site et nombre d'heures présentiel par site par semaine sur 16 points;
—— organisation et nombre d'heures dédiées à l'encadrement sur 2 points;
—— organisation et nombre d'heures dédiées au contrôle sur 2 points.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)];
2) recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
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3) recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne;
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4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
Avis d'attribution de marché (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: nettoyage des locaux de l'hôtel de Ville de Châtenay-Malabry
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatenay malabry
Commune postale: Chatenay Malabry
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-511122
Se réfère à l'avis: 2021/S 112-293240
Numéro JO-S: 196
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Nom: arc en ciel idf ouest s.a.s
Adresse postale: 30, rue Surcouf - bâtiment 6
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Nom: arc en ciel environnement s.a.r.l
Adresse postale: z.a. Du Plateau - 29, rue du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 196-511122 (2021-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: nettoyage des locaux de l'hôtel de Ville de Châtenay-Malabry
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatenay malabry
Commune postale: Chatenay Malabry
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-511122
Se réfère à l'avis: 2021/S 112-293240
Numéro JO-S: 196
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Nom: arc en ciel idf ouest s.a.s
Adresse postale: 30, rue Surcouf - bâtiment 6
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Nom: arc en ciel environnement s.a.r.l
Adresse postale: z.a. Du Plateau - 29, rue du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : 1- recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)) ;2 - recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues a l'article L. 551-13 du CJA
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