Organisation des classes de découverte 2021-2022 pour la ville de Châtenay-Malabry

Commune de Châtenay-Malabry

Organisation des classes de découverte 2021-2022 pour la ville de Châtenay-Malabry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-31 Avis de marché
2021-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: AO2106
Brève description:
Organisation des classes de découverte 2021-2022 pour la ville de Châtenay-Malabry.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26, rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789505&orgAcronyme=d7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789505&orgAcronyme=d7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date limite de soumission: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-166690
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Variantes: les variantes sont admises pour le présent marché. Les candidats ne peuvent proposer une variante, correspondant à des séjours différents. Ils doivent remplir un acte d'engagement par variante. Les variantes doivent toutefois respecter les exigences minimales du Cahier des clauses particulières (CCP) et les caractéristiques minimales du séjour indiqué dans le cadre de mémoire technique. Notation du mémoire technique: il sera noté sur 60 points. Pour le lot nº 1: — qualité des activités éducatives proposées sur 35 points: —— les activités et sorties en lien avec le thème «découverte du milieu marin» et le projet pédagogique sur 12 points; —— l'encadrement sur 5 points; —— l'animation de vie quotidienne sur 3 points; —— l'activité «initiation à la voile» sur 7 points; —— l'activité ornithologie et/ou démarché scientifique sur 3 points; —— le planning type sur 2 points; —— l'organisation de la journée sur 2 points; —— le matériel pédagogique sur 1 point; — qualité générale de l'hébergement sur 25 points: —— la situation, la qualité de l'hébergement, la distance de la plage et du club de voile et les salles d'activités sur 14 points; —— la convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points; —— la restauration sur 2 points; —— le lavage du linge sur 1 point. Pour le lot nº 2: — qualité des activités éducatives proposées sur 35 points: —— les activités et sorties spécifiques en lien avec le thème «culture, histoire et/ou découverte du patrimoine» et le projet pédagogique sur 20 points; —— l'encadrement sur 5 points; —— l'animation de vie quotidienne sur 3 points; —— le planning type sur 4 points; —— l'organisation de la journée sur 2 points; —— le matériel pédagogique sur 1 point; — qualité générale de l'hébergement sur 25 points: —— la situation, la qualité de l'hébergement et les salles d'activités sur 14 points; —— la convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points; —— la restauration sur 2 points; —— le lavage du linge sur 1 point. Pour le lot nº 3: — qualité des activités éducatives proposées sur 35 points: —— activité spécifique nº 1: raquettes, ski de fond, chiens de traîneaux, visites, activités culturelles, de pleine nature en lien avec le thème sur 12 points; —— activité spécifique nº 2: ski alpin — découverte et apprentissage — minimum de cinq séances sur 8 points; —— activité spécifique nº 3: natation, patinoire, activités sportives annexes sur 5 points; —— l'encadrement sur 5 points; —— l'animation de vie quotidienne sur 3 points; —— le planning type sur 2 points; — qualité générale de l'hébergement sur 25 points: —— la situation, la qualité de l'hébergement, la distance des pistes et les salles d'activités sur 14 points; —— la convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points; —— la restauration sur 2 points; —— le lavage du linge sur 1 point. Pour le lot nº 4: — qualité des activités éducatives proposées sur 35 points: —— les activités et sorties en lien avec le thème «campagne», «découverte de la nature», «sensibilisation à l'environnement» et le projet pédagogique sur 20 points; —— l'encadrement sur 5 points; —— l'animation de vie quotidienne sur 3 points; —— le planning type sur 4 points; —— l'organisation de la journée sur 2 points; —— le matériel pédagogique sur 1 point; — qualité générale de l'hébergement sur 25 points: —— la situation, la qualité de l'hébergement et les salles d'activités sur 15 points; —— la convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points; —— la restauration sur 2 points.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classe de mer: milieu marin — initiation à la voile
Numéro du lot: 1
Brève description: Classe de mer: milieu marin — initiation à la voile.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Classe culture et patrimoine
Numéro du lot: 2
Brève description: Classe culture et patrimoine.
Intitulé du lot: Classe de neige
Numéro du lot: 3
Brève description: Classe de neige.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Classe campagne
Numéro du lot: 4
Brève description: Classe campagne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;
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2) la Déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées;
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3) la copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Au titre des capacités professionnelles et techniques:
— liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789505&orgAcronyme=d7p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Variantes: les variantes sont admises pour le présent marché. Les candidats ne peuvent proposer une variante, correspondant à des séjours différents. Ils doivent remplir un acte d'engagement par variante. Les variantes doivent toutefois respecter les exigences minimales du Cahier des clauses particulières (CCP) et les caractéristiques minimales du séjour indiqué dans le cadre de mémoire technique. Notation du mémoire technique: il sera noté sur 60 points.
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Pour le lot nº 1:
— qualité des activités éducatives proposées sur 35 points:
—— les activités et sorties en lien avec le thème «découverte du milieu marin» et le projet pédagogique sur 12 points;
—— l'encadrement sur 5 points;
—— l'animation de vie quotidienne sur 3 points;
—— l'activité «initiation à la voile» sur 7 points;
—— l'activité ornithologie et/ou démarché scientifique sur 3 points;
—— le planning type sur 2 points;
—— l'organisation de la journée sur 2 points;
—— le matériel pédagogique sur 1 point;
— qualité générale de l'hébergement sur 25 points:
—— la situation, la qualité de l'hébergement, la distance de la plage et du club de voile et les salles d'activités sur 14 points;
—— la convivialité des chambres d'enfants, la qualité des équipements, les sanitaires privatifs, la chambre individuelle pour l'enseignant sur 8 points;
—— la restauration sur 2 points;
—— le lavage du linge sur 1 point.
Pour le lot nº 2:
—— les activités et sorties spécifiques en lien avec le thème «culture, histoire et/ou découverte du patrimoine» et le projet pédagogique sur 20 points;
—— le planning type sur 4 points;
—— la situation, la qualité de l'hébergement et les salles d'activités sur 14 points;
Pour le lot nº 3:
—— activité spécifique nº 1: raquettes, ski de fond, chiens de traîneaux, visites, activités culturelles, de pleine nature en lien avec le thème sur 12 points;
—— activité spécifique nº 2: ski alpin — découverte et apprentissage — minimum de cinq séances sur 8 points;
—— activité spécifique nº 3: natation, patinoire, activités sportives annexes sur 5 points;
—— la situation, la qualité de l'hébergement, la distance des pistes et les salles d'activités sur 14 points;
Pour le lot nº 4:
—— les activités et sorties en lien avec le thème «campagne», «découverte de la nature», «sensibilisation à l'environnement» et le projet pédagogique sur 20 points;
—— la situation, la qualité de l'hébergement et les salles d'activités sur 15 points;
—— la restauration sur 2 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)];
2) recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
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3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'état, 4.4.2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne;
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4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
Source: OJS 2021/S 065-166690 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 190 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 139-370657
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-166690
Numéro JO-S: 139

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts — CS 30724
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45017
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Mer et montagne
Adresse postale: 230 avenue Jean Jaurès — bâtiment Le Tripode
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)];
3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, département du Tarn-et-Garonne;
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Source: OJS 2021/S 139-370657 (2021-07-16)