Entretien et réparation du parc automobile et fourniture de pièces détachées

Commune de Châtenay-Malabry

L'objet de la présente consultation est l'entretien et la réparation du parc automobile et la fourniture de pièces détachées pour les besoins de la ville de Châtenay-Malabry.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtenay-Malabry

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-07-13	Avis de marché
2016-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: Ao1607
Brève description:

L'objet de la présente consultation est l'entretien et la réparation du parc automobile et la fourniture de pièces détachées pour les besoins de la ville de Châtenay-Malabry.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Huiles pour moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
Fax: +33 146834589 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-245003
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Montant minimum annuel Ht: 5 000 EUR Montant maximum annuel Ht: 50 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Entretien et réparation des véhicules et utilitaires légers
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et réparation des véhicules et utilitaires légers.
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.1.2017. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel Ht: 5 000 EUR

Montant maximum annuel Ht: 50 000 EUR.

Intitulé du lot: Entretien et réparation des poids lourds et utilitaires lourds
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et réparation des poids lourds et utilitaires lourds.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour véhicules, utilitaires et poids lourds
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour véhicules, utilitaires et poids lourds.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel Ht: 10 000 EUR

Montant maximum annuel Ht: 40 000 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires, tracteurs et balayeuses
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids lourds, utilitaires, tracteurs et balayeuses.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel Ht: 3 000 EUR

Montant maximum annuel Ht: 30 000 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture d'huiles et produits d'atelier
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'huiles et produits d'atelier.
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel Ht: 2 000 EUR

Montant maximum annuel Ht: 20 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1 — une lettre de candidature faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 joint au dossier de consultation et mentionnant les réponses correspondantes, dûment complété(e), daté(e) et signé(e);

2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc2 joint au dossier de consultation et et mentionnant les réponses correspondantes;

3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant;

4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et les l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920019300015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Chatenay-Malabry, service de la commande publique
Commune postale: Chatenay-Malabry
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Les pièces à transmettre au titre de l'offre pour chaque lot sont les suivantes:

1. L'Acte d'engagement du candidat, dûment complété, daté et signé en original par le représentant de ce dernier, ou toute personne ayant le pouvoir de représenter le candidat.

2. Le bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement, pour les lots 1 et 2, dûment complété, daté et signé;

3. La simulation de commande pour chaque lot, complétée et signée,

4. Un relevé d'identité bancaire,

5. La proposition technique élaborée selon le cadre mémoire technique et les renseignements complémentaires éventuels;

6. Les catalogues et tarifs publics, le cas échéant.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: 1 — recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja));

2 — recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du Cja);

3 — recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, 4

avril 2014, no 358994, Département du Tarn-Et-Garonne;

4 — un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Cja.

Source: OJS 2016/S 136-245003 (2016-07-13)

Avis d'attribution de marché (2016-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de la présente consultation est l'entretien et la réparation du parc automobile et la fourniture de pièces détachées pour les besoins de la Ville de Châtenay-Malabry.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443762
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-245003
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Montant minimum annuel HT: 5 000 EUR. Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché

Montant minimum annuel HT: 5 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 50 000 EUR.

Montant minimum annuel HT: 10 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 40 000 EUR.

Montant minimum annuel HT: 3 000 EUR.

Montant maximum annuel HT: 30 000 EUR.

Montant minimum annuel HT: 2 000 EUR

Montant maximum annuel HT: 20 000 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-06 📅
2016-12-09 📅
2016-12-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)),

— recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA),

— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, n

— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.

Source: OJS 2016/S 243-443762 (2016-12-12)

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