Fourniture de denrées alimentaires

Avis de marché (2017-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: AO1705
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers 📦
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290242&orgAcronyme=d7p 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290242&orgAcronyme=d7p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-29 📅
Date limite de soumission: 2017-11-06 📅
Date de publication: 2017-10-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 190-388688
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2018. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 650 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 11
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Fourniture de produits surgelés
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de produits surgelés.”
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2018. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année.”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2018. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année.”    Afficher plus

“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de fruits et légumes.”
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 170 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture de produits d'épicerie.”
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 70 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture d'oeufs, fromages et produits laitiers
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Fourniture d'oeufs, fromages et produits laitiers.”
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 100 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture de viande de boucherie et préparation à base de viande de boucherie
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fourniture de viande de boucherie et préparation à base de viande de boucherie.”
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de volailles, lapin, préparations à base de volaille et préparation végétariennes
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Fourniture de volailles, lapin, préparations à base de volaille et préparation végétariennes.”
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture de viande de porc et charcuterie
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Fourniture de viande de porc et charcuterie.”
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture de pain et viennoiseries
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Fourniture de pain et viennoiseries.”
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Intitulé du lot: Fourniture de pâtisseries salées
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Fourniture de pâtisseries salées.”
Intitulé du lot: Fourniture de crêpes, galettes et pâtisseries fraiches
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Fourniture de crêpes, galettes et pâtisseries fraiches.”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de boissons
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Fourniture de boissons.”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Il est conclu pour un montant minimum annuel de 10 000 euro(s) HT et sans maximum annuel.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Châtenay-Malabry.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1 — une lettre de candidature faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société...”    Afficher plus

“2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc2 joint au...”    Afficher plus

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“3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant;”

“4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;”

Situation économique et financière:
“Au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Au titre des capacités techniques et professionnelles:”

“— liste des prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours de trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”    Afficher plus

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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;”

“— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.”

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Price weighting: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219 200 193 00015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=290242&orgAcronyme=d7p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Courant de l'année 2021.”

“Forme du marche:”

“Les marchés issus de chaque lot sont conclus sous la forme d'accords-cadres mono attributaires exécutés par l'émission de bons de commande, en application...”    Afficher plus

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“Notation du critere qualite des prestations proposees:”

“— la qualité des produits proposés sur 30 points;”

“— la qualité du service sur 20 points;”

“— la performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (produits frais ou ingrédients entrant dans la...”

Informations complémentaires

— la performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (produits frais ou ingrédients entrant dans la composition des produits fabriqués) sur 10 points.

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“Modalites de remise des offres:”

“Les offres devront être:”

“— remises contre récépissé avant la date indiquée dans la page de garde du présent règlement à l'adresse suivante:”

“M. le maire de Châtenay-Malabry”

“Hôtel de Ville”

“Service de la commande publique”

“26 rue du Docteur Le Savoureux92290 CHÂTENAY Malabry”

“Ou,”

“— si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susmentionnée, par pli recommandé avec avis de réception postal ou équivalent et parvenir...”

Informations complémentaires

— si elles sont envoyées par la poste, devront l'être à l'adresse susmentionnée, par pli recommandé avec avis de réception postal ou équivalent et parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites,

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“ou,”

“— déposées sur le profil acheteur de la ville, https://marches.maximilien.fr, dans les conditions décrites en annexe au présent règlement de consultation.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1- recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”    Afficher plus

“2 — recours pour excès de pouvoir forme contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée...”    Afficher plus

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“3 — recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à...”

Informations sur les délais d'introduction des recours

3 — recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département du Tarn-Et-Garonne;

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“4 — un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues a l'article L. 551-13 du CJA.”

Source: OJS 2017/S 190-388688 (2017-09-29)