Nettoyage des locaux du Pavillon des Arts et du Patrimoine et du Groupe scolaire Jean Jaurès

Commune de Châtenay-Malabry

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du Pavillon des Arts et du Patrimoine et du Groupe scolaire Jean Jaurès de la ville de Châtenay-Malabry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TN Propreté et Services

Qui ?

• Commune de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-10	Avis de marché
2017-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Numéro de référence: Ao1613
Brève description:

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du Pavillon des Arts et du Patrimoine et du Groupe scolaire Jean Jaurès de la ville de Châtenay-Malabry.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date limite de soumission: 2016-11-16 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358551
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 33 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu sur la base du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement. Ce prix est ferme et définitif. Il est détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement. Une visite des lieux d'exécution aura lieu, au choix du candidat: — le mercredi 26.10.2016 à 8:00, Ou — le mercredi 8 novembre à 8:00. Le lieu de rendez-vous est fixé devant le Pavillon des Arts et du Patrimoine — 98 rue Jean Longuet — 92290 Châtenay-Malabry. Le candidat devra impérativement confirmer sa présence auprès de M. Hellard par téléphone au 0146312202 ou par mail à l'adresse: jhellard@chatenay-malabry.fr Le certificat de visite, joint au dossier de consultation, sera à faire signer par le représentant de la ville à l'issue de la visite. Il sera à joindre dans l'offre. Les pièces à transmettre au titre de l'offre sont les suivantes: 1. L'acte d'engagement du candidat dûment complété, daté et signé en original par le représentant qualifié de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat; 2. Un relevé d'identité bancaire; 3. La décomposition du prix global et forfaitaire, complétée, datée et signée. Nota: toutes les lignes de la décomposition du prix global et forfaitaire doivent être complétées. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière au sens de l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. 4. Une proposition technique composée: — d'un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation, — des fiches techniques des produits utilisés, — du planning prévisionnel adapté pour chaque site. 5. Le certificat de visite.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 33 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est conclu sur la base du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement. Ce prix est ferme et définitif. Il est détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement.

Une visite des lieux d'exécution aura lieu, au choix du candidat:

— le mercredi 26.10.2016 à 8:00,

Ou

— le mercredi 8 novembre à 8:00.

Le lieu de rendez-vous est fixé devant le Pavillon des Arts et du Patrimoine — 98 rue Jean Longuet — 92290 Châtenay-Malabry.

Le candidat devra impérativement confirmer sa présence auprès de M. Hellard par téléphone au 0146312202 ou par mail à l'adresse: jhellard@chatenay-malabry.fr

Le certificat de visite, joint au dossier de consultation, sera à faire signer par le représentant de la ville à l'issue de la visite. Il sera à joindre dans l'offre.

Les pièces à transmettre au titre de l'offre sont les suivantes:

1. L'acte d'engagement du candidat dûment complété, daté et signé en original par le représentant qualifié de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat;

2. Un relevé d'identité bancaire;

3. La décomposition du prix global et forfaitaire, complétée, datée et signée.

Nota: toutes les lignes de la décomposition du prix global et forfaitaire doivent être complétées. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière au sens de l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

4. Une proposition technique composée:

— d'un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation,

— des fiches techniques des produits utilisés,

— du planning prévisionnel adapté pour chaque site.

5. Le certificat de visite.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.1.2017. Il est reconductible deux (2) fois par tacite reconduction, par période d'une année.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 joint au dossier de consultation et mentionnant les réponses correspondantes;

2. La déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC2 joint au dossier de consultation et mentionnant les réponses correspondantes;

3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant;

4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre qui sera appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Châtenay-Malabry — Service de la Commande Publique
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 33 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Le marché est conclu sur la base du prix global et forfaitaire indiqué dans l'acte d'engagement. Ce prix est ferme et définitif. Il est détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire annexée à l'acte d'engagement.

Une visite des lieux d'exécution aura lieu, au choix du candidat:

— le mercredi 26.10.2016 à 8:00,

— le mercredi 8 novembre à 8:00.

Le lieu de rendez-vous est fixé devant le Pavillon des Arts et du Patrimoine — 98 rue Jean Longuet — 92290 Châtenay-Malabry.

Le candidat devra impérativement confirmer sa présence auprès de M. Hellard par téléphone au 0146312202 ou par mail à l'adresse: jhellard@chatenay-malabry.fr

Le certificat de visite, joint au dossier de consultation, sera à faire signer par le représentant de la ville à l'issue de la visite. Il sera à joindre dans l'offre.

Les pièces à transmettre au titre de l'offre sont les suivantes:

1. L'acte d'engagement du candidat dûment complété, daté et signé en original par le représentant qualifié de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat;

2. Un relevé d'identité bancaire;

3. La décomposition du prix global et forfaitaire, complétée, datée et signée.

Nota: toutes les lignes de la décomposition du prix global et forfaitaire doivent être complétées. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière au sens de l'article 59 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

4. Une proposition technique composée:

— d'un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation,

— des fiches techniques des produits utilisés,

— du planning prévisionnel adapté pour chaque site.

5. Le certificat de visite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1. Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA));

2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);

3. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, n° 358994, département du Tarn-et-Garonne;

4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.

Source: OJS 2016/S 199-358551 (2016-10-10)

Avis d'attribution de marché (2017-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du pavillon des arts et du patrimoine et du groupe scolaire Jean Jaurès de la Ville de Châtenay-Malabry.

Valeur totale du marché: 136 446 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-02 📅
Date de publication: 2017-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 001-000740
Se réfère à l'avis: 2016/S 199-358551
Numéro JO-S: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1 — recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA));

2 — recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA);

3 — recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, n° 358994, département du Tarn-et-Garonne;

4 — un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.

Source: OJS 2017/S 001-000740 (2017-01-02)

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