2026-04-27Deadline 2026-06-05Organisation de séjours pour les Asniérois âgés de 6 à 17 ans (Mairie d'Asnières sur Seine)
La présente consultation a pour objet l'organisation de séjours en France pour les jeunes asniérois âgés de 6 à 17 ans. Les séjours, se dérouleront pendant les vacances d'été ou de printemps selon le calendrier national des vacances scolaires de la zone C défini chaque année par arrêté ministériel, ceci sous réserve de nouveaux rythmes scolaires.
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2026-04-17Deadline 2026-05-22Organisation de classes environnement pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux (Commune d'Issy-les-Moulineaux)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires en application des articles R.2162-2, R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et se décompose en 10 lots, avec 2 classes élémentaires pour chaque lot. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6, le marché prendra effet à compter de sa date de …
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2026-03-23Deadline 2026-05-06Animation et gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement de la ville de Caudry au titre des années 2026 à 2030 (Ville de Caudry)
La présente consultation concerne : 1. l'animation et la gestion de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Ville de Caudry pendant les vacances scolaires et pendant les mercredis en période scolaire, au titre des années 2026 à 2030. 2. la mise à disposition de la Ville d'animateurs en vue principalement de renforcer le personnel de la Collectivité dans l'encadrement de la restauration scolaire, de remplacer les enseignants dans l'encadrement lors des temps périscolaires (garderie du matin et …
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2026-03-09Organisation de séjours de vacances pour les enfants et les jeunes suivis/confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance (Département des Hauts-de-Seine)
Les missions des services de l'Aide Sociale à l'Enfance consistent notamment à apporter un soutien matériel, éducatif et psychologique aux mineurs, aux jeunes majeurs et à leur famille et mener des actions de prévention et de protection. Elles sont définies à l'article L221-1 du Code de l'Action Sociale et des Familles. Dans les Hauts-de-Seine, les missions de protection de l'enfance sont assurées par : - les 14 Services des solidarités territoriales (SST) ; - le service d'accueil familial comportant : - …
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2026-02-17ORGANISATION ET GESTION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (Mairie de Saint-Chamond)
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) sur deux sites appartenant à la Commune de Saint-Chamond, sis sur son territoire. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° (services sociaux et autres services spécifiques) dudit code. Le marché de type accord-cadre à …
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2026-02-13Le marché a pour objet la prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de... (Mairie de Fublaines)
Procédure n°26001 - le marché a pour objet la prestation de service relative à l'organisation, la gestion et l'animation de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la commune de Fublaines, pour : - Le temps périscolaire des mercredis, et - Le temps extrascolaire pendant les vacances scolaires (petites et grandes vacances) L'accueil concerne un effectif maximal de : - 25 enfants d'âge maternelle (3 à 5 ans) - 25 enfants d'âge élémentaire (6 à 11 ans) Les conditions techniques et pédagogiques sont …
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2026-02-12Activités autour des 5 sens (Ville de Nice)
La consultation a pour objet : proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaires de la ville de Nice l'activité « autour des 5 sens » Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel : 1 000,00 Euros HT Montant maximum annuel : 30 000 Euros HT Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du …
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2026-02-12Sorties en mer dans le cadre de la protection marine (Ville de Nice)
La consultation a pour objet : Proposer aux enfants et aux jeunes fréquentant les accueils de loisirs et les centres scolaire de la ville de Nice l'activité « sorties en mer dans le cadre de la protection marine » Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT Montant maximum annuel : 20 000 Euros HT Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du …
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2026-01-09CCRC-CONCESSION-2026- PE-ENFANCE (Communauté de communes Rahin et Chérimont)
La consultation lancée par la Communauté de Communes Rahin et Chérimont a pour objet de concéder, par le biais d’un contrat de concession de service public, la gestion et l'exploitation d’un multi-accueil de 20 berceaux situé à Frahier-et-Chatebier, ainsi que les activités scolaires et périscolaires. Les activités concédées sont séparées entre la Petite Enfance et l’Enfance, par la voie de deux lots dans le cadre de la présente consultation.
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2026-01-09Délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de... (Ville de Cannes.)
La Ville de Cannes souhaite confier à un tiers, un contrat de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l’Ile Sainte Marguerite. La délégation de service public sera exécutée aux risques et périls du délégataire et referme plus précisément : - l’animation des différents biens mis à disposition ; - la gestion administrative ; - la gestion financière ; - l’entretien des biens mis à disposition. Le délégataire sera rémunéré par les …
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2025-12-19ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS Années scolaires 2026-2027 - 2027-2028 - 2028-2029 (Caisse des écoles)
La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code ». Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions …
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2025-12-18L'ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS ETE 2026 - MARCHE COMPLEMENTAIRE BIS (Agospap)
L'Agospap, association loi de 1901, gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 150 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés au enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de …
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2025-12-16DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) SOUS LA FORME D'UN AFFERMAGE, POUR LA GESTION DES ACTIVITES PERISCOLAIRES, DES... (Ville de Sartrouville)
Le présent contrat de délégation de service public lancé sous la forme d'un affermage a pour objet de confier la mission de gérer les activités périscolaires et accueils de loisirs sans hébergement notamment : les accueils de loisirs maternels et élémentaires, les accueils pour les jeunes, le mercredi et les vacances scolaires, comprenant également l'accueil préscolaire et postscolaire, ainsi que l'encadrement de la pause méridienne des écoles élémentaires. Le délégataire devra offrir à ces enfants une …
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2025-11-27Séjours vacances 2027-2030 (Communauté de communes des Villes Sœurs)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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